Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La filière semencière française : état des lieux et perspectives
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle des équipements sous pression nucléaires: le cas de la cuve du réacteur EPR
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les médicaments biosimilaires
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les drones et la sécurité des installations nucléaires
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014
Rapports législatifs
de la commission des affaires économiques
Ecologie, développement et mobilité durables : énergie ( Projet de loi de finances pour 2015)
de la commission des affaires économiques
Proposition de résolution pour une stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse
de la commission des affaires économiques
Proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre
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