Actualités de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable 2023-2024

  1. Inondations 2023-2024 - Examen du rapport d'information

    Contrôle

  2. Création de l’Office français de la biodiversité (OFB) - Examen du rapport d'information

    Contrôle

  3. Article 13 de la Constitution - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  4. SNCF Réseau - Audition de M. Matthieu Chabanel

    Audition

  5. Déplacement d'une délégation sénatoriale à Aéroports de Paris

    Déplacement

  6. ADEME - Audition de M. Sylvain Waserman

    Audition

  7. Article 13 de la Constitution - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  8. Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie - Examen amendements du rapporteur pour avis

    Proposition de loi

  9. PFAS - Examen des amendements de séance

    Proposition de loi

  10. Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Examen du rapport pour avis

    Rapport

  11. Adaptation au changement climatique : audition de Pierre Moscovici

    Audition

  12. Politique européenne des transports : enjeux et perspectives

    Table ronde

  13. PFAS - Examen du rapport

    Rapport

  14. Programmation et simplification dans le secteur économique de l’énergie - Demande de saisine

    Proposition de loi

  15. Transports pendant les JOP : réussir le dernier virage

    Table ronde

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