Outre la publication d’un rapport sur l’évolution institutionnelle des outre-mer, la Délégation sénatoriale aux outre-mer a décidé, lors de sa réunion plénière du 17 novembre, des grandes orientations concernant ses activités pour l’année 2023.
Deux thèmes d’étude ont été retenus : la continuité territoriale et le foncier agricole disponible dans les outre-mer. Les binômes de rapporteurs nommés sont : Guillaume Chevrollier (Les Républicains - Mayenne) et Catherine Conconne (Socialiste, Écologiste et Républicain - Martinique) sur la continuité territoriale ; Vivette Lopez (Les Républicains - Gard)et Thani Mohamed Soilihi (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants - Mayotte) surle foncier agricole.
Par ailleurs, un travail conjoint avec la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sera mené sur la parentalité en outre-mer. Le président Stéphane Artano (Rassemblement Démocratique et Social Européen - Saint-Pierre-et-Miquelon) et Victoire Jasmin (Socialiste, Écologiste et Républicain - Guadeloupe)ont été désignés rapporteurs pour la Délégation aux outre-mer, aux côtés de la présidente Annick Billon (Union Centriste - Vendée) et Elsa Schalck (Les Républicains - Bas-Rhin) pour la Délégation aux droits des femmes.
La délégation a également inscrit plusieurs manifestations à son agenda dont une conférence organisée en commun avec la délégation homologue de l’Assemblée nationale et la Conférence des Bâtonniers sur le thème "L’État de droit et les outre-mer : Quelles réalités ? Quelles perspectives ?" ainsi que plusieurs tables rondes thématiques (formation-attractivité, investissements privés, ancrage régional).
Enfin, après le suivi cette année de son étude sur les risques naturels majeurs, elle s’attachera plus particulièrement l’an prochain au suivi de ses recommandations sur la politique du logement outre-mer, publiéesen juillet 2021, et dont les rapporteurs étaient Guillaume Gontard (Écologiste-Solidarité et Territoires - Isère), Micheline Jacques (Les Républicains - Saint-Barthélemy)et Victorin Lurel (Socialiste, Écologiste et Républicain - Guadeloupe).
La Délégation sénatoriale aux outre-mer est présidée par Stéphane Artano (RDSE – Saint-Pierre-et-Miquelon). Consulter tous les travaux de la délégation : |
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