Rapports déposés par M. Henri REVOL : session 2005-2006

Rapports d'information
Rapports législatifs

Rapports d'information

1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

   Compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 sur l'expertise scientifique

   Rapport numéro 220 • L'Essentiel (synthèse)

   23/02/2006

2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

   Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie

   Rapport numéro 480 • L'Essentiel (synthèse)

   11/09/2006

3. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

   Protocole de Londres relatif au brevet européen : compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006

   Rapport numéro 408 • L'Essentiel (synthèse)

   20/06/2006

4. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

   Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'Internet

   Rapport numéro 219 • L'Essentiel (synthèse)

   23/02/2006

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires économiques

   Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2006)

   Avis numéro 101 Tome VI

   24/11/2005

2. de la commission spéciale

   Projet de loi de programme pour la recherche

   Rapport numéro 121

   08/12/2005

3. de la commission des affaires économiques

   Projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire

   Rapport numéro 231

   01/03/2006

4. de la commission des affaires économiques

   Projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire

   Rapport numéro 357

   17/05/2006

5. de la commission des affaires économiques

   Projet de loi de programme relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs

   Rapport numéro 358

   17/05/2006