ANNEXES
1. Programme des déplacements
a) Programme du déplacement effectué dans le Bas-Rhin le 23 octobre 2015, à l'initiative de M. Guy-Dominique KENNEL, sénateur (Les Républicains) du Bas Rhin
COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
- Mme Élisabeth LAMURE, sénateur (Les Républicains) du Rhône, Présidente de la Délégation aux entreprises,
- M. Guy-Dominique KENNEL, sénateur (Les Républicains) du Bas-Rhin, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Jacques BIGOT, sénateur (socialiste et républicain) du Bas-Rhin, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. René DANESI, sénateur (Les Républicains) du Haut-Rhin, membre de la Délégation aux entreprises,
- Mme Fabienne KELLER, sénateur (Les Républicains) du Bas-Rhin,
- M. Claude KERN, sénateur (UDI-UC) du Bas-Rhin,
- Mme Patricia MORHET-RICHAUD, sénatrice (Les Républicains) des Hautes-Alpes, membre de la Délégation aux entreprises.
PROGRAMME
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10h15 - 12h00 |
Table ronde avec des chefs d'entreprises consacrée aux thématiques suivantes : - les spécificités des entreprises alsaciennes, - l'attractivité de l'Allemagne pour les entreprises françaises |
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12h00 - 12h30 |
Point presse dans les locaux de l'Agence de développement d'Alsace (ADIRA) |
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12h45 - 14h00 |
Déjeuner |
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14h30 - 16h00 |
Visite de Cafés Reck , entreprise de torréfaction, en présence de M. Thomas RIEGERT, Président directeur général ( Strasbourg ). |
b) Programme du déplacement effectué dans le Nord le 13 novembre 2015, à l'initiative de Mme Valérie LÉTARD, sénatrice (UDI-UC) du Nord
COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
- M. Gérard LARCHER, sénateur (Les Républicains) des Yvelines, Président du Sénat, ancien ministre,
- Mme Élisabeth LAMURE, sénateur (Les Républicains) du Rhône, Présidente de la Délégation aux entreprises,
- Mme Valérie LÉTARD, sénatrice (UDI-UC) du Nord, membre de la Délégation aux entreprises, ancienne ministre,
- M. Olivier CADIC, sénateur (UDI-UC) représentant les Français établis hors de France, Vice-Président de la Délégation aux entreprises,
- M. Michel CANEVET, sénateur (UDI-UC) du Finistère, membre de la Délégation aux entreprises,
- Mme Jacky DEROMEDI, sénateur (Les Républicains) représentant les Français établis hors de France, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Jacques LEGENDRE, sénateur (Les Républicains) du Nord, ancien ministre,
- Mme Patricia MORHET-RICHAUD, sénatrice (Les Républicains) des Hautes-Alpes, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Claude NOUGEIN, sénateur (Les Républicains) de la Corrèze, membre de la Délégation aux entreprises,
- Mme Sophie PRIMAS, sénateur (Les Républicains) des Yvelines, Vice-Présidente de la Délégation aux entreprises,
- M. Michel VASPART, sénateur (Les Républicains) des Côtes d'Armor, membre de la Délégation aux entreprises.
PROGRAMME
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10h00 - 12h15 12h15 - 12h45 12h45 - 14h15 14h35 - 15h40 15h55 - 16h55 |
Table ronde avec une quinzaine d'entrepreneurs du Valenciennois sur les freins et leviers qu'ils rencontrent dans leur croissance ( Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole ) Point presse Déjeuner Visite de l'entreprise HAMON D'HONDT , société spécialisée en ingénierie et fabrication d'échangeurs de chaleur, acteur de référence sur le marché des aéroréfrigérants, en présence de M. Thierry FONTAINE, Directeur général ( Fresnes sur l'Escaut ) Visite de HIOLLE INDUSTRIES , entreprise spécialisée dans la maintenance industrielle : visite des ateliers de chaudronnerie et de réparation mécanique ferrovaire, en présence de Mme Véronique HIOLLE, Présidente ( Valenciennes ) |
c) Programme du déplacement effectué à la Direction générale des douanes et droits indirects (Ministère de l'économie et des finances) puis à la Fondation Entreprendre à Montreuil et Paris (Île-de-France) le 14 janvier 2016, à l'initiative de Mme Élisabeth LAMURE, sénateur (Les Républicains) du Rhône
COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
- Mme Élisabeth LAMURE, sénateur (Les Républicains) du Rhône, Présidente de la Délégation aux entreprises,
- M. Philippe ADNOT, sénateur (Réunion administrative des Sénateurs n'appartenant à aucun groupe) de l'Aube, membre de la Délégation aux entreprises,
- Mme Annick BILLON, sénatrice (UDI-UC) de Vendée, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Gilbert BOUCHET, sénateur (Les Républicains) de la Drôme, Secrétaire de la Délégation aux entreprises,
- Mme Nicole BRICQ, ancienne ministre, sénatrice (Socialiste et Républicains) de la Seine-et-Marne, Vice-présidente de la Délégation aux entreprises,
- M. Henri CABANEL, sénateur (Socialiste et républicain) de l'Hérault, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Olivier CADIC, sénateur (UDI-UC) représentant les Français établis hors de France, Vice-Président de la Délégation aux entreprises,
- M. Michel CANEVET, sénateur (UDI-UC) du Finistère, membre de la Délégation aux entreprises,
- Mme Jacky DEROMEDI, sénateur (Les Républicains) représentant les Français établis hors de France, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Jérôme DURAIN, sénateur (Socialiste et républicain) de Saône-et-Loire, Secrétaire de la Délégation aux entreprises,
- M. Michel FORISSIER, sénateur (Les Républicains) du Rhône, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Guy-Dominique KENNEL, sénateur (Les Républicains) du Bas-Rhin, membre de la Délégation aux entreprises,
- Mme Patricia MORHET-RICHAUD, sénatrice (Les Républicains) des Hautes-Alpes, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Michel VASPART, sénateur (Les Républicains) des Côtes d'Armor, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Dominique WATRIN, sénateur (Communiste Républicain et Citoyen) du Pas-de-Calais, Vice-président de la Délégation aux entreprises.
