- AVERTISSEMENT
- ABRÉVIATIONS
- I. DATE DES SESSIONS
- II. COMPOSITION DU SÉNAT
- III. BUREAU DU SÉNAT ET COMITÉ DE
DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE
- IV. GROUPES POLITIQUES
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN CITOYEN ET
ÉCOLOGISTE
- B. GROUPE RASSEMBLEMENT DES DÉMOCRATES,
PROGRESSISTES ET INDÉPENDANTS
- C. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET
SOCIAL EUROPÉEN
- D. GROUPE UNION CENTRISTE
- E. GROUPE LES RÉPUBLICAINS
- F. GROUPE SOCIALISTE, ÉCOLOGISTE ET
RÉPUBLICAIN
- G. GROUPE LES INDÉPENDANTS -
RÉPUBLIQUE ET TERRITOIRES
- H. GROUPE ÉCOLOGISTE - SOLIDARITÉ ET
TERRITOIRES
- I. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES
SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (SÉNATEURS
NON-INSCRITS)
- J. DÉCLARATIONS POLITIQUES DES
DIFFÉRENTS GROUPES REMISES À LA PRÉSIDENCE DU SÉNAT
LE 5 OCTOBRE 2020 (JO LOIS ET DÉCRETS N° 243 DU 06-10-20)
- 1) Groupe les Républicains
- 2) Groupe socialiste, écologiste et
républicain
- 3) Groupe Union centriste
- 4) Groupe Rassemblement des démocrates,
progressistes et indépendants
- 5) Groupe Rassemblement démocratique et
social européen
- 6) Groupe communiste républicain citoyen et
écologiste
- 7) Groupe les Indépendants -
République et territoires
- 8) Groupe écologiste - Solidarité et
territoires
- 1) Groupe les Républicains
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN CITOYEN ET
ÉCOLOGISTE
- V. COMMISSIONS PERMANENTES
- A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION
ET DE LA COMMUNICATION (49 MEMBRES)
- B. COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (51
MEMBRES)
- C. COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU
TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (49 MEMBRES)
- D. COMMISSION DES AFFAIRES
ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES (49
MEMBRES)
- E. COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES (51
MEMBRES)
- F. COMMISSION DES FINANCES (49 MEMBRES)
- G. COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE
LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET
D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (49 MEMBRES)
- H. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (41
MEMBRES)
- A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION
ET DE LA COMMUNICATION (49 MEMBRES)
- VI. AUTRES COMMISSIONS
- A. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU
CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (11
MEMBRES)
- B. COMMISSIONS SPÉCIALES
- 1) Commission spéciale chargée
d'examiner la proposition de loi visant à faciliter la mise en
oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation
nette » au coeur des territoires (37 membres)
- 2) Commission spéciale chargée
d'examiner la proposition de loi visant à renforcer la
prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque
incendie (37 membres)
- 3) Commission spéciale sur le projet de loi
visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
établie par les groupes en application de l'article 8 bis du
Règlement du Sénat (37 membres)
- 1) Commission spéciale chargée
d'examiner la proposition de loi visant à faciliter la mise en
oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation
nette » au coeur des territoires (37 membres)
- C. COMMISSIONS D'ENQUÊTE
- D.COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- A. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU
CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (11
MEMBRES)
- VII. MISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL
- A. MISSIONS D'INFORMATION
- B. MISSIONS TEMPORAIRES
- C. MISSION D'ÉVALUATION ET DE
CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MECSS)
- D. GROUPES D'ÉTUDES
- 1) Commun aux commissions : 1
- 2) De la commission des affaires
économiques : 12
- a) Agriculture et alimentation
- b) Section cultures traditionnelles et
spécialisées
- c) Section pêche et produits de la
mer
- d) Chasse et pêche
- e) Économie sociale et solidaire
- f) Élevage
- g) Section animal et société
- h) Section cheval
- i) Énergie
- j) Forêt et filière bois
- k) Industrie : en cours de
désignation
- l) Vigne et vin
- a) Agriculture et alimentation
- 3) De la commission des affaires sociales :
2
- 4) De la commission de l'aménagement du
territoire et du développement durable : 3
- 5) De la commission de la culture : 4
- 6) De la commission des finances : 1
- 7) De la commission des lois : 2
- 1) Commun aux commissions : 1
- E. GROUPE DE LIAISON, DE RÉFLEXION, DE
VIGILANCE ET DE SOLIDARITÉ AVEC LES CHRÉTIENS, LES
MINORITÉS AU MOYEN-ORIENT ET LES KURDES
- A. MISSIONS D'INFORMATION
- VIII OFFICE PARLEMENTAIRE,
DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES
- A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES
CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18
DÉPUTÉS)
- B. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX
DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES
HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES)
- C. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU
RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS)
- D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION (46
MEMBRES)
- E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE
À LA PROSPECTIVE (36)
- F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
OUTRE-MER (42 MEMBRES)
- G. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
ENTREPRISES (42 MEMBRES)
- A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES
CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18
DÉPUTÉS)
- IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES
DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA
SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE) (8
DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS)
- B. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE (24
DÉPUTÉS ET 12 SÉNATEURS)
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN (7 TITULAIRES, 7
SUPPLÉANTS)
- D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE APF (58 SÉNATEURS)
- E. GROUPE FRANÇAIS DE L'UNION
INTERPARLEMENTAIRE (UIP) (49 DÉPUTÉS, 50 SÉNATEURS)
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA
SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE) (8
DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS)
- X. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
- XI. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
- XII. PÉTITIONS
- XIII. RAPPORTS ET DOCUMENTS REMIS AU
PARLEMENT
- XIV. LISTE DES SÉNATEURS AVEC LEUR
NUMÉRO DE FAUTEUIL : MISE À JOUR LE 11/05/2023
- XV. PLAN DE L'HÉMICYCLE
- I. DATE DES SESSIONS
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