Rapports déposés par M. Jacques CARAT : session 1990-1991

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques CARAT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    Mission d'information effectuée au 13 au 27 septembre 1990 en Grande-Bretagne, aux Etats-Unis et au Canada, chargée d'étudier les "grandes bibliothèques" de Grande-Bretagne et des Etats-Unis et la situation de la francophonie dans le Nord-Est des Etats-Unis

    Rapport d'information numéro 250

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Cinéma - théâtre dramatique ( Projet de loi de finances pour 1991)

    Avis numéro 86 Tome II


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