PROGRAMME
DES RENCONTRES À MONTREUIL ET À PARIS
JEUDI 14 JANVIER 2016
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08h45-10h15 |
Présentation par Mme Hélène CROCQUEVIEILLE, Directrice générale des douanes et droits indirects, et ses collaborateurs, de l'action de l'administration des Douanes en direction des entreprises (Montreuil). |
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11h00 |
Présentation de la Fondation Entreprendre à la Filature ( Paris 10 ème ) par M. Xavier DELATTRE, Directeur général, et Mme Laurence BALAS, administratrice, puis présentation d'associations menant des actions de sensibilisation en milieu scolaire et universitaire et de soutien à la création et à la reprise d'entreprises : - Entreprendre pour apprendre avec MM. Jérôme GERVAIS, co-président, et Alexis GONCALVÈS, ayant suivi le programme « mini-entreprise » -destiné aux élèves du secondaire- et devenu entrepreneur ; - 100 000 entrepreneurs : Mme Martine DUBERTRAND, responsable communication, accompagnée de Mmes Caroline MATHIAS, enseignante au collège la Guinette (94), et Victoria DAVIDOVA, avocate à la Cour, participant au programme de sensibilisation en milieu scolaire ; - Les entrepreneuriales , avec M. Jean-Yves DUGAST, administrateur (et par ailleurs secrétaire général de la Fondation Entreprendre), pour initier les étudiants à la création d'entreprise ; - Réseau Entreprendre Paris avec M. Cyrille SAINT-OLIVE, Directeur général, et deux anciens lauréats créateurs d'entreprise : MM. Emmanuel ARNAUD, fondateur de Guesttoguest et Charles BRUN, co-fondateur de la société See Concept . |
d) Programme du déplacement effectué en Saône-et-Loire le 7 mars 2016, à l'initiative de M. Jérôme DURAIN, sénateur (Socialiste et Républicain) de Saône-et-Loire
COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
- Mme Élisabeth LAMURE, sénateur (Les Républicains) du Rhône, Présidente de la Délégation aux entreprises,
- M. Jérôme DURAIN, sénateur (Socialiste et Républicain) de Saône-et-Loire, Vice-Président de la Délégation aux entreprises
- M. Guillaume ARNELL, sénateur (Rassemblement démocratique et social européen) de Saint-Martin, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Henri CABANEL, sénateur (Socialiste et Républicain) de l'Hérault, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Michel CANEVET, sénateur (UDI-UC) du Finistère, membre de la Délégation aux entreprises,
- Mme Jacky DEROMEDI, sénateur (Les Républicains) représentant les français hors de France, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Jean-Paul EMORINE, sénateur (Les Républicains) de Saône-et-Loire,
- M. Éric JEANSANNETAS, sénateur (Socialiste et Républicain) de la Creuse, membre de la Délégation aux entreprises,
- Mme Marie MERCIER, sénatrice (Les Républicains) de Saône-et-Loire,
- Mme Patricia MORHET-RICHAUD, sénatrice (Les Républicains) des Hautes-Alpes, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Claude NOUGEIN, sénateur (Les Républicains) de la Corrèze, membre de la Délégation aux entreprises.
