Audition de M. Jean-Marc Bournigal, président de l'Institut national de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA), et de M. Pierrick Givone, directeur général délégué recherche innovation (10 juillet 2012)
Mme Sophie Primas , présidente . - Je vous remercie d'être là ce soir devant cette mission d'information, souhaitée par Mme Nicole Bonnefoy, et consacrée à l'impact des pesticides sur la santé et l'environnement. Nous nous sommes concentrés d'abord sur la santé de ceux qui utilisent les pesticides, donc beaucoup sur le monde agricole.
Votre institut a-t-il été sollicité pour appuyer la réduction de l'utilisation des pesticides ?
M. Jean-Marc Bournigal, président de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA) . - Depuis un décret de février 2012, l'Institut national de la Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA), a succédé au Centre de Machinisme Agricole, du Génie Rural, des Eaux et Forêts (CEMAGREF), dont il a repris les thématiques.
Mme Sophie Primas , présidente . - Pourriez-vous aborder les évolutions technologiques et, dans le cadre d'Ecophyto 2018, l'action de votre institut pour diminuer l'usage des pesticides.
M. Jean-Marc Bournigal . - Je ne suis président de l'IRSTEA que depuis trois mois. Auparavant, je travaillais au ministère de l'agriculture. Je me suis un peu occupé des pesticides dans le passé. M. Pierrick Givone, directeur délégué en charge notamment de la partie scientifique, pourra compléter mes propos.
Le champ de compétence de l'IRSTEA n'est pas directement lié aux pesticides mais plutôt à l'eau, à la gestion des risques naturels, à la gestion des territoires et aux écotechnologies, dont l'assainissement et les compétences en matière de machinisme agricole. C'est à ce dernier titre que l'institut est appelé à s'occuper des pesticides. En revanche, l'IRSTEA n'a pas de compétences agronomiques ; l'Institut est impliqué dans le plan Ecophyto 2018, pour ce qui concerne son domaine de compétence.
Nos compétences en machinisme agricole nous ont conduits à étudier les pulvérisateurs , ainsi que d'autres types de machines, en accordant une attention particulière à l'ergonomie des machines agricoles.
Nous nous sommes donc préoccupés de la sécurité des travailleurs et de l'expologie des agriculteurs . D'où le travail conduit sur les pulvérisateurs pour prendre en compte l'exposition potentielle complète de l'agriculteur depuis le remplissage du pulvérisateur jusqu'au nettoyage du matériel , en passant par l'étanchéité des cabines de tracteurs, les caractéristiques du pulvérisateur au sol sans omettre les moments où l'agriculteur descend du tracteur pour déployer les rampes d'épandage, nettoie avec ses mains les buses qui se bouchent, ni la phase de nettoyage final du matériel.
Ce bilan expologique va intéresser les industriels et le ministère de l'agriculture.
L'IRSTEA a été aussi saisi, par le ministère de l'agriculture, de l'épandage aérien sur les bananeraies en outre-mer , qu'il s'agisse du traitement aérien lui-même ou du travail préalable de cartographie imposé pour pouvoir appliquer l'arrêté de 2004 sur le respect des zones de cinquante mètres entre les bâtiments ou les cours d'eau permanents et l'épandage.
Nous avons aussi testé les matériels commercialisés - notamment toutes les buses - pour limiter la dispersion, mais également les rampes, aussi bien sur les avions que sur les hélicoptères. Nous avons enfin élaboré un logiciel de traçabilité à partir d'un repérage GPS, après avoir établi des cartographies.
Ce système a été mis en oeuvre parallèlement à un travail sur le développement de méthodes alternatives au sol , qui a conduit à tester tous les matériels existants, dont les canons au sol et les lances, peu ou pas du tout performants, notamment par comparaison avec les descriptions des catalogues (capacités, distances, répartition des doses, expologie).
Un nouveau système de traitement au sol, mis au point par l'IRSTEA, avec une nouvelle tête de pulvérisateur est en train d'être testé. Ce prototype préindustriel sera capable de gravir des pentes relativement importantes et de passer entre les bananeraies avec une perche qui monte à sept mètres.
