Rapports d'information
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir
de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
2G, 3G, 4G : vers une couverture optimale du territoire en téléphonie mobile
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les mathématiques en France et dans les sciences
Rapports législatifs
de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit communautaire
de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Ecologie, développement et aménagement durables - Compte d'affectation spéciale : contrôle de la circulation et du stationnement routiers, services nationaux de transports conventionnés de voyageurs - Budget annexe : contrôle et exploitation aériens ( Projet de loi de finances pour 2011)
de la commission mixte paritaire
Proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit communautaire
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