Sommaire
Secrétaires :
Mmes Michelle Demessine, Christiane Demontès.
2. Organisme extraparlementaire
3. Candidatures à une mission commune d'information
4. Victimes des essais nucléaires français. – Discussion d'un projet de loi en procédure accélérée (Texte de la commission)
Discussion générale : MM. Hervé Morin, ministre de la défense ; Marcel-Pierre Cléach, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
MM. Yves Pozzo di Borgo, André Vantomme, Yvon Collin, Guy Fischer, Richard Tuheiava, André Dulait, Mme Dominique Voynet, MM. Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères ; Robert Laufoaulu.
Clôture de la discussion générale.
5. Nomination des membres de la mission commune d’information sur le traitement des déchets
6. Victimes des essais nucléaires français. – Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi en procédure accélérée (Texte de la commission)
Mme Michelle Demessine, M. Philippe Madrelle.
Amendements nos 31 de Mme Dominique Voynet et 14 de M. Richard Tuheiava. – Mme Dominique Voynet, MM. Richard Tuheiava, Marcel-Pierre Cléach, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; Hervé Morin, ministre de la défense ; Guy Fischer. – Rejet des deux amendements.
Adoption de l'article.
Amendement n° 18 de M. Richard Tuheiava. – MM. Richard Tuheiava, le rapporteur, le ministre. – Rejet.
Adoption de l'article.
Mme Michelle Demessine.
Amendement n° 19 rectifié bis de M. Richard Tuheiava. – MM. Richard Tuheiava, le rapporteur, le ministre, Mme Dominique Voynet, M. Michel Charasse, Mme Marie-France Beaufils, M. Bernard Frimat. – Adoption.
Amendement n° 1 de Mme Michelle Demessine. – Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre, Jean-Pierre Sueur, Guy Fischer. – Rejet.
Adoption de l'article modifié.
Mme Michelle Demessine., M. Jean Louis Masson, Mme Dominique Voynet.
Amendement n° 6 de M. André Vantomme. – MM. Jacques Berthou, le rapporteur, le ministre, Mme Dominique Voynet, M. Guy Fischer. – Rejet.
Amendements nos 32 de Mme Dominique Voynet et 23 de M. Richard Tuheiava. – Mme Dominique Voynet, MM. Richard Tuheiava, le rapporteur, le ministre, Jean-Pierre Sueur. – Retrait de l’amendement no 23 ; rejet, par scrutin public, de l’amendement no 32.
Amendement n° 29 de M. Richard Tuheiava. – MM. Richard Tuheiava, le rapporteur, le ministre. – Rejet.
Amendement n° 24 de M. Richard Tuheiava. – MM. Richard Tuheiava, le rapporteur, le ministre. – Rejet.
Amendement n° 25 de M. Richard Tuheiava. – MM. Richard Tuheiava, le rapporteur, le ministre. – Rejet.
Amendement n° 26 de M. Richard Tuheiava. – MM. Richard Tuheiava, le rapporteur, le ministre. – Rejet.
Adoption de l'article.
Article additionnel après l'article 6
Amendement n° 27 de M. Richard Tuheiava. – MM. Richard Tuheiava, le rapporteur, le ministre. – Retrait.
Amendements nos 4 de Mme Michelle Demessine, 34, 33 de Mme Dominique Voynet, 8 de M. André Vantomme et 28 de M. Richard Tuheiava. – Mme Michelle Demessine, M. le rapporteur, Mme Dominique Voynet, MM. André Vantomme, Richard Tuheiava, le ministre, Bernard Frimat, Mme Marie-France Beaufils, M. Marc Laménie. – Rejet des amendements nos 4, 34, 8, 33 et 28.
Adoption de l'article.
Articles additionnels après l'article 7
Amendement n° 9 de M. André Vantomme. – MM. Bernard Piras, le rapporteur, le ministre, Jacques Gautier, Gaston Flosse, Richard Tuheiava, Mme Dominique Voynet, M. René Garrec. – Retrait.
Amendement n° 36 rectifié de Mme Dominique Voynet. – Mme Dominique Voynet, MM. le rapporteur, le ministre. – Rejet.
M. Jacques Gautier, Mmes Dominique Voynet, Michelle Demessine, MM. André Vantomme, Richard Tuheiava, le rapporteur, le ministre.
Adoption, par scrutin public, du projet de loi.
Présidence de m. bernard frimat
7. Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie. – Adoption définitive des conclusions modifiées du rapport d'une commission mixte paritaire
Discussion générale : MM. Jean-Claude Carle, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.
Mme Christiane Demontès, M. Jean-Pierre Plancade, Mme Annie David, M. Claude Jeannerot.
Clôture de la discussion générale.
Texte de la commission mixte paritaire
Amendement no 1 du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, Jean-Claude Carle, rapporteur de la commission spéciale ; Mme Annie David. – Vote réservé.
Mmes Brigitte Bout, Anne-Marie Payet, Christiane Demontès
Adoption définitive, par scrutin public, du projet de loi.