D. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
Lundi 27 janvier
- Communication du Comité des ministres à l'Assemblée parlementaire présentée par M. Sebastian Kurz, Ministre des Affaires étrangères de l'Autriche, président du Comité des ministres : M. Jean-Claude Frécon ;
- Rapport d'activité du Bureau et de la Commission Permanente : Mme Maryvonne Blondin, MM. Jean-Claude Mignon, rapporteur, Jean-Claude Frécon et René Rouquet, président de la délégation française.
Mardi 28 janvier
- Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski : M. Jean-Pierre Michel, Mmes Mariette Karamanli et Maryvonne Blondin ;
- Débat libre : Mmes Josette Durrieu et Pascale Crozon ; MM. François Rochebloine et Jean-Yves Le Déaut ;
- Communication de M. Thorbjørn Jagland, Secrétaire général du Conseil de l'Europe : M. Bernard Fournier ;
- Débat conjoint sur « Une stratégie pour la prévention du racisme et de l'intolérance en Europe » et « La lutte contre le racisme dans la police » : Mmes Maryvonne Blondin et Bernadette Bourzai ;
- L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Conseil national palestinien : Mmes Brigitte Allain et Josette Durrieu, M. François Rochebloine.
Mercredi 29 janvier
- Internet et la politique : les effets des nouvelles technologies de l'information et de la communication sur la démocratie : M. Pierre-Yves Le Borgn' (au nom du groupe SOC) ;
- Discours de M. Martin Schultz, Président du Parlement européen : Mme Josette Durrieu et M. Jean-Claude Mignon ;
- Les réfugiés syriens : comment organiser et soutenir l'aide internationale ? : Mme Josette Durrieu, MM. Jean-Marie Bockel, rapporteur, Bernard Fournier, Jean-Pierre Michel, Jean-Claude Mignon, René Rouquet, président de la délégation française, et Thierry Mariani ;
- Débat conjoint sur « Les migrants : faire en sorte qu'ils constituent une richesse pour les sociétés d'accueil européennes » et « Les tests d'intégration : aide ou entrave à l'intégration ? » : MM. Pierre-Yves Le Borgn' et Thierry Mariani.
Jeudi 30 janvier
- Débat selon la procédure d'urgence : Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine : MM. Bernard Fournier, Yves Pozzo di Borgo et René Rouquet, président de la délégation française ;
- Intensifier les efforts de lutte contre les inégalités au niveau mondial : la contribution de l'Europe au processus des Objectifs du millénaire pour le développement (OMD) : Mme Marietta Karamanli et M. Jean-Marie Bockel (au nom du groupe PPE/DC) ;
- Débat conjoint sur « Le changement climatique : un cadre pour un accord mondial en 2015 » et « La diversification de l'énergie en tant que contribution fondamentale au développement durable » : MM. André Schneider (au nom du groupe PPE/DC) et Frédéric Reiss.
- Révision de la Convention européenne sur la télévision transfrontière : M. Frédéric Reiss.