Actualités de la session 2022-2023 (jusqu'à mars 2023)
Foncier agricole dans les outre-mer : table ronde Mayotte
Jeudi 23 mars 2023
Dans le cadre de son étude sur le foncier agricole dans les outre-mer, la délégation organisera une table ronde sur la situation à Mayotte :
- Conseil départemental : M. Ben Issa Ousseni, président ;
- Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Mayotte (DAAF) MM. Philippe Gout, directeur, et Bastien Chalagiraud, directeur-adjoint ;
- Établissement public foncier et d’aménagement de Mayotte (EPFAM) : MM. Yves-Michel Daunar, directeur général, et David Vancauteren, directeur du pôle Stratégie agricole ;
- Chambre de l’agriculture de la pêche et de l’aquaculture de Mayotte (CAPAM) : M. Stéphane Allard, directeur ;
- Fédération mahoraise des associations environnementales (FMAE) : M. Naïlane-Attoumane Attibou, secrétaire général ;
- Syndicat des jeunes agriculteurs de Mayotte : MM. Soumaila Moeva, président, et Martin Khuu, coordinateur ;
- MSA d’Armorique : Mme Karine Nouvel, directrice générale.
La réunion sera retransmise en direct et en VOD sur le site internet du Sénat
Parentalité dans les outre-mer : table ronde "Mayotte"
Jeudi 16 mars 2023
Dans le cadre de son étude sur la parentalité dans les outre-mer, la délégation organisera une table ronde sur la situation à Mayotte (en commun avec la délégation aux droits des femmes) :
-Caisse de Sécurité Sociale de Mayotte : M. Philippe Féry, directeur général, M. Rémy Posteau, directeur des prestations, et Mme Moissoukari Madi, responsable du secteur action sociale ;
-Centres d’entraînement aux méthodes d’éducation active (CEMEA) de Mayotte : Mme Zaïnaba Ahmed Haroussi, directrice territoriale ;
-Association Espoir et réussite : MM. Tony Mohamed, président, et Idam Ahmed, directeur général ;
-Union départementale de la confédération syndicale des familles (UDCSF) de Mayotte : Mme Rafza Youssouf Ali, présidente, et M. Ali Souf, délégué des parents d'élèves ;
-Union départementale des associations familiales (UDAF) de Mayotte : M. Nizary Ali, président, et Mmes Enrafati Djhadi, directrice, et Ambouharia Abdou, administratrice.
Continuité territoriale outre-mer : audition de la DGOM, de la DGAC et du ministère de la santé
Jeudi 9 mars 2023
Dans le cadre de son étude sur la continuité territoriale dans les outre-mer, la délégation entendra :
- pour la direction générale des outre-mer (DGOM) : Mme Isabelle Richard, sous-directrice des politiques publiques, MM. Marc Demulsant, sous-directeur de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'État, et Yves Goument, chargé de mission économie territoriale et économie du transport aérien à la sous-direction des politiques publiques ;
- pour la direction générale de l'aviation civile (DGAC) : M. Emmanuel Vivet, sous-directeur des services aériens, direction du transport aérien ;
- pour le ministère de la santé et de la prévention : M. Pierre Savary, chef du bureau « premier recours », direction générale de l’offre de soins (DGOS), et M. Guillaume Bouillard, chef de bureau à la sous-direction du financement du système de soins, direction de la sécurité sociale (DSS).
Foncier agricole outre-mer : audition de la FNSafer
Jeudi 2 mars 2023
Audition de la Fédération nationale des Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (FNSafer) : M. Emmanuel Hyest, président, M. Quentin Zins, responsable des Affaires institutionnelles, Mme Sabine Agofroy, chargée de relations publiques et internationales, M. Robert Catherine, directeur de la Safer Martinique ; M. Rodrigue Trèfle, président de la Safer de Guadeloupe,
Évolution institutionnelle dans les outre-mer : examen du rapport
Jeudi 16 février 2023
Examen du rapport d'information de M. Stéphane Artano et Mme Micheline Jacques sur l'évolution institutionnelle dans les outre-mer.
