Rapports déposés par M. Jean CHÉRIOUX : session 1983-1984

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean CHÉRIOUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission des affaires sociales

Projet de loi portant diverses mesures relatives a l'organisation du service public hospitalier

Rapport numéro 51
09/11/1983
de la commission des affaires sociales

Solidarite nationale - sante ( Projet de loi de finances pour 1984)

Avis numéro 66 Tome II
25/11/1983
de la commission des affaires sociales

Projet de loi portant diverses mesures relatives a l'organisation du service public hospitalier

Rapport numéro 112
08/12/1983
de la commission mixte paritaire

Projet de loi portant diverses mesures relatives a l'organisation du service public hospitalier

Rapport numéro 155
20/12/1983
de la commission des affaires sociales

Projet de loi portant diverses mesures relatives a l'organisation du service public hospitalier

Rapport numéro 168
21/12/1983

Page mise à jour le 20 novembre 2024