PROGRAMME
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09h30-10h45 11h30-13h00 13h00-13h30 13h00-14h15 14h30-15h45 16h15-17h30 |
Visite de l'entreprise FRANCEOLE, société spécialisée dans la fabrication de mâts acier d'éolienne, en présence de M. Jean-Pierre GORGÉ, Président de Franceole, et avec M. David MARTI, maire du Creusot Table ronde avec des entrepreneurs du département (Chalon-sur-Saône) Point presse Déjeuner Visite du site AREVA, usine spécialisée dans la fabrication de composants lourds de la boucle primaire des réacteurs nucléaires, en présence de MM. Patrice DI ILIO, chef d'établissement de l'usine de Saint-Marcel, et Gwenaël THOMAS, directeur communication, et avec M. Gilles PLATRET, maire de Chalon-sur-Saône ( Saint-Marcel ) Visite de la plateforme logistique d'AMAZON , entreprise de commerce électronique et fournisseur de services « en nuage » (Sevrey) , en présence de M. Jean GONIÉ, directeur Affaires publiques d'Amazon France, et avec M. Bernard DUPARAY, maire de Sevrey. |
e) Programme du déplacement effectué en Corrèze le 20 mai 2016, à l'initiative de M. Claude NOUGEIN, sénateur (Les Républicains) de la Corrèze
COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
- Mme Élisabeth LAMURE, sénateur (Les Républicains) du Rhône, Présidente de la Délégation aux entreprises,
- M. Claude NOUGEIN, sénateur (Les Républicains) de la Corrèze, membre de la Délégation aux entreprises,
- Mme Nicole BRICQ, sénatrice (Socialiste et Républicain) de Seine-et-Marne, secrétaire de la Délégation aux entreprises, ancienne ministre,
- M. Michel CANEVET, sénateur (UDI-UC) du Finistère, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Daniel CHASSEING, sénateur (Les Républicains) de Corrèze,
- M. Jean-Marc GABOUTY, sénateur (UDI-UC) de la Haute-Vienne, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Éric JEANSANNETAS, sénateur (Socialiste et Républicain) de la Creuse, membre de la Délégation aux entreprises.
PROGRAMME
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11h00 12h45 13h00 15h10 16h05 |
Table-ronde avec des entrepreneurs
du
département
Point Presse Déjeuner
Visite de l'entreprise SILAB
,
société spécialisée en ingénierie
des actifs naturels pour la cosmétique
Visite de la start up ECOMERIS , spécialisée dans les films et solutions d'enrobage naturels (Saint-Viance) |
f) Programme du déplacement effectué dans les Hautes-Alpes le 30 juin 2016, à l'initiative de Mme Patricia MORHET-RICHAUD, sénatrice (Les Républicains) des Hautes-Alpes
COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
- Mme Élisabeth LAMURE, sénateur (Les Républicains) du Rhône, Présidente de la Délégation aux entreprises,
- Mme Patricia MORHET-RICHAUD, sénatrice (Les Républicains) des Hautes-Alpes, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Michel CANEVET, sénateur (UDI-UC) du Finistère, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Guy-Dominique KENNEL, sénateur (Les Républicains) du Bas-Rhin, membre de la Délégation aux entreprises,
- M. Michel VASPART, sénateur (Les Républicains) des Côtes d'Armor, membre de la Délégation aux entreprises.
PROGRAMME
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11h00 12h30 12h45 14h00 15h00 16h00 |
Table-ronde avec des entrepreneurs du
département
Point Presse Déjeuner
Visite de l'entreprise ARD (Alpes recherche
Développement)
, société proposant des services et
matériels informatiques combinant sécurité et
monétique
Visite de la société ABRACHY TP , entreprise spécialisée dans les travaux de terrassement (Tallard) Visite de l'entreprise ICARIUS AÉROTECHNICS , atelier de maintenance aéronautique (Aérodrome Gap Tallard) |
2. Liste des personnes rencontrées dans les territoires
a) Bas-Rhin
- Yves BROUCHET, Président-Directeur Général de HYPROMAT FRANCE,
- Stéphane DEDIEU, Président-Directeur Général des Ateliers Réunis CADDIE et de la société HEBECO,
- Olivier KLOTZ, Directeur général d'HEUFT FRANCE, Président du MEDEF Alsace,
- Francis LAGIER, Directeur général de WIENERBERGER,
- Hervé LAMORLETTE, Directeur général d'EBM Thermique SAS,
- Georges LINGENHELD, Président-Directeur Général de LINGENHELD,
- Frédéric MADON, Directeur général d'ALSACE LAIT,
- Thomas RIEGERT, Président directeur général des Cafés RECK,
- François ROSEN, Directeur de L&L PRODUCTS,
- Dominique SCHNEIDER, Membre du Directoire de KUHN,
- Alain SPÉRY, Directeur général adjoint de HAGER,
- Fabrice URBAN, Président-Directeur Général de QUIRI.
b) Nord
- Luciano BIONDO, Vice-président production de TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE,
- Jean-Louis DELMOTTE, Président et co-fondateur de BYOOK,
- Sébastien DELQUIGNIES, Président du Conseil d'administration de DELQUIGNIES LOGISTIQUE,
- Stéphane DROPSIT, Directeur de REFLEXEAU,
- Frédéric FOREST, Directeur commercial et co-fondateur de CCCP,
- Christophe GOURLAY, Directeur général et Directeur du site Petite Forêt de ALSTOM TRANSPORT,
- Philippe GUCKERT, Directeur des opérations de SIRAIL,
- Véronique HIOLLE, Présidente du directoire de HIOLLE INDUSTRIES,
- Cédric JULIARD, Président, et Thierry FONTAINE, Directeur général, de HAMON D'HONDT,
- Steve LESEC, Directeur de AMIVAL,
- Antoine MOTTE, co-gérant de la société MACHINES-3D,
- Gilles OFCARD, Directeur de SKF AEROENGINE FRANCE,
- Yonel PESSOA, Directeur d'usine de PLASTICOS SIMOLDES,
- Arcangelo SCHENA, directeur technique de CIMES,
- Laurent SIROT, président de ECOBUROTIC,
- Régis THEIA, Directeur de INTELLIGENT TOOLS.
c) Montreuil et Paris
- Mme Hélène CROCQUEVIEILLE, Directrice générale des douanes et droits indirects, de l'action de l'administration des Douanes en direction des entreprises,
- M. Jean-Michel THILLIER, chef de service, adjoint à la Directrice générale,
- Mme Hélène GUILLEMET, Sous directrice du commerce international,
- Mme Corinne CLEOSTRATE, Sous directrice des droits indirects,
- M. Serge PUCCETTI, Chef du bureau de l'information et de la communication,
- Mme Laurence JACLARD, chargée des relations institutionnelles élus au Bureau Information & Communication,
- M. Xavier DELATTRE, Directeur général, M. Jean-Yves DUGAST, secrétaire général, et Mme Laurence BALAS, administratrice, Fondation Entreprendre,
- MM. Jérôme GERVAIS, co président de Entreprendre pour apprendre, et Alexis GONCALVÈS, ayant suivi le programme « mini-entreprise » -destiné aux élèves du secondaire- et devenu entrepreneur,
- Mme Martine DUBERTRAND, responsable communication de 100 000 entrepreneurs,
- Mmes Caroline MATHIAS, enseignante au collège la Guinette (94), et Victoria DAVIDOVA, avocate à la Cour, participant au programme de sensibilisation en milieu scolaire,
- M. Cyrille SAINT-OLIVE, Directeur général du Réseau Entreprendre Paris,
- M. Emmanuel ARNAUD, fondateur de Guesttoguest,
- M. Charles BRUN, co fondateur de la société See Concept.
d) Saône-et-Loire
- Michel ALAINÉ, Président des TRANSPORTS ALAINÉ,
- Roland BACHELARD, Président de la Fédération française du bâtiment et des travaux publics de Saône-et-Loire, et Michel JAFFIOL, Secrétaire général,
- Jean-François BOFFET, Président directeur général de SEEB INDUSTRIE,
- Patrick DEPELLEY, Associé gérant du magasin SUPER U de Prissé,
- Patrice DI ILIO, Chef d'établissement de l'usine AREVA, et Gwenael THOMAS, Directeur de la communication chez AREVA NP,
- Jacques DUCERF, Président directeur général de la scierie DUCERF,
- Bernard ECHALLIER, Président de la Chambre de commerce et d'industrie de Saône-et-Loire, et Pascal LEYES, Directeur général,
- Sylvain GIEN, Directeur général de TURBINE CASTING,
- Jean GONIÉ, Directeur des relations institutionnelles d'AMAZON France,
- Jean-Pierre GORGÉ, Président, et Stéphane DEJUANE, Directeur de FRANCÉOLE,
- Gérard HULIN, Directeur du personnel du site MICHELIN à Blanzy,
- Jean-Claude LAGRANGE, conseiller régional Bourgogne-Franche Comté (nouvelle croissance, réseaux des villes industrielles, suivi des filières et des pôles),
- Didier LAURENCY, Président de la coopérative Bourgogne du sud,
- Sandrine LONAK, Responsable Développement commercial de BSE ELECTRONIC,
- Marc SANGOY, Président de la CAVE COOPÉRATIVE DE LUGNY,
- Didier STAINMESSE, Directeur général de NOVIUM.
e) Corrèze
- Philippe ANTOINE, Directeur général de CONSEIL ASSISTANCE INFORMATIQUE,
- Cyrille CABARET, Président d'ECOMERIS,
- Antonio CASTILLO, directeur du site de Eyrein de BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS,
- Brigitte CLOSS, Directeur général à la R & D de SILAB,
- Christophe CREMOUX, Directeur de GEODIS,
- Julie DESTEVE, Directrice générale de la scierie J. DESTEVE,
- Jean-Jacques DUMAS, Président du conseil d'administration d'AGRI CENTRE,
- Élodie FABIÉ, Présidente du Directoire de FABIÉ SA,
- Xavier GAILLARD, Directeur général délégué de SILAB,
- Éric LAMY, Président de la CHOCOLATERIE LAMY,
- Yves MAGNÉ, Directeur général délégué de EYREIN INDUSTRIE, Président du MEDEF Corrèze,
- Éric MARTINEAU, Directeur de l'usine CHARAL d'Égletons,
- Frédéric MAS, Président, et Michel GRILLON, Directeur général, de SOTHYS,
- Élise NOEL, Responsable des ressources humaines du site de THALÈS COMMUNICATIONS & SECURITY SAS à Brive,
- Jean PAUFIQUE, Président directeur général de SILAB,
- Michel SOLIGNAC, gérant du SABLIER DU TEMPS.
f) Hautes-Alpes
- Stéphane ABRACHY, Gérant de la SARL ABRACHY,
- Luc BOULANGER, Directeur de la coopérative agricole ALPES COOP FRUITS,
- Charlotte BOURGEOIS, Directrice générale de WELCO INDUSTRIES,
- Paul CEARD, Président de la MINOTERIE CEARD,
- Pascal CHERFA, Gérant de la société ACTIONS VACANCES,
- Laurent FINE, Responsable achats de la COMPAGNIE DES ALPES à Briançon,
- Corinne FITZGERALD, Gérant d'ICARIUS AÉROTECHNICS,
- Olivier GIBBE, Chef d'agence de la ROUTIERE DU MIDI,
- Harold KLINGER, Architecte, urbaniste et designer, Coordinateur Alpes du Sud du CLUSTER MONTAGNE,
- Chantal MARCHETTO, Associée et gérante des Établissements CAVEGLIA et MARCHETTO,
- Marc PLATON, Président du Directoire d'E.D.S.B (ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICE BRIANCONNAIS),
- Patrice RENOUF, Gérant des ATELIERS D'ENTRAIGUES, ancien Président de la fédération du BTP Hautes-Alpes,
- Bruno ROBIN, Gérant des PEPINIERES ROBIN,
- Roland ROUSSEL, Président de la société ALPES DAUPHINE CAMPING, Président de la Fédération Départementale de l'Hôtellerie de Plein Air - FDHPA,
- Frédéric SPAGNOU, Président directeur général d'ARD (ALPES-RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT),
- Laurent THELENE, Directeur de la Régie de la station du Sauze et Président de la section Alpes du Sud de Domaines Skiables de France, Responsable ski à la communauté de communes de la Vallée de l'Ubaye.
3. Compte rendu de la réunion de la délégation faisant le bilan de la Journée des entreprises du 31 mars 2016
Mme Élisabeth Lamure, présidente . - Mes chers collègues, j'ai voulu que nous puissions faire aujourd'hui ensemble un bilan de ce moment fort que fut la Journée des entreprises, que notre délégation a organisée au Sénat le 31 mars dernier.
Je vous rappelle que nous avions invité près de 700 entrepreneurs ; parmi ces invités, nous en avions rencontré un tiers dans les territoires lors de nos déplacements (soit près de 220) ; le reste des entrepreneurs invités nous avaient été recommandés par les collègues qui avaient répondu à notre sollicitation du début d'année. La liste des invités vous avait été adressée : y étaient représentés 48 départements français, auxquels il fallait ajouter les entrepreneurs installés au Royaume-Uni.
Nous étions inquiets qu'un mouvement de grève nationale se dessine le même jour que notre Journée des entreprises. Nous avions décidé de maintenir l'événement et je ne le regrette pas : malgré la grève, ce sont presque 130 entrepreneurs qui ont participé aux travaux du matin. 35 % d'entre eux nous connaissaient déjà puisqu'ils avaient rencontré la Délégation lors de l'un de ses déplacements. Les 65 % restants étaient pour nous de nouveaux venus, et nous avaient été recommandés par des collègues.
L'après-midi, 60 entrepreneurs supplémentaires nous ont rejoints, invités par l'AFNOR qui co-organisait avec nous la fin de journée et la remise des prix EFQM. Ce sont ainsi près de 200 personnes, représentant exactement 142 entreprises, qui ont pu participer à cette journée des entreprises. La moitié d'entre elles compte moins de 50 salariés ; et seules 8 % comptent entre 250 et 5 000 salariés et sont susceptibles, à ce titre, de relever de la catégorie des entreprises de taille intermédiaire. Et 6 % des entreprises présentes étaient de grands groupes, de plus de 5 000 salariés.
Comme vous pouvez le voir, tous les secteurs d'activité étaient représentés : de l'agriculture à l'industrie, en passant par les services, le transport, le BTP ou l'automobile... Nous avions ainsi un panel important et représentatif.
Ces 142 entreprises présentes venaient de 38 départements et de trois pays voisins, Belgique, Suisse et Royaume-Uni : c'est une belle réussite, surtout un jour de grève des transports ! Côté Sénat, nous avons noté la présence de 45 sénateurs, à un moment ou un autre de la journée, dont 24 de notre délégation, un nombre significatif. Je remercie tous ceux d'entre vous qui se sont mobilisés pour accueillir les entrepreneurs présents ce jour-là dans nos murs.