Continuité territoriale : audition de LADOM
Jeudi 16 février 2023
Audition de M. Maël Disa, président de l'Agence de l’outre-mer pour la mobilité (LADOM), accompagné de M. Saïd Ahamada, directeur général, et Mme Florence Svetecz, secrétaire générale, dans le cadre du rapport d'information de la délégation sur la continuité territoriale entre l'hexagone et les outre-mer.
Continuité territoriale outre-mer : audition du groupe CMA CGM
Jeudi 9 février 2023 (à 11 heures)
Audition de MM. Grégory Fourcin, senior vice-président des lignes, Mme Céline Serres, chef de cabinet, et M. Cédric Klimcik, chargé de relations institutionnelles, du groupe CMA CGM, dans le cadre du rapport d'information sur la continuité territoriale entre l'hexagone et les outre-mer.
Parentalité dans les outre-mer : Table ronde
Jeudi 9 février 2023 (à 8 heures 30)
Table ronde, en commun avec la délégation aux droits des femmes, dans le cadre du rapport d’information sur la parentalité dans les outre-mer :
- Observatoire de la parentalité de La Réunion : MM. Thierry Malbert, directeur scientifique, et Alexandre Hoareau, chargé de mission ;
- Fédération nationale des parents et des éducateurs : Mme Béatrice Bayo, directrice ;
- Fédération syndicale des familles monoparentales : Mmes Josette Elombo, vice-présidente, et Patricia Augustin, secrétaire générale.
L'audition sera retransmise en direct et en VOD sur le site internet du Sénat
Table ronde Parentalité dans les outre-mer : HCFEA et INED
Audition du 2 février 2023, à 9 heures 30
Table ronde dans le cadre de l'étude, en commun avec la délégation aux droits des femmes, sur la parentalité dans les outre-mer :
- Haut conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA) : M. Michel Villac, président, Mmes Laurence Rioux, secrétaire générale, et Camille Chaserant, conseillère scientifique ;
- Institut national d'études démographiques (INED) : M. Claude-Valentin Marie, conseiller pour l’outre-mer auprès de la direction.
Continuité territoriale : le dispositif en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
Jeudi 2 février 2023, à 8 heures
Table ronde sur le dispositif applicable en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna, dans le cadre de l'étude sur la continuité territoriale entre l'hexagone et les outre-mer :
- Assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna : M. Munipoese Muli’aka’aka, président ;
- Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Mme Viviane Arhou, conseillère auprès du membre du gouvernement chargé du transport ;
- Préfecture de Wallis-et-Futuna : M. Marc Coutel, secrétaire général ;
- Service d'État de l'aviation civile (SEAC) à Wallis-et-Futuna : M. Dominique Tarjon, directeur ;
- Direction de l’aviation civile de la Nouvelle-Calédonie : M. Thomas Bertin, directeur adjoint ;
- Aircalin (Air Calédonie International) : M. Didier Tappero, directeur général ;
- Air France : MM. Zoran Jelkic, directeur général long-courrier et Aurélien Gomez, responsable relations parlementaires ;
- Centre pour le destin commun : M. Ismaël Saïd, président.
Continuité territoriale : le dispositif en Polynésie française
Mardi 31 janvier 2023
Table ronde sur le dispositif applicable en Polynésie française, dans le cadre de l'étude sur la continuité territoriale entre l'hexagone et les outre-mer :
- Gouvernement de la Polynésie française : M. Jean-Christophe Bouissou, vice-président, ministre du logement, de l'aménagement en charge du transport interinsulaire ;
- Air Tahiti : M. Manate Vivish, directeur général ;
- Air Tahiti Nui : M. Michel Monvoisin, président directeur général ;
- Service d’État de l’aviation civile (SEAC) en Polynésie française : M. Marc Houalla, directeur.
