Actualités de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

  1. Projet de loi de finances pour 2024 - Bilan

    Projet de loi

  2. Office français de la biodiversité - Bilan de l’application de la loi de 2019

    Contrôle

  3. Transition environnementale : aider les collectivités locales à s'organiser

    Audition

  4. Autorité de sûreté nucléaire - M. Bernard Doroszczuk

    Audition

  5. Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire - M. Jean-Christophe Niel

    Audition

  6. Préserver des sols vivants

    Désignation de rapporteur

  7. Quel est l'état du sol du Jardin du Luxembourg ?

    Contrôle

  8. Modernisation de l'aéroport de Nantes - Examen du rapport d'information

    Rapport

  9. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

    Désignation de rapporteur

  10. Lutte contre les plastiques dangereux pour l'environnement et la santé

    Désignation de rapporteur

  11. Réemploi des véhicules - Examen des amendements de séance

    Proposition de loi

  12. Santé des sols

    Table ronde

  13. Autorité de régulation des transports : audition du candidat Thierry Guimbaud

    Audition

  14. Ouverture à la concurrence des bus RATP - Candidats à l'éventuelle commission mixte paritaire

    Proposition de loi

  15. Budget 2024 - Examen d'avis budgétaires

    Rapport

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