Rapport d'information n° 42 (2012-2013) de Mme Nicole BONNEFOY , fait au nom de la Mission commune d'information sur les pesticides, déposé le 10 octobre 2012
Disponible au format PDF (2,6 Moctets)
-
PROCÈS-VERBAUX DES AUDITIONS DE LA MISSION
COMMUNE D'INFORMATION
-
Audition de M. Gérard Pelhate,
président, du Pr Patrick Choutet, médecin national, du
Dr Yves Cosset, médecin-chef de l'échelon national de
médecine du travail et de M. Christophe Simon, chargé des
relations parlementaires, de la Mutualité sociale agricole (MSA) (6 mars
2012)
-
Audition de M. Émeric Oudin, PDG de la
société Axe environnement et de M. Thierry Metreau,
responsable réglementations et prescription (6 mars 2012)
-
Audition de Mme Emmanuelle Soubeyran, chef de
projet interministériel du plan Ecophyto 2018, de M. Éric
Tison, sous-directeur du travail et de la protection sociale au
secrétariat général du ministère de l'agriculture,
de M. Joël Francart, sous-directeur adjoint de la qualité et
de la protection des végétaux à la direction
générale de l'alimentation, et de Mme Juliette Auricoste,
chef de bureau adjoint à la direction générale de
l'alimentation (6 mars 2012)
-
Audition de M. Frank Garnier,
président, et de M. Jean-Charles Bocquet, directeur
général, de l'Union des industries de la protection des plantes
(UIPP) (6 mars 2012)
-
Audition de M. Guy Paillotin, secrétaire
perpétuel de l'Académie d'agriculture (22 mars 2012)
-
Audition de M. Jacques My, directeur
général et M. Philippe Doyen, administrateur de l'Union des
entreprises pour la protection des jardins et des espaces publics (UPJ) (22
mars 2012)
-
Audition de M. Marc Mortureux, directeur
général, de Mme Pascale Robineau, directrice des produits
réglementés, de M. Dominique Gombert, directeur de
l'évaluation des risques, et de Mme Alima Marie, directrice de
l'information, de la communication et du dialogue avec la société
de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de
l'environnement et du travail (ANSES) (22 mars 2012)
-
Audition du Pr Pierre Jouannet, membre de
l'académie de médecine (22 mars 2012)
-
Audition de M. Franck Wiacek, directeur à
l'Institut du végétal (Arvalis) (22 mars 2012)
-
Audition de M. Pierre Lebailly, chercheur à
l'Université de Caen-Basse-Normandie, responsable du programme
Agriculture et cancer (Agrican) (22 mars 2012)
-
Table ronde de sénateurs de l'Office
parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
(OPECST) (27 mars 2012)
-
Audition de M. André Cicolella, chercheur
à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
(INERIS), spécialiste de l'évaluation des risques sanitaires (3
avril 2012)
-
Audition de M. Joël Guillemain,
pharmaco-toxicologue, membre de l'Académie nationale de pharmacie (3
avril 2012)
-
Entretien avec des agriculteurs membres du G.I.E.
« La Ferme de Chassagne », exploitation d'agriculture
biologique à Villefagnan (3 avril 2012)
-
Entretien avec des élus et des personnels
territoriaux sensibilisés à la réduction de l'usage des
pesticides par les collectivités territoriales, à Saint-Groux (3
avril 2012)
-
Entretien avec l'association Phyto-Victimes (3
avril 2012)
-
Table ronde sur le régime
d'évaluation, d'autorisation et de dérogations applicable aux
épandages par aéronefs de produits
phytopharmaceutiques -
Auditions de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
de M. Robert Tessier, sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux,
de Mme Emmanuelle Soubeyran, responsable du service de la prévention des risques sanitaires de la production primaire,
de M. Frédéric Vey, chef du bureau des biotechnologies, de la biovigilance et de la qualité des végétaux,
et, pour l'ANSES, de M. Thierry Mercier, directeur adjoint et de Mme Pascale Robineau, directrice des produits réglementés (10 avril 2012)
-
Audition de M. Vincent Polvèche, directeur
du groupement d'intérêt public « GIP
Pulvés » (10 avril 2012)
-
Audition de M. Jérémy Macklin,
directeur général adjoint du groupe coopératif In Vivo,
membre de l'organisation professionnelle Coop de France, et de
Mme Irène de Bretteville, responsable des relations parlementaires
de l'organisation professionnelle Coop de France (10 avril 2012)
-
Audition de Mme Annie Thébaud-Mony,
directeur de recherche honoraire à l'Institut national de la
santé et de la recherche médicale (INSERM), présidente de
l'association Henri Pézerat, santé, travail, environnement
-
Audition de M. André Picot,
toxicochimiste, directeur de recherche honoraire au Centre national de la
recherche scientifique (CNRS), expert français honoraires auprès
de l'Union européenne pour les produits chimiques en milieu de travail
(commission SCOEL à Luxembourg) (17 avril 2012)
-
Audition de M. Alain Chollot, chef du
laboratoire de l'évaluation du risque chimique à l'Institut
national de recherche et de sécurité pour la prévention
des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) (17 avril
2012)
-
Audition de M. Marcel Jeanson et de M.
