Actualités de la commission des affaires sociales 2023-2024

  1. PPL Bien-vieillir : examen du texte et du rapport de la commission

    Proposition de loi

  2. PPL Troubles du neuro-développement : examen du texte et du rapport de la commission

    Rapport

  3. HAS : audition de Jean Lessi, candidat à la direction générale

    Contrôle

  4. PPL Bien vieillir : audition de la CNSA

    Audition

  5. PPL Titres-restaurant : examen des amendements de séance

    Proposition de loi

  6. ANSM : audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, candidate à la direction générale

    Audition

  7. PPL Erasmus de l'apprentissage : examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi

  8. PPL Allocation autonomie universelle d'études : examen des amendements de séance

    Proposition de loi

  9. PPL Allocation autonomie universelle d'études : examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi

  10. Pôle Emploi : audition de Thibaut Guilluy

    Audition

  11. PPL Titres-restaurant : examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi

  12. PLFSS 2024 : examen en nouvelle lecture du rapport de la commission

    Projet de loi

  13. PLF pour 2024 : examen de quatre rapports pour avis

    Projet de loi

  14. Établissement français du sang : audition de Frédéric Pacoud, candidat à la présidence

    Audition

  15. PLF pour 2024 : examen de deux rapports pour avis

    Projet de loi

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