- INTRODUCTION
- I. L'ACTIVITÉ DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE ENTRE LES SESSIONS D'ÉTÉ ET D'AUTOMNE
- II. L'ACTUALITÉ DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE
L'APCE AU COURS DE LA PREMIÈRE PARTIE DE SESSION ORDINAIRE 2024
- A. LES ÉLECTIONS AUXQUELLES A
PROCÉDÉ L'ASSEMBLÉE
- B. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
- C. L'OBSERVATIONS DES ÉLECTIONS
LÉGISLATIVES ANTICIPÉES EN SERBIE
- D. LA CONTESTATION DES POUVOIRS DES
DÉLÉGATIONS DE L'ALLEMAGNE ET DE L'AZERBAÏDJAN
- E. LES AUDITIONS ET ÉCHANGES DE
L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE AVEC PLUSIEURS PERSONNALITÉS
- 1. La communication de la Secrétaire
générale du Conseil de l'Europe et la question de M. Bertrand
Bouyx
- 2. Le rapport d'activité de la commissaire
aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe et la question de M. Alain
Milon
- 3. Le discours de M. Nikos Christodoulides,
Président de la République de Chypre, et la question de M. Didier
Marie
- 4. Le discours de M. Jakov Milatoviæ,
Président du Monténégro
- 5. Le discours de M. Daniel Risch, Premier Ministre
du Liechtenstein
- 6. La communication de Mme Dominique Hasler,
ministre des affaires étrangères, de l'éducation et des
sports du Liechtenstein et présidente du Comité des
Ministres
- 1. La communication de la Secrétaire
générale du Conseil de l'Europe et la question de M. Bertrand
Bouyx
- F. LES ENTRETIENS MENÉS PAR LA
DÉLÉGATION FRANÇAISE À STRASBOURG
- A. LES ÉLECTIONS AUXQUELLES A
PROCÉDÉ L'ASSEMBLÉE
- III. L'ASSEMBLÉE FACE AUX CONFLITS
- A. DÉVELOPPEMENT RÉCENTS AU
MOYEN-ORIENT : L'ATTAQUE TERRORISTE DU HAMAS CONTRE ISRAËL ET LE
RÉPONSE D'ISRAËL
- B. MONDIALISATION EN TEMPS DE CRISE ET DE
GUERRE : LE RÔLE DE L'OCDE DEPUIS L'AGRESSION DE LA
FÉDÉRATION DE RUSSIE CONTRE L'UKRAINE
- C. LA SITUATION DES ENFANTS D'UKRAINE
- D. UN AVENIR DÉMOCRATIQUE POUR LA
BIÉLORUSSIE
- A. DÉVELOPPEMENT RÉCENTS AU
MOYEN-ORIENT : L'ATTAQUE TERRORISTE DU HAMAS CONTRE ISRAËL ET LE
RÉPONSE D'ISRAËL
- IV. LA DÉFENSE DES DROITS HUMAINS AU CoeUR
DES MISSIONS DE L'ASSEMBLÉE
- A. LE THÈME DE LA MIGRATION ET DE L'ASILE
EN CAMPAGNE ÉLECTORALE ET LES CONSÉQUENCES SUR L'ACCUEIL DES
MIGRANTS ET LEURS DROITS
- B. LES ALLÉGATIONS DE TORTURE ET DE PEINES
OU TRAITEMENTS INHUMAINS OU DÉGRADANTS SYSTÉMIQUES DANS LES LIEUX
DE DÉTENTION EN EUROPE
- C. LA MALTRAITANCE DES ENFANTS DANS LES
INSTITUTIONS EN EUROPE
- D. L'ÉVOLUTION DE LA PROCÉDURE DE
SUIVI DE L'ASSEMBLÉE (JANVIER-DÉCEMBRE 2023)
- A. LE THÈME DE LA MIGRATION ET DE L'ASILE
EN CAMPAGNE ÉLECTORALE ET LES CONSÉQUENCES SUR L'ACCUEIL DES
MIGRANTS ET LEURS DROITS
- V. LA DÉFENSE DE LA LIBERTÉ
D'EXPRESSION
- I. L'ACTIVITÉ DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE ENTRE LES SESSIONS D'ÉTÉ ET D'AUTOMNE
- ANNEXES
- I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES
INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
- II. LA COMPOSITION ET LA RÉPARTITION DANS
LES COMMISSIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE
- III. LES INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES
FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
- A. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
- B. L'OBSERVATION DES ÉLECTIONS
LÉGISLATIVES ANTICIPÉES EN SERBIE
- C. LES DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS AU
MOYEN-ORIENT : L'ATTAQUE TERRORISTE DU HAMAS CONTRE ISRAËL ET LA
RÉPONSE D'ISRAËL
- 1. L'intervention de Mme Mireille Clapot, au nom
du groupe ADLE
- 2. L'intervention de M. Alain Milon
- 3. L'intervention de M. Bertrand Bouyx
- 4. L'intervention de Mme Marie-Christine
Dalloz
- 5. L'intervention de M. Didier Marie
- 6. L'intervention de M. François
Bonneau
- 7. L'intervention de Mme Marietta Karamanli
- 1. L'intervention de Mme Mireille Clapot, au nom
du groupe ADLE
- D. LE THÈME DE LA MIGRATION ET DE L'ASILE
EN CAMPAGNE ÉLECTORALE ET LES CONSÉQUENCES SUR L'ACCUEIL DES
MIGRANTS ET LEURS DROITS
- E. LA MONDIALISATION EN TEMPS DE CRISE ET DE
GUERRE : LE RÔLE DE L'OCDE DEPUIS L'AGRESSION DE LA
FÉDÉRATION DE RUSSIE CONTRE L'UKRAINE
- 1. L'intervention de M. Bertrand Bouyx,
président de la commission des questions politiques et de la
démocratie
- 2. L'intervention de Mme Liliana Tanguy,
rapporteure pour avis au nom de la commission des questions sociales, de la
santé et du développement durable
- 3. L'intervention de M. Christophe Chaillou
- 4. L'intervention de Mme Marietta Karamanli
- 5. L'intervention de M. Claude Kern
- 6. L'intervention de M. François
Bonneau
- 1. L'intervention de M. Bertrand Bouyx,
président de la commission des questions politiques et de la
démocratie
- F. LA CONTESTATION, POUR DES RAISONS
SUBSTANTIELLES, DES POUVOIRS NON ENCORE RATIFIÉS DE LA
DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE DE L'AZERBAÏDJAN
- G. LA SITUATION DES ENFANTS D'UKRAINE
- H. UN AVENIR DÉMOCRATIQUE POUR LA
BIÉLORUSSIE
- I. DÉBAT CONJOINT : LA LUTTE CONTRE
LES SLAPP : UN IMPÉRATIF POUR UNE SOCIÉTÉ
DÉMOCRATIQUE - GARANTIR LA LIBERTÉ DES MÉDIAS ET LA
SÉCURITÉ DES JOURNALISTES : UNE OBLIGATION DES ÉTATS
MEMBRES
- J. LA MALTRAITANCE DES ENFANTS DANS LES
INSTITUTIONS EN EUROPE
- A. LE RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA
COMMISSION PERMANENTE
- A. IV. LES TEXTES ADOPTÉS AU COURS DE LA
PARTIE DE SESSION
- V. LES RÉUNIONS DE COMMISSIONS ENTRE LA
QUATRIÈME PARTIE DE SESSION DE 2023 ET LA PREMIÈRE PARTIE DE
SESSION DE 2024
- I. L'ORDRE DU JOUR DE LA PARTIE DE SESSION ET LES
INSCRIPTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS DANS LES DÉBATS
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session 2024
Rapports d'information
Rapport d'information n° 540 (2023-2024), déposé le