- L'ESSENTIEL
- LISTE DES PRINCIPALES RECOMMANDATIONS
- PREMIÈRE PARTIE
UNE AMBITION DE DÉPART À SALUER : ACCOMPAGNER LE PLUS GRAND NOMBRE VERS LA RÉUSSITE
- DEUXIÈME PARTIE
À LA RECHERCHE DES FINANCEMENTS PERDUS
- I. L'OBSCURE CLARTÉ DES MODALITÉS DE
RÉPARTITION DES FINANCEMENTS ORE
- A. DES MONTANTS CONSÉQUENTS EN JEU
CONCENTRÉS SUR LE FINANCEMENT DE NOUVELLES PLACES EN LICENCE
- B. DES MODALITÉS D'ATTRIBUTION DES
CRÉDITS COMPLEXES ET INSUFFISAMMENT TRANSPARENTES
- C. UN ENJEU CENTRAL : RETRACER LES
CRÉATIONS DE PLACES EN LICENCE
- A. DES MONTANTS CONSÉQUENTS EN JEU
CONCENTRÉS SUR LE FINANCEMENT DE NOUVELLES PLACES EN LICENCE
- II. UN DISPOSITIF DE PILOTAGE ET
D'ÉVALUATION DE LA LOI LACUNAIRE
- A. FAUTE DE SYSTÈME D'INFORMATION ET
D'INDICATEURS FINALISÉS, QUEL PILOTAGE PAR LA
DONNÉE ?
- B. UN CADRE DE PERFORMANCE DE LA LOI ORE QUI
LAISSE À DÉSIRER
- C. UN EXEMPLE DES LIMITES DU PILOTAGE : QUEL
IMPACT DES DISPOSITIFS D'ACCOMPAGNEMENT ?
- A. FAUTE DE SYSTÈME D'INFORMATION ET
D'INDICATEURS FINALISÉS, QUEL PILOTAGE PAR LA
DONNÉE ?
- I. L'OBSCURE CLARTÉ DES MODALITÉS DE
RÉPARTITION DES FINANCEMENTS ORE
- TROISIÈME PARTIE
LES LEÇONS DE LA LOI ORE, RECENTRER ET CONSOLIDER LE MODÈLE DE FINANCEMENT AUTOUR DU PARCOURS DES ÉTUDIANTS
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- ANNEXE
Bilan du financement de la loi orientation et réussite des étudiants (ORE)
Rapports d'information
Rapport d'information n° 790 (2022-2023), déposé le