de la commission des affaires culturelles
Projet de loi relatif au dépôt légal
de la commission des affaires culturelles
Projet de loi relatif à l'action des collectivités locales en faveur de la lecture publique et des salles de spectacle cinématographique
de la commission des affaires culturelles
Projet de loi relatif au dépôt légal
de la commission des affaires culturelles
Cinéma - théâtre dramatique ( Projet de loi de finances pour 1992)
de la commission mixte paritaire
Projet de loi relatif à l'action des collectivités locales en faveur de la lecture publique et des salles de spectacle cinématographique
de la commission des affaires culturelles
Projet de loi relatif à l'action des collectivités locales en faveur de la lecture publique et des salles de spectacle cinématographique
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