Jean-Philippe Jeanson, agriculteurs (17 avril 2012)
-
Audition de M. Dominique Martin, directeur des
risques professionnels à la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des
Travailleurs Salariés (CNAMTS) (24 avril 2012)
-
Audition de M. Didier Marteau, président de
la chambre d'agriculture de l'Aube, co-président de la commission
environnement de l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture
(APCA) (24 avril 2012)
-
Audition de M. Pascal Ferey, vice-président
de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles
(F.N.S.E.A.), président de la commission environnement de la F.N.S.E.A.,
de M. Cédric Poeydomenge, directeur-adjoint de l'Association
Générale des Producteurs de Maïs (AGPM), responsable du
service économique et syndical, et de Mme Sophie Metais,
chargée de mission environnement réglementation, facteurs de
production à l'AGPM (24 avril 2012)
-
Audition de M. Jean-Paul Cabanettes,
inspecteur général des ponts, des eaux et des forêts, et
M. Jacques Février, inspecteur général de la
santé publique, au Conseil général de l'alimentation, de
l'agriculture et des espaces ruraux (15 mai 2012)
-
Audition de M. Jean Sabench, responsable de
la commission pesticides à la Confédération paysanne, et
de Mme Suzy Guichard, de la Confédération paysanne (15 mai
2012)
-
Audition de M. Jean-François Lyphout,
président de l'Association pour la promotion des préparations
naturelles peu préoccupantes (ASPRO-pnpp), de M. Hervé
Coves, chargé de mission responsable des stations expérimentales
(ASPRO-pnpp), et de M. Guy Kastler, administrateur (ASPRO-pnpp) (15 mai
2012)
-
Audition de M. François Werner, directeur
du Fonds de Garantie des actes de Terrorisme et autres Infractions (FGTI) et de
Mme Nathalie Faussat, responsable au Fonds de Garantie des actes de
Terrorisme et autres Infractions (FGTI) (15 mai 2012)
-
Audition de Mme Dominique Florian,
présidente de l'Institut de Recherche en Agriculture Biologique pour
l'Europe (IRABE) (22 mai 2012)
-
Audition de Mme Ellen Imbernon, directrice du
département santé-travail, de M. Johan Spinosi, chargé de
l'évaluation des expositions, et de Mme Béatrice
Geoffroy-Perez, coordinatrice du programme Coset, de l'Institut de Veille
Sanitaire (InVS) (29 mai 2012)
-
Audition de M. Christian Huygues, directeur
scientifique adjoint de l'Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)
(29 mai 2012)
-
Audition de Mme Béatrice Dingli, directrice
générale et de M. Guy Vernerey, chef de projet du fonds
d'assurance formation VIVEA (29 mai 2012)
-
Audition de M. Gilles-Éric Seralini,
professeur de biologie moléculaire à l'université de Caen
(29 mai 2012)
-
Audition de M. Philippe Guichard et
M. Patrice Marchand de l'Institut Technique de l'Agriculture Biologique
(ITAB) (5 juin 2012)
-
Audition de M. François Veillerette,
porte-parole de l'association Générations futures, et
Mme Nadine Lauverjat, chargée de mission (5 juin 2012)
-
Audition de M. Jean-Denis Combrexelle,
directeur général du travail au ministère du travail, et
de Mme Patricia Le Frious, chargée de mission sur les
équipements de protection individuelle (5 juin 2012)
-
Audition du Dr Nadine Houedé, oncologue
à l'Institut Bergonié (Centre régional de lutte contre le
cancer de Bordeaux et du Sud-Ouest) (12 juin 2012)
-
Audition de M. Jean-Marie Pelt, professeur
émérite des universités en biologie
végétale, président de l'Institut Européen
d'Ecologie (IEE) (12 juin 2012)
-
Audition, pour l'Institut National de la
Santé Et de la Recherche Médicale (INSERM),
du Dr Isabelle Baldi, maître de conférences et praticien hospitalier au Laboratoire Santé-Travail-Environnement (LSTE) de l'Université Bordeaux II,
de Mme Sylvaine Cordier, directeur de recherche, responsable de l'équipe de recherches épidémiologiques sur l'environnement et la reproduction de l'Université de Rennes I,
de M. Xavier Coumoul, maître de conférences, UMRS 747 pharmacologie, toxicologie et signalisation cellulaire de l'Université Paris-Descartes,
du Dr Victor Demaria-Pesce, directeur de recherche, directeur des relations institutionnelles,
de Mme Marie-Christine Lecomte, directeur de recherche, responsable du Centre d'expertise collective de l'INSERM à la Faculté de médecine Xavier-Bichat,