Continuité territoriale : le dispositif à La Réunion et à Mayotte
Jeudi 26 janvier 2023
Table ronde sur le dispositif applicable à La Réunion et à Mayotte, dans le cadre de l'étude sur la continuité territoriale entre l'hexagone et les outre-mer :
- Conseil régional de La Réunion : Mme Lorraine Nativel, vice-présidente déléguée à la lutte contre l'illettrisme et aux savoirs de base, à la continuité territoriale et au soutien des jeunes en mobilité, et M. Normane Omarjee, vice-président délégué au désenclavement aérien, maritime et numérique ;
- Conseil départemental de Mayotte : Mme Bibi Chanfi, 5ème vice-présidente, chargée du développement économique et de la coopération décentralisée ;
- Direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien (DSAC-OI) : M Jonathan Gilad, directeur.
- Air Austral : M. Joseph Bréma, président directeur général ;
- Corsair : M. Julien Houdebine, directeur commercial ;
- French Bee : M. Charles-Henry Strauss, directeur des affaires juridiques.
Étude sur la continuité territoriale entre l'Hexagone et les outre-mer : focus sur la Corsee
Jeudi 12 janvier 2023
Table ronde thématique centrée sur le dispositif applicable en Corse, dans le cadre de l'étude sur la continuité territoriale entre l'Hexagone et les outre-mer :
• Collectivité de Corse : Mme Flora Mattei, conseillère exécutive ;
• Office des transports de la Corse (OTC) : MM. Jean-François Santoni, directeur général, et Patrick Antonetti, responsable des départements aérien et maritime ;
• Air France : M. Aurélien Gomez, en charge des relations institutionnelles, ;
• Air Corsica : M. Luc Bereni, président du directoire ;
• Corsica Linea : M. Pierre-Antoine Villanova, directeur général ;
• La Méridionale : M. Marc Reverchon, président.
Examen du rapport sur la gestion des déchets dans les outre-mer
Jeudi 8 décembre 2022
Ce jeudi 8 décembre, Mmes Gisèle Jourda et Viviane Malet, rapporteures, ont présenté leur rapport d'information sur la gestion des déchets dans les outre-mer.
Programme de travail pour 2023
29 novembre 2022
La délégation a rendu public son programme de travail pour 2023. Deux thèmes d’étude ont été retenus :
- la continuité territoriale : Guillaume Chevrollier (Les Républicains - Mayenne) et Catherine Conconne (Socialiste, Écologiste et Républicain - Martinique), rapporteurs
- le foncier agricole disponible dans les outre-mer : Vivette Lopez (Les Républicains - Gard) et Thani Mohamed Soilihi (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants - Mayotte) sur le foncier agricole.
Par ailleurs, un travail conjoint avec la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sera mené sur la parentalité en outre-mer. Le président Stéphane Artano (Rassemblement Démocratique et Social Européen - Saint-Pierre-et-Miquelon) et Victoire Jasmin (Socialiste, Écologiste et Républicain - Guadeloupe) ont été désignés rapporteurs pour la Délégation aux outre-mer, aux côtés de la présidente Annick Billon (Union Centriste - Vendée) et Elsa Schalck (Les Républicains - Bas-Rhin) pour la Délégation aux droits des femmes.
La délégation a également inscrit plusieurs manifestations à son agenda dont une conférence organisée en commun avec la délégation homologue de l’Assemblée nationale et la Conférence des Bâtonniers sur le thème "L’État de droit et les outre-mer : Quelles réalités ? Quelles perspectives ?" ainsi que plusieurs tables rondes thématiques (formation-attractivité, investissements privés, ancrage régional).
Enfin, après le suivi cette année de son étude sur les risques naturels majeurs, elle s’attachera plus particulièrement l’an prochain au suivi de ses recommandations sur la politique du logement outre-mer, publiées en juillet 2021.
