Informations sur la composition et les activités des organes du Sénat au 2 septembre 2023

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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION

ET LES ACTIVITÉS DU SÉNAT

ÉTABLIES PAR LA DIVISION DES ARCHIVES DU SÉNAT

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AVERTISSEMENT

Les informations relatives aux années précédentes peuvent être consultées en ligne sur le site internet du Sénat ( www.senat.fr) à la rubrique « Informations parlementaires » (accessible depuis la page d'accueil : « Travaux parlementaires/Comptes rendus des débats/Indexation des débats par thème et par nom de sénateur » ou « Connaître le Sénat/Rôle et fonctionnement/Les informations parlementaires »), depuis 2000.

Pour les années antérieures, un « recueil de renseignements » divers est annexé à la Table thématique des débats à partir de 1982, intitulé « recueil des informations parlementaires annuelles » à partir de 1991 (version en ligne et version papier identiques).

À partir de 2017, Composition et activités des organes du Sénat constituent un volume séparé (tome III) des Tables annuelles du Sénat, en version papier. En version numérique, ce volume distinct existe depuis 2000.

ABRÉVIATIONS

Groupes politiques :

CRCE	Groupe communiste républicain citoyen et écologiste
NI	Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
RDSE	Groupe du Rassemblement démocratique et social européen
REP	Groupe Les Républicains
SOC	Groupe socialiste, écologiste et républicain
UC	Groupe Union centriste
LREM RDPI	Groupe La République en marche Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
IRT	Groupe Les Indépendants - République et territoires
EST	Groupe écologiste - Solidarité et territoires

-A	Apparenté aux termes de l'article 6 du Règlement
-R	Rattaché administrativement aux termes de l'article 6 du Règlement

Commissions :

CULT	Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
DEVE	Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
ECON	Commission des affaires économiques
ETRD	Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
SOCI	Commission des affaires sociales
FINC	Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
LOIS	Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
EURO	Commission des affaires européennes

NOTA :

- le Journal officiel (JO) auquel il est fait référence est le Journal officiel Lois et décrets.

I. DATE DES SESSIONS

Session ordinaire de 2022-2023

Ouverture le 4 octobre 2022