Rapports déposés par Mme Marie-Hélène DES ESGAULX : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Marie-Hélène DES ESGAULX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des finances

    Écologie, développement et mobilité durables ( Projet de loi de finances pour 2014)

    Rapport général Tome III Annexe 10 Volume 2

  2. de la CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Le contrat Écomouv' : un contrat exceptionnel (Rapport) ( Proposition de résolution Modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'éco-taxe poids lourds)

    Rapport numéro 543 Tome I (président) • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Le contrat Écomouv' : un contrat exceptionnel (Auditions) ( Proposition de résolution Modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'éco-taxe poids lourds)

    Rapport numéro 543 Tome II (président) • L'Essentiel (synthèse)

  4. de la commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013

    Rapport numéro 716 Tome II


Page mise à jour le