Évolution institutionnelle outre-mer : Guadeloupe (conseil régional)
Jeudi 1er décembre 2022 (après-midi)
Audition de M. Ary Chalus, président du conseil régional de la Guadeloupe, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.
Audition de représentants de l'ACCIOM
Jeudi 1er décembre 2022 (à 9 heures 30 et 11 heures)
Dans le cadre de l'étude sur l'évolution institutionnelle des outre-mer, la délégation entendra l'Association des chambres de commerce et de d'industrie des outre-mer (ACCIOM) :
- à 8 heures 45, des représentants des bassins de l’océan Indien et de l’océan Pacifique :
- à 11 heures : des représentants du bassin de l’océan Atlantique.
Évolution institutionnelle outre-mer : Wallis-et-Futuna
Jeudi 1er décembre 2022 (à 8 heures)
Audition de M. Munipoese Muli'aka'aka, président de l'assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.
Rencontre avec les maires d'outre-mer
Lundi 21 novembre 2022
À l'occasion du prochain Congrès des maires et comme l'an passé, la Délégation sénatoriale aux outre-mer a organisé le lundi 21 novembre un après-midi d'échanges avec les maires et élus ultramarins au Palais du Luxembourg.
Évolution institutionnelle outre-mer : Collectivité de Martinique
Vendredi 18 novembre 2022
Audition de M. Serge Letchimy, président de la collectivité de Martinique, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.
Programme de travail pour 2023
Jeudi 17 novembre 2022
Lors de la réunion du jeudi 17 novembre, la délégation définira son programme de travail pour 2023 et procèdera à la nomination de rapporteurs.
Évolution institutionnelle outre-mer : Guadeloupe (conseil départemental)
Lundi 7 novembre 2022
Audition de M. Guy Losbar, président du conseil départemental de Guadeloupe, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.
Évolution institutionnelle outre-mer : Mayotte
Jeudi 27 octobre 2022
Audition de M. Ben Isssa Ousseni, président du conseil départemental de Mayotte, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.
Évolution institutionnelle outre-mer : Guyane
Mardi 25 octobre 2022
Audition de M. Gabriel Serville, président de la collectivité territoriale de Guyane, accompagné de M. Roger Aron, vice-président en charge de l’agriculture, de la pêche, de la souveraineté alimentaire et de l’évolution statutaire, de Mme Samantha Cyriaque, vice-présidente chargée de l’autonomie et du handicap, de Mme Isabelle Vernet, conseillère territoriale en charge de la réussite scolaire et de la lutte contre le décrochage et de Mme Christiane Barbe, conseillère territoriale en charge de l’agroalimentaire.dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.
Évolution institutionnelle outre-mer : La Réunion (département)
Jeudi 20 octobre 2022 (à 16 heures)
Audition de M. Cyrille Melchior, président du conseil départemental de La Réunion, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.
Gestion des déchets (enjeux fiscaux)
Jeudi 20 octobre 2022 (à 9 heures)
Table ronde sur les aspects fiscaux dans le cadre de la gestion des déchets dans les outre-mer :
– Interco’ Outre-mer : M. Maurice Gironcel, président, et président de la Communauté Intercommunale du Nord de La Réunion (CINOR) ;
– Ministère de l’intérieur et des outre-mer : MM. Stanislas Alfonsi, adjoint au sous-directeur des politiques publiques, et Tony Chesneau, chef du bureau de la réglementation économique et fiscale, direction générale des outre-mer (DGOM) ;
– Ministère de la transition écologique et solidaire : M. Jean-François Ossola, adjoint à la cheffe du bureau de la planification et de la gestion des déchets, direction générale de la prévention des risques ;
– Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique : M. Thibaut Fiévet, chef du bureau en charge de la fiscalité énergétique et environnementale, et Mme Noémie Berl, stagiaire, sous-direction de la fiscalité des transactions, fiscalité énergétiques et environnementale et fiscalité sectorielle ;
– Syndicat intercommunal d'élimination et de valorisation des déchets de Mayotte (Sidevam 976) : M. Chanoor Cassam, directeur général des services.