Notons que la chlordécone n'est jamais épandue de façon aérienne, mais au pied des bananiers.
Quant aux équipements de protection individuelle, ils ne sont pas testés par l'IRSTEA, car cela n'est pas dans mon champ de compétences.
En termes d' expologie , l'ANSES s'est autosaisie de l'efficacité des équipements de protection individuelle. Dans le cadre de la première partie de cette étude, l'IRSTEA a recensé l'ensemble des équipements de protection individuelle commercialisés sur le marché. Il a mené une enquête auprès des agriculteurs pour savoir comment ils utilisaient ces protections. Ce rapport sera rendu fin juillet ou début août 2012.
A titre d'exemple, les mauvaises pratiques suivantes ont été relevées : les combinaisons - à usage unique - ne devraient être utilisées qu'une demi-journée. En réalité, les agriculteurs les utilisent plusieurs fois, ou ne les utilisent pas assez ou pas au bon moment. Ils sous-estiment les risques de contamination, notamment par la peau, lorsque la buse se bloque ou lorsqu'il faut plier ou redéplier les bras de la rampe d'épandage. Parfois, une cigarette est allumée sans ôter des gants souillés.
Une seconde phase de l'étude, non confiée à l'IRSTEA, tendra à évaluer l'efficacité des équipements de protection, de leurs textiles . L'efficacité des combinaisons n'entre pas dans le champ de compétence de l'IRSTEA.
Comme il a déjà été indiqué, l'IRSTEA a précisé l'expologie à travers l'ergonomie des machines, notamment en apposant des patches sur tout le corps des utilisateurs. La même méthode peut être appliquée aux équipements de protection.
Mme Nicole Bonnefoy , rapporteur . - Auriez-vous des recommandations à exprimer ?
Mme Sophie Primas , présidente . - Des améliorations de matériel à suggérer ?
M. Pierrick Givone, directeur général délégué recherche innovation de l'IRSTEA . - Au sujet du traitement aérien , l'optimisation des systèmes en place a été atteinte en termes de rampe de pulvérisation, de traçabilité et de capacités des buses à développer une dérive minimale avec coupure automatique si l'avion ou l'hélicoptère pénètre sur une zone où il ne doit pas traiter.
Mme Nicole Bonnefoy , rapporteur . - Avant d'accorder une dérogation pour un épandage aérien, peut-être faudrait-il s'assurer qu'une cartographie a bien été établie ?
M. Pierrick Givone . - Dans le cas des bananes en Martinique et en Guadeloupe, l'IRSTEA a optimisé la chaîne complète, allant de la cartographie à la traçabilité, pour que les buses impliquent une dérive minimale. Il incombe ensuite à l'administration de vérifier la bonne application de l'arrêté de 2004 quant à la zone de cinquante mètres, en fonction du dossier préalable déposé.
Le travail dans les départements d'Outre-mer a été compliqué par le fait que la situation cadastrale ne rendait pas compte de l'état réel du bâti, ce qui nous a obligé à retourner sur le terrain, avec l'aide de la profession, pour compléter les photos satellites les plus récentes disponibles. Cela ne serait sans doute pas le cas pour le territoire métropolitain.
L'utilisation d'une carte et du GPS permet, au retour, de constater de visu si les zones traitées sont bien celles prévues.
Mme Sophie Primas , présidente . - L'épandage aérien dépend-il de la situation météorologique ?
M. Pierrick Givone . - Les avions et les hélicoptères sont contraints par les conditions météo incluant une température et un vent spécifiques. S'ils ne respectaient pas ces conditions, la dérive des produits à répandre serait excessive. Il incombe aux préfets de vérifier. En général, cela est respecté puisque le traitement aérien s'effectue rapidement : il est inutile de se mettre en situation difficile pour gagner deux heures, au prix d'un traitement peu efficace.
Les recommandations de l'IRSTEA ne valent que pour la Martinique et la Guadeloupe, et seulement pour les bananiers , non pour le maïs ou le riz en Camargue, ni le polder en Guyane.