Au-delà de ces données chiffrées, je crois pouvoir dire, sans vanité mais avec réalisme, qu'il ressort de cette journée un résultat très positif. Les réactions individuelles de multiples entrepreneurs présents en attestent : elles dépassent une simple expression de politesse, je les ai senties sincères et, au-delà, demandeuses de poursuivre et d'aller plus loin !
Mais je serais intéressée de connaître vos réactions sur cette journée, son organisation, son contenu, sa portée. Vous pouvez vous exprimer soit globalement sur la journée, soit plus précisément sur l'une de ses séquences, que je vous rappelle brièvement : le matin, une première séquence sous forme de dialogue entre des entrepreneurs qui nous avaient fait remonter des remarques et moi-même pour présenter, au nom de la Délégation, les initiatives que nous avons prises ensemble pour y répondre, qu'il s'agisse des seuils sociaux, de l'apprentissage, du contrôle fiscal du Crédit-impôt recherche, ou de la simplification. La deuxième séquence était justement consacrée à ce sujet de la simplification et faisait intervenir divers acteurs de ce processus : Gérard Huot, membre du Conseil de simplification pour les entreprises, Emmanuel Arnaud, entrepreneur qui contribue aux travaux de simplification du secrétariat général pour la modernisation de l'action publique, le SGMAP, placé auprès du Premier Ministre, et Fabrice Ivara, qui avait écrit dans Les Échos une tribune appelant à la simplification pour les entreprises. Jean-Pierre Rime, pour la Suisse, apportait un éclairage étranger, quoique voisin, sur le processus de simplification engagé hors de nos frontières. Ces deux séquences étaient animées par le journaliste de BFM Business, Emmanuel Lechypre, qui a mené le dialogue avec la salle. Elles ont été clôturées par une intervention de Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État chargé de la réforme de l'État et de la simplification auprès du Premier ministre.
Nous avons ensuite déjeuné debout dans les salons de Boffrand et pu entendre à cette occasion des témoignages d'entrepreneurs français implantés au Royaume-Uni que nous avions rencontrés à Londres et qui avaient fait le déplacement.
Puis les entrepreneurs ont été invités à assister aux questions d'actualité au Gouvernement, dans les tribunes de l'hémicyle.
À l'issue, était organisé, conjointement avec l'ANFOR, un atelier de présentation d'entreprises ayant assis leur performance sur le modèle EFQM. Il était animé par un journaliste sélectionné par l'AFNOR, David Ascher, directeur des publications Actu-Environnement.com et Environnement & Technique. Nous y avons retrouvé M. Grisot, qui dirige Valrhona : il nous avait accueillis dans la Drôme en nous indiquant que le secret de la réussite de l'entreprise était précisément ce modèle EFQM et il nous avait sollicités pour valoriser les entreprises qui y recourent de manière bénéfique. Une remise des prix EFQM a clôturé la journée, en présence du président du Sénat, Gérard Larcher, et du directeur général du groupe AFNOR, Olivier Peyrat.
Pour ma part, je pense que, dans l'ensemble, la journée s'est bien déroulée. Je vous laisse à présent la parole pour commenter cette journée du 31 mars.
M. Gilbert Bouchet , sénateur . - Le département de la Drôme était fortement représenté. À l'unanimité, les entrepreneurs ont salué le fait d'être pris en considération au Sénat, que beaucoup d'entre eux découvraient. Cela a été un moment fort pour eux. De même, les discussions de la matinée ont été appréciées. Je n'ai eu que des retours positifs sans même parler de celui de M.Grisot, le président de Valrhona. Il faut, je pense, renouveler l'expérience.
M. Michel Canevet , sénateur . - J'ai également trouvé cette journée particulièrement intéressante. Les grèves ont probablement empêché un certain nombre d'entrepreneurs du Finistère de venir assister à cette journée. J'ai trouvé que cette journée était bien rythmée. Les entreprises auxquelles nous avions rendu visite ont véritablement noué un contact avec la délégation et pouvaient voir quelles suites étaient données à la visite sur le terrain. Il faut que l'on continue à aller les rencontrer sur le terrain et à porter leur message dans les différents textes qui vont arriver.
Mme Patricia Morhet-Richaud , sénatrice . - Je partage le bilan très largement positif de cette journée. Non seulement, les entreprises étaient heureuses de venir au Sénat et voir que la délégation s'intéressait à elles, mais cela a permis aux entreprises de mon département de se connaître entre-elles.
M. Philippe Adnot , sénateur . - Ce que je voudrais souligner, c'est le professionnalisme avec lequel la réunion a été organisée. Le risque était que les gens se félicitent entre eux, et qu'il n'y ait pas de suite. Sur chaque sujet, Madame la Présidente, vous avez pu répondre aux questions des entreprises concernant ce que faisait la Délégation. C'est important de donner ainsi le sentiment concret que la Délégation aux entreprises répond aux attentes exprimées.
M. Éric Jeansannetas , sénateur . - Je partage l'avis de mes collègues. J'ai été ravi de l'organisation, de l'accueil et de la qualité des débats. Cette journée s'est déroulée sans faux-semblants.
