Rapports déposés par M. Bruno SIDO : session 2015-2016

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bruno SIDO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information
Rapports législatifs

Rapports d'information

de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Les maladies à transmission vectorielle

Rapport numéro 741
29/06/2016
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant

Rapport numéro 742
29/06/2016
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français

Rapport numéro 571
03/05/2016
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Les robots et la loi

Rapport numéro 570
03/05/2016
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France

Rapport numéro 380
10/02/2016
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

La politique spatiale européenne

Rapport numéro 192
25/11/2015
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique

Rapport numéro 147
09/11/2015

Rapports législatifs

de la commission des affaires économiques

Écologie, développement et mobilité durables : énergie ( Projet de loi de finances pour 2016)

Avis numéro 165 Tome II
19/11/2015
de la commission des affaires économiques

Projet de loi pour une République numérique

Avis numéro 528
05/04/2016

Page mise à jour le 20 novembre 2024