Rapport d'information n° 800 (2015-2016) de Mme Élisabeth LAMURE , MM. Jérôme DURAIN , Guy-Dominique KENNEL , Mmes Valérie LÉTARD , Patricia MORHET-RICHAUD et M. Claude NOUGEIN , fait au nom de la Délégation aux entreprises, déposé le 18 juillet 2016
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AVANT-PROPOS
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COMPTES RENDUS DES DÉPLACEMENTS
EFFECTUÉS PAR LA DÉLÉGATION AUX ENTREPRISES ET DE LA
JOURNÉE DES ENTREPRISES
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A. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU
29 OCTOBRE 2015, SUITE AU DÉPLACEMENT DANS LE BAS-RHIN LE 23
OCTOBRE 2015
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B. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 11
FÉVRIER 2016, SUITE AU DÉPLACEMENT DANS LE NORD LE 13 NOVEMBRE
2015
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C. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 11
FÉVRIER 2016, SUITE AU DÉPLACEMENT À MONTREUIL ET PARIS LE
14 JANVIER 2016
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D. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 17 MARS
2016, SUITE AU DÉPLACEMENT EN SAÔNE-ET-LOIRE LE 7 MARS 2016
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E. COMPTE-RENDU DE LA JOURNÉE DES
ENTREPRISES AU SÉNAT (LE 31 MARS 2016)
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F. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 26 MAI
2016, SUITE AU DÉPLACEMENT EN CORRÈZE LE 20 MAI 2016
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G. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 7 JUILLET
2016, SUITE AU DÉPLACEMENT DANS LES HAUTES-ALPES LE 30 JUIN 2016
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A. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU
29 OCTOBRE 2015, SUITE AU DÉPLACEMENT DANS LE BAS-RHIN LE 23
OCTOBRE 2015
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EXAMEN EN DÉLÉGATION
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ANNEXES
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1. Programme des déplacements
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a) Programme du déplacement effectué
dans le Bas-Rhin le 23 octobre 2015, à l'initiative de M. Guy-Dominique
KENNEL, sénateur (Les Républicains) du Bas Rhin
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b) Programme du déplacement effectué
dans le Nord le 13 novembre 2015, à l'initiative de Mme Valérie
LÉTARD, sénatrice (UDI-UC) du Nord
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c) Programme du déplacement effectué
à la Direction générale des douanes et droits indirects
(Ministère de l'économie et des finances) puis à la
Fondation Entreprendre à Montreuil et Paris (Île-de-France) le
14 janvier 2016, à l'initiative de Mme Élisabeth LAMURE,
sénateur (Les Républicains) du Rhône
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d) Programme du déplacement effectué
en Saône-et-Loire le 7 mars 2016, à l'initiative de
M. Jérôme DURAIN, sénateur (Socialiste et
Républicain) de Saône-et-Loire
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e) Programme du déplacement effectué
en Corrèze le 20 mai 2016, à l'initiative de M. Claude
NOUGEIN, sénateur (Les Républicains) de la Corrèze
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f) Programme du déplacement effectué
dans les Hautes-Alpes le 30 juin 2016, à l'initiative de Mme
Patricia MORHET-RICHAUD, sénatrice (Les Républicains) des
Hautes-Alpes
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a) Programme du déplacement effectué
dans le Bas-Rhin le 23 octobre 2015, à l'initiative de M. Guy-Dominique
KENNEL, sénateur (Les Républicains) du Bas Rhin
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2. Liste des personnes rencontrées dans les
territoires
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3. Compte rendu de la réunion de la
délégation faisant le bilan de la Journée des entreprises
du 31 mars 2016
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1. Programme des déplacements