Mme Annick Billon , sénatrice . - Je n'ai pu suivre l'intégralité de la journée, étant également prise par la délégation aux droits des femmes. La journée a été bien ressentie par les entreprises vendéennes, relativement peu présentes malheureusement. Je soutiens l'idée évoquée par les collègues de rester en contact avec les entreprises sollicitées, pour leur apporter un suivi régulier de nos activités, des textes et des amendements. Le projet de travail « travail » va par exemple arriver au Sénat et il serait bon de leur donner des nouvelles sur l'avancement du dossier. Le parallèle entre leurs demandes et nos actions doit être poursuivi.
Mme Élisabeth Lamure, présidente . - Sur ce sujet, les entreprises rencontrées par la Délégation sont toutes destinataires d'une lettre d'information qui leur est envoyée par mail. Elles peuvent ainsi suivre nos activités. Même si on peut toujours faire davantage, le fil existe.
M. Olivier Cadic , sénateur . - Comme tout le monde, j'ai eu un retour positif de mon côté. La façon dont la Délégation a fait valoir ses résultats était très efficace. La possibilité d'échanger, le regard différencié et surtout la possibilité d'apprécier le rôle respectif des politiques et des entreprises sont été appréciées. Sur ce dernier point, les entreprises ont pu se rendre compte, au fur et à mesure des échanges, de la difficulté du travail parlementaire. Un cycle intéressant a été engagé ; on va voir les entreprises et les entreprises viennent nous voir. Chacun apprend de l'autre et comprend ses difficultés. La communication se faisant dans les deux sens, nous allons pouvoir mesurer les progrès. L'année prochaine, au terme des trois ans de la délégation, nous serons conscients de la dynamique collective qui a été instituée. Bravo !
Mme Élisabeth Lamure, présidente . - J'en profite pour remercier Olivier Cadic qui nous a permis d'organiser la séquence d'échanges avec les entreprises britanniques qui a été très suivie.
M. Guy-Dominique Kennel , sénateur . - Je voudrais surtout saluer la qualité de l'organisation de cette journée. Les chefs d'entreprises en ont très impressionnés. Ils attendent énormément de nous et de nos actions à venir, nous ne devons pas les décevoir. Je voudrais également remercier Olivier Cadic, qui nous a permis de porter le regard sur ce qui se fait ailleurs et de mesurer le chemin qui reste à parcourir notamment en termes de fiscalité et de flexibilité.
Mme Nicole Bricq , sénatrice . - Je m'associe aux compliments partagés. Je me pose simplement la question de la durée de cette journée. Ne faudrait-il pas faire une grosse demi-journée plutôt qu'une journée entière ? Connait-on également la proportion d'entreprises présentes que nous ne connaissions pas déjà d'une manière ou d'une autre ?
Mme Élisabeth Lamure, présidente . - Sur le nombre d'entreprises présentes, 35 % avaient déjà rencontré la Délégation. Nous avions donc une large proportion d'entreprises nouvelles, envoyées par les sénateurs non membres de notre délégation.
Mme Nicole Bricq , sénatrice . - C'est intéressant. Habituellement, lors des discussions sur le sujet, nous rencontrons toujours les mêmes acteurs qui ressortent les mêmes idées. Nous tournons donc en rond avec ces débats. Le contact direct avec les entreprises que nous avons permet de rompre avec cela. Je constate une différence entre les tables rondes où le ton est parfois alarmiste et les visites d'entreprises où ces dernières, même si elles ont des soucis, se battent et sont ravies de montrer ce qu'elles font.
On entend régulièrement des reproches faits aux parlementaires de ne pas connaître les entreprises, ce qui est largement faux. Mais il y a beaucoup d'entrepreneurs qui ne connaissent pas le processus d'élaboration de la loi, et qui ignorent que celle-ci ne fait pas tout. Il faudrait dire aux entreprises qu'il existe une distinction entre l'élaboration et l'application de la loi. Aujourd'hui, les règles sont telles que les ministres passent les trois quarts du temps à communiquer avant l'élaboration d'une loi, ce qui laisse penser aux entreprises que les choses sont réglées. Un an après, les problèmes demeurent, ce qui est source d'incompréhension. Il serait bien que les entreprises comprennent comment ça marche. Il faudrait leur faire un opuscule simple de présentation du cheminement législatif, qui pourrait s'inspirer de ce que fait la Gazette des communes pour visualiser l'avancée d'une réforme.
Mme Élisabeth Lamure, présidente . - Lorsque nous organisons les tables rondes avec des entreprises dans les départements, nous prenons bien la précaution de demander aux organisateurs de rencontrer les entreprises elles-mêmes et non leurs représentants afin d'obtenir des expressions spontanées. Concernant l'élaboration de la loi, il ne faut pas non plus affoler les entrepreneurs. Les entrepreneurs pragmatiques ne comprennent pas comment il n'est pas possible de simplifier plus que ça.