Même avec un traitement aérien optimisé, les zones d'exclusion liées à la présence de cours d'eau ou à celle d'habitations représentent au moins 20 % à 30 % des surfaces à traiter. D'où la nécessité de trouver une méthode terrestre alternative.
En Martinique et en Guadeloupe, il faut pouvoir travailler sur des pentes atteignant 45 % et dans des conditions climatiques nécessitant des aménagements. Un mât très élevé peut garantir une dérive minimale et le porteur au sol doit être adapté. Ce qui a été assez compliqué, d'autant qu'il faut assurer la stabilité du mat alors que le porteur cahote sur un sol non préparé.
Mme Sophie Primas , présidente . - Y aurait-il encore des améliorations à apporter sur les pulvérisateurs, ou sur d'autres matériels ?
M. Pierrick Givone . - Seules les buses ont été testées de manière systématique, mais sur un banc d'essai et non en situation, pour déterminer celle qui limiterait au mieux la dérive. Mais ensuite, les buses se montent sur une très large gamme de machines et il est impossible de toutes les tester en situation.
Mme Sophie Primas , présidente . - Quelles sont alors vos recommandations d'emploi ?
M. Pierrick Givone . - Le classement des buses est effectué à partir d'essais en site avec du vent pour déterminer les coefficients de dérive.
Quand on traite les bananiers avec des fongicides, l'excipient est de l'huile, qui produit, lors de la pulvérisation, une taille et un poids de gouttes tout à fait différents que si le même produit était dilué dans l'eau. Il faut donc non seulement tester en situation vis-à-vis de la dérive , mais aussi utiliser les buses avec le type de produit générant un certain type de goutte , d'où l'impossibilité d'avoir une réponse générale sur tel ou tel type de matériel.
Autre exemple, si les gouttes sont de très petite taille et pèsent très peu et si la chaleur entraîne une vitesse ascensionnelle, la goutte ne retombe pas immédiatement sur la plante et risque de repartir.
Des tests en vraie grandeur sont nécessaires, mais difficiles à réaliser : il faudrait déposer des milliers de boîtes de Pétri pour étudier les effets du passage de l'avion. De tels tests ont été effectués sur la banane ; les généraliser serait hors de portée de l'IRSTEA.
Mme Sophie Primas , présidente . - Qu'en est-il des buses ?
M. Pierrick Givone . - Les buses ont été testées, mais leur efficacité dépend du climat, de l'air, chaud et froid, de la hauteur de passage de l'avion. D'où la nécessité d'intégrer ces résultats dès la conception des machines pour prendre en compte la sécurité, comme l'efficacité, très en amont, afin d'éviter au maximum le contact avec les produits.
Il faut également prévoir de ne pas manipuler à mains nues le produit quand on remplit les pulvérisateurs, puis d' éviter tout contact par la suite grâce à des systèmes mécaniques évitant l'intervention humaine : automatiser au maximum le déploiement des rampes, tester les buses pour éviter qu'elles ne se bouchent en les dotant de systèmes de nettoyage.
L'important est que les fabricants de machines intègrent les risques dès la conception de celles-ci.
Ces producteurs travaillent en liaisons avec l'IRSTEA, puisqu'ils récupèrent les méthodes mises au point.
Mme Nicole Bonnefoy , rapporteur . - Ces machines sont-elles produites par beaucoup de fabricants français, européens ?
M. Pierrick Givone . - Des fabricants de pulvérisateurs, il y en a un peu partout. C'est un marché assez pointu. Les fabricants de tracteurs sont sans cesse moins nombreux en France.
Mme Nicole Bonnefoy , rapporteur . - Les pulvérisateurs très sécurisés coûtent probablement plus chers. Cela n'est-il pas dissuasif pour les agriculteurs ?
M. Jean-Marc Bournigal . - Si. D'ou la nécessité d'actions de sensibilisation, faisant prendre conscience aux agriculteurs des risques qu'ils courent.
Mme Nicole Bonnