Sommaire
Présidence de M. Jean-Pierre Bel
Secrétaires :
MM. Hubert Falco, Jean-François Humbert.
1. Ouverture de la troisième session extraordinaire de 2013-2014
3. Engagement des forces armées en Irak. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.
MM. Pierre Laurent, Daniel Reiner, Robert Hue, André Gattolin, André Trillard, Yves Pozzo di Borgo, Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
M. Jean-Yves Le Drian, ministre.
4. Demande d’inscription à l’ordre du jour d’une proposition de résolution
5. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi
7. Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité
8. Communication du Conseil constitutionnel