Rapports déposés par M. Jacques CARAT : session 1987-1988

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques CARAT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    L'état de la francophonie et l'usage de la langue française à Madagascar et à l'Ile Maurice (mission d'information effectuée du 14 au 27 septembre 1987)

    Rapport d'information numéro 257

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Cinéma - Théatre dramatique ( Projet de loi de finances pour 1988)

    Avis numéro 94 Tome II


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