Rapport d'information n° 673 (2020-2021) de Mmes Véronique GUILLOTIN , Christine LAVARDE et M. René-Paul SAVARY , fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective, déposé le 3 juin 2021
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PREMIÈRE PARTIE :
LE NUMÉRIQUE, UN PUISSANT ANTIVIRUS
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I. LES MULTIPLES USAGES DU NUMÉRIQUE FACE
À LA CRISE
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II. DÈS LE DÉBUT DE LA CRISE, LE
NUMÉRIQUE A CONSTITUÉ L'UN DES PILIERS DE LA STRATÉGIE DES
PAYS D'ASIE ORIENTALE
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A. SIX PAYS AUX STRATÉGIES DISTINCTES
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1. La Chine : une mobilisation
numérique générale
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a) Les données de masse au service de la
gestion de crise
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b) Le ciblage individuel du contrôle des
restrictions
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c) La voie chinoise du contact tracing
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d) Le premier pass sanitaire
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e) Le premier passeport vaccinal
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f) Le crédit social : un rôle
marginal dans la lutte contre l'épidémie
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g) Drones et robots en Chine
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a) Les données de masse au service de la
gestion de crise
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2. La Corée du Sud : le suivi
jusqu'à la surveillance ?
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3. Taïwan : la chance de
l'insularité, le choix du big data
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4. Singapour : le pionnier du contact
tracing
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5. Hong Kong : bracelet électronique ou
smartphone ?
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6. Le Japon : pas de numérique... pas
de Jeux olympiques ?
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1. La Chine : une mobilisation
numérique générale
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B. UNE EFFICACITÉ DIRECTEMENT LIÉE
À L'INTRUSIVITÉ
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C. L'ASIE VICTIME DE SON
SUCCÈS ?
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A. SIX PAYS AUX STRATÉGIES DISTINCTES
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III. DANS LE MONDE ENTIER, LE NUMÉRIQUE
S'IMPOSE COMME UN ÉLÉMENT-CLÉ DE LA SORTIE DE CRISE
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IV. FACE AUX PROCHAINES PANDÉMIES, DES
PERSPECTIVES IMMENSES ET DES QUESTIONS VERTIGINEUSES
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I. LES MULTIPLES USAGES DU NUMÉRIQUE FACE
À LA CRISE
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DEUXIÈME PARTIE :
LA FRANCE, ENTRE IMPRÉPARATION
ET CONTRADICTIONS
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I. LA GRANDE IMPRÉPARATION
NUMÉRIQUE
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A. DES OUTILS IMPROVISÉS ET LIMITÉS
POUR GÉRER LA CRISE
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B. LE GRAND CHANTIER DU NUMÉRIQUE EN
SANTÉ
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C. COMME SI LA CRISE N'ÉTAIT QUE
SANITAIRE
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A. DES OUTILS IMPROVISÉS ET LIMITÉS
POUR GÉRER LA CRISE
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II. LE PRIX DES EXIGENCES CONTRADICTOIRES
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III. L'ÉCHEC DE TOUSANTICOVID : UN CAS
D'ÉCOLE
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IV. LE PASS SANITAIRE : ENFIN UNE BONNE
NOUVELLE ?
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I. LA GRANDE IMPRÉPARATION
NUMÉRIQUE
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TROISIÈME PARTIE :
LE CRISIS DATA HUB, BOÎTE À OUTILS
POUR UNE RIPOSTE NUMÉRIQUE GRADUÉE
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I. LE CHOIX DU NUMÉRIQUE :
PROTÉGER LA SANTÉ PUBLIQUE ET PRÉSERVER LES
LIBERTÉS INDIVIDUELLES
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II. LE CRISIS DATA HUB : UNE PLATEFORME DE
CRISE
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A. LE PRINCIPE : NE PAS COLLECTER LES
DONNÉES, MAIS ÊTRE EN CAPACITÉ DE LE FAIRE EN CAS
D'URGENCE
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B. LES MODALITÉS : UNE PLATEFORME
NUMÉRIQUE ET UNE OBLIGATION JURIDIQUE
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C. LES GARANTIES DÉMOCRATIQUES : UN
RÉGIME PROTECTEUR, ACCEPTÉ EN AMONT, ACTIVÉ EN TOUTE
TRANSPARENCE, ET CONTRÔLÉ EN CONTINU
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D. UNE EXPÉRIMENTATION POSSIBLE
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A. LE PRINCIPE : NE PAS COLLECTER LES
DONNÉES, MAIS ÊTRE EN CAPACITÉ DE LE FAIRE EN CAS
D'URGENCE
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I. LE CHOIX DU NUMÉRIQUE :
PROTÉGER LA SANTÉ PUBLIQUE ET PRÉSERVER LES
LIBERTÉS INDIVIDUELLES
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EXAMEN EN DÉLÉGATION
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
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L'ESSENTIEL