Par ailleurs, auriez-vous des suggestions d'amélioration de cette journée ? Que pensez-vous de l'idée de réduire la journée à une grande demi-journée, seulement l'après-midi ?
Mme Sophie Primas , sénatrice . - Il faut tout de même qu'il y ait matière à discussion pour les entreprises qui viennent de loin.
Mme Élisabeth Lamure, présidente . - Tout le monde est d'accord en tout cas pour reconduire l'opération, que ce ne soit pas qu'un ballon d'essai ?
Mme Nicole Bricq , sénatrice . - Oui, il faut pérenniser l'opération, avec l'idée que ce soit un rendez-vous annuel.
Mme Sophie Primas , sénatrice . - Ne pourrait-on pas créer une sorte de clubs d'entreprise ? Cela permettrait créer des synergies entre elles et avec nous.
Mme Élisabeth Lamure, présidente . - Effectivement. Ce club informel existe de facto : nous avons ainsi envoyé aux entreprises du « club » le questionnaire concernant le projet de loi travail il y a trois semaines. Nous entretenons ainsi les liens. Je pense que la possibilité de condenser la journée des entreprises est fonction de son contenu. Certains entrepreneurs ont regretté que la discussion du matin ne dure pas plus longtemps. Ils auraient aimé s'exprimer davantage.
M. Michel Canevet , sénateur . - Nous pourrions également envisager des ateliers.
Mme Annick Billon , sénatrice . - Ou un thème chaque année.
Mme Valérie Létard , sénatrice . - Ce thème pourrait être fixé en fonction de l'actualité. Si l'on peut nourrir les représentations nationales par des réalités vécues, des regards croisés, le faire thème par thème et en lien avec l'actualité, cela peut être utile. Nous compléterions ainsi les auditions habituelles des commissions par un regard au quotidien sur les sujets qui sont devant le Parlement.
M. Olivier Cadic , sénateur . - Dans la distribution de parole, certains savent être concis et d'autres non. Il faudrait donc mieux gérer le temps pour garder la dynamique de la discussion. Pour développer le côté interactif, je pense qu'il serait intéressant que les gens participent, comme s'ils votaient à la place des parlementaires. On pourrait leur donner des choix, des questions ... qui permettraient d'établir des prises de position. Cette interactivité permettrait de donner l'impression aux entrepreneurs qu'ils sont acteurs de la décision au Sénat.
Mme Élisabeth Lamure, présidente . - Merci. Je voulais vous signaler que les déplacements effectués cette année par la délégation seront consignés dans un rapport qui sortira avant l'été, complétant celui concernant les échos du terrain recueillis après les six premiers mois de déplacements de la délégation.
Concernant l'agenda, nous avons demain une matinée d'études de droit comparé sur la simplification. Le 20 mai prochain, nous nous déplacerons chez notre collègue Claude Nougein.
Dernier sujet : avez-vous suivi la remise du prix EFQM en clôture de la Journée des entreprises ? Est-ce à reproduire selon vous ? J'ai été personnellement impressionnée par la qualité des interventions.
M. Olivier Cadic , sénateur . - Nous n'étions plus très nombreux comme sénateurs à ce moment.
Mme Élisabeth Lamure, présidente . - Le président de Valrhona, M. Grisot, nous avait accueillis lors de notre déplacement dans la Drôme en disant « Bienvenue dans une entreprise qui va bien ! ». Il nous avait expliqué le secret du management par la qualité. C'est une entreprise où, pour résumer, tous les salariés sont heureux, du moins c'est ce que j'ai ressenti.
M. Olivier Cadic , sénateur . - Ce prix, récompensant le management par la qualité, est remis chaque année aux Etats-Unis par Barack Obama. C'est une approche qui ne se préoccupe pas seulement du bénéfice mais de l'association de tous à la vie de l'entreprise. Nous avions jugé bon que les entreprises s'intéressent à cette façon de manager. Cela mériterait d'être davantage connu.
Mme Élisabeth Lamure, présidente . - Cette méthode de management pourrait d'ailleurs s'appliquer au fonctionnement même du Sénat !
M. Philippe Adnot , sénateur . - Permettez-moi d'attirer votre attention sur le 20 juin prochain, date à laquelle se déroulera la seizième édition de « Tremplin Entreprises », qui permettra la rencontre entre des start-ups et des financeurs. Cette journée, organisée à l'initiative de l'ESSEC, permet à de jeunes entreprises innovantes en Science de la vie, Logiciel et systèmes, Internet et services, Énergie, matériaux et composants de lever des fonds auprès d'investisseurs venus spécialement les rencontrer. L'an dernier, 30 millions d'euros ont ainsi été levés. Cette année, M Thierry Breton, PDG d'Atos, interviendra comme invité d'honneur. Je profite de l'occasion que j'ai d'inviter à nouveau la Délégation aux entreprises à venir dans l'Aube.
Mme Élisabeth Lamure, présidente . - Je remercie chacun d'entre vous pour sa participation.