NOMINATIONS
M. René Rouquet (Val-de-Marne - Socialiste, républicain et citoyen), président de la délégation française, a présidé la séance du mardi 23 juin matin. Il a été désigné par le Bureau, au titre de la commission des questions politiques et de la démocratie, membre de la commission ad hoc pour participer au Forum mondial de la démocratie, à Strasbourg du 18 au 20 novembre 2015.
Mme Maryvonne Blondin (Finistère - Socialiste et républicain) est devenue membre titulaire de de la sous-commission sur l'égalité de genre de la commission sur l'égalité et la non-discrimination. Elle a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives en Azerbaïdjan du 1 er novembre 2015.
M. Jean-Marie Bockel (Haut-Rhin - UDI-UC) a été désigné par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre suppléant de la commission ad hoc pour l'observation de l'élection présidentielle en Biélorussie du 11 octobre 2015, ainsi que de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives au Kirghizstan du 8 novembre 2015.
Mme Pascale Crozon (Rhône - Socialiste, républicain et citoyen) a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre suppléante de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives en Azerbaïdjan du 1 er novembre 2015.
Mme Nicole Duranton (Eure - Les Républicains) a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre suppléante de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives en Azerbaïdjan du 1 er novembre 2015.
Mme Josette Durrieu (Hautes-Pyrénées - Socialiste et républicain) a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre suppléante de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives en Azerbaïdjan du 1 er novembre 2015, ainsi que de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives au Kirghizstan du 8 novembre 2015.
M. Jean-Yves Le Déaut (Meurthe-et-Moselle - Socialiste, républicain et citoyen) , rapporteur général sur l'évaluation de l'impact de la science et de la technologie, a été désigné par la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias pour assister au Conseil de l'EPTA et à la Conférence sur l'innovation et le changement climatique, à Paris, les 23 et 24 septembre 2015.
M. Thierry Mariani (Français établis hors de France - Les Républicains) a été désigné par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre de la commission ad hoc pour l'observation de l'élection présidentielle en Biélorussie du 11 octobre 2015.
M. Yves Pozzo di Borgo (Paris - UDI-UC) a été désigné par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre suppléant de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives au Kirghizstan du 8 novembre 2015.
M. André Reichardt (Bas-Rhin - Les Républicains) a été désigné par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre suppléant de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives en Azerbaïdjan du 1 er novembre 2015.
M. François Rochebloine (Loire - Union des démocrates et indépendants) a été désigné par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre suppléant de la commission ad hoc pour l'observation des élections législatives en Azerbaïdjan du 1 er novembre 2015.