et du Pr Geneviève Van Maele-Fabry, de l'Université catholique de Louvain (20 juin 2012)
-
Audition de M. Bernard Géry,
porte-parole du collectif Sauvons les fruits et légumes de France et de
M. Vincent Schieber, président de Carottes de France (20 juin
2012)
-
Audition, pour l'association France Nature
Environnement (FNE), de Mme Claudine Joly, experte pesticides et de
Mme Marie-Catherine Schulz, coordinatrice du réseau agriculture (20
juin 2012)
-
Audition de Mme Marie-Monique Robin, journaliste,
auteur du livre et réalisatrice du film « Notre poison
quotidien » (26 juin 2012)
-
Audition de M. Christophe Hillairet,
président de la Chambre interdépartementale d'agriculture
d'Île-de-France (26 juin 2012)
-
Pesticides, santé et prévention des
risques professionnels - Table ronde (3 juillet 2012)
-
Audition de M. Patrick Lorie, président de
la Fédération Nationale des Métiers de la Jardinerie
(FNMJ) et de M. Christian de Luzy, délégué FNMJ des
établissements Truffaut, responsable du groupe « distribution des
produits phytopharmaceutiques » (10 juillet 2012)
-
Audition de M. Philippe Joguet, directeur
développement durable, responsabilité sociétale des
entreprises (RSE) et questions financières de la
Fédération des entreprises du Commerce et de la Distribution
(FCD), de Mme Giulia Basclet, conseillère environnement de la FCD
et de Mme Sandrine Lanfrit, responsable qualité exploitation non
alimentaire de Carrefour France (10 juillet 2012)
-
Audition de M. Philippe de Saint-Victor, directeur
du pôle développement et prospective de SNCF-infra et de
M. François Lauzeral, expert technique
« géométrie de la voie et maîtrise de la
végétation » (10 juillet 2012)
-
Audition de M. Jean-Marc Bournigal,
président de l'Institut national de Recherche en Sciences et
Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA), et de M. Pierrick
Givone, directeur général délégué recherche
innovation (10 juillet 2012)
-
Table ronde juridique (17 juillet 2012)
-
Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des
affaires sociales et de la santé (17 juillet 2012)
-
Audition de M. Michel Griffon, conseiller
scientifique de l'Agence Nationale de la Recherche (ANR), président de
l'Association internationale pour une agriculture écologiquement
intensive, et de M. André Guillouzo responsable du programme
« Contaminants et environnements » à l'ANR (17
juillet 2012)
-
Audition de M. François Toussaint et
de M. Jean-Luc Ferté, membres de la Coordination Rurale (17 juillet
2012)
-
Audition de M. Pierre Pernot (Airparif) (18
juillet 2012)
-
Audition de M. Sébastien Picardat,
Fédération du négoce agricole (FNA) (18 juillet
2012)
-
Audition de Mme Nathalie Gouérec,
coordonnatrice du Centre d'étude pour une agriculture durable plus
autonome (Cédapa) et de M. Frédéric Darley (18
juillet 2012)
-
Audition de M. Jean-Luc Bindel (FNAF-CGT) et
M. Roger Perret (IRESA) (18 juillet 2012)
-
Effets des pesticides sur la santé des
utilisateurs, de leur famille et des riverains : regards croisés -
Table ronde (24 juillet 2012)
-
Audition de M. Stéphane Le Foll, Ministre
de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (24 juillet
2012)
-
Audition de M. Sylvain Maestracci et de Mme Karen
Bucher, Secrétariat Général des Affaires
Européennes (SGAE) (11 septembre 2012)
-
Audition de M. Daniel Roques, président de
l'Association des Utilisateurs et Distributeurs de l'Agro-Chimie
Européenne (AUDACE) et de M. Stéphane Delautre-Drouillon,
secrétaire général (11 septembre 2012)
-
Audition de M. Dominique Bricard, directeur
général de Nutréa, de M. Michel Le Friant,
responsable des métiers du grain (Caliance), et de M. Joël
Pennaneac'h, coordinateur du pôle sécurité (Triskalia) (11
septembre)
-
Audition du Dr Vincent Peynet de Kudzu Science (11
septembre 2012)
-
Audition de M. Gérard Pelhate,
président, du Pr Patrick Choutet, médecin national, du
Dr Yves Cosset, médecin-chef de l'échelon national de
médecine du travail et de M. Christophe Simon, chargé des
relations parlementaires, de la Mutualité sociale agricole (MSA) (6 mars
2012)
-
ANNEXE I - BIBLIOGRAPHIE
-
ANNEXE II
-
ANNEXE III - CONFÉRENCE DE PRESSE DU 23
OCTOBRE 2012
-
ANNEXE IV - ECHOS DE PRESSE A LA SUITE DE LA
PUBLICATION DU TOME I DU RAPPORT DE LA MISSION COMMUNE D'INFORMATION