Évolution institutionnelle outre-mer (Polynésie française)
Jeudi 20 octobre 2022 (à 8 heures)
Audition de MM. Édouard Fritch, président de la Polynésie française, et Gaston Tong Sang, président de l'Assemblée de la Polynésie française, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.
Évolution institutionnelle outre-mer : Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Mardi 18 octobre 2022
Dans le cadre de son étude sur l'évolution institutionnelle outre-mer, la délégation entendra le mardi 18 octobre, M. Louis Mussington, président du conseil territorial de Saint-Martin, puis M. Bernard Briand, président du conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon.
Évolution institutionnelle outre-mer : Wallis-et-Futuna
Jeudi 13 octobre 2022 (après-midi)
Dans le cadre de son étude sur l'évolution institutionnelle outre-mer, la délégation entendra le jeudi 13 octobre M. Munipoese Muli'aka'aka, président de l'assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna.
Évolution institutionnelle, Gestion des déchets et Risques naturels
Jeudi 13 octobre 2022
À 9 heures : audition de Mme Huguette Bello, présidente du conseil régional de La Réunion, dans le cadre de l'étude sur l'évolution institutionnelle outre-mer.
- À 10 heures 15 : table ronde sur les enjeux sanitaires dans le cadre de l'étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer :
. Direction générale des outre-mer : M. Stanislas Alfonsi, adjoint au sous-directeur des politiques publiques (SDPP), et Mme Delphine Colle, cheffe du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables ;
. Direction générale de la prévention des risques : MM. Philippe Bodenez, chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses, et Jean-François Ossola, adjoint à la cheffe du bureau de la planification et de la gestion des déchets (BPGD) ;
. Direction générale de la santé : Mme Caroline Paul, cheffe du bureau environnement extérieur et produits chimiques, et M. François Klein, chef de la mission outre-mer.
- À 11 heures 15 : échange sur le bilan des rapports d’information de la délégation sur les risques naturels majeurs outre-mer.
Évolution institutionnelle outre-mer : audition de M. Xavier Lédée
Mardi 11 octobre 2022
Dans le cadre de son étude sur l'évolution institutionnelle outre-mer, la délégation entendra le mardi 11 octobre M. Xavier Lédée, président de la collectivité de Saint-Barthélemy.
Audition de M. Jean-François Carenco
Jeudi 6 octobre 2022
Le jeudi 6 octobre 2022, la délégation a entendu M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer.
Place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale
Mercredi 5 octobre 2022
À la demande de la délégation, un débat en séance publique sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale s'est tenu le mercredi 5 octobre.
Au cours de ce débat, ont pris la parole, M. Stéphane Artano, président de la délégation, M. Philippe Follio, Mmes Annick Petrus et Marie-Laure Phinera-Horth, les rapporteurs, et 13 sénateurs dont M. Dominique Théophile, Mme Gisèle Jourda, M. Guillaume Chevrollier, Mme Victoire Jasmin, Lana Tetuanui, et Viviane Artigalas, M. Dominique de Legge et Mme Vivette Lopez, membres de la délégation.
Concusions du rapport d'information « Abysses :la dernière frontière ? »
Merdi 4 octobre 2022
Le 4 octobre 2022, un débat en séance publique a été organisé sur les conclusions du rapport « Abysses : la dernière frontière ? », à la demande de la mission d’information « Exploration, protection et exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? ».
Le débat a été introduit par le rapporteur de la mission d’information, M. Teva Rohfritsch, et conclu par M. Michel Canévet, président de la mission d’information. Plusieurs membres de la délégation sont intervenus dans le débat : M. Philippe Folliot et Stéphane Artano, Mme Micheline Jacques, M. Michel Dennemont et Mme Nassimah Dindar.