Actualités de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable 2023-2024

  1. Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication

    Audition

  2. Office français de la biodiversité (OFB)

    Audition

  3. Table ronde sur la sécurité des ponts

    Audition

  4. Table ronde sur l'avenir du fret ferroviaire

    Audition

  5. Gouvernance de la sûreté nucléaire - Désignation des membres de l'éventuelle CMP

    Projet de loi

  6. Endiguer la prolifération du frelon asiatique et préserver la filière apicole

    Désignation de rapporteur

  7. Déplacement au Salon de l'agriculture

    Déplacement

  8. AFIT France - Audition de Franck Leroy

    Audition

  9. PPL Droit de grève - Désignation de rapporteur

    Désignation de rapporteur

  10. Financement de la transition écologique

    Table ronde

  11. Préserver des sols vivants - Examen des amendements

    Proposition de loi

  12. Article 13 de la Constitution - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  13. Groupe de suivi des négociations et des enjeux internationaux en matière de développement durable

    Contrôle

  14. Éco-anxiété

    Audition

  15. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

    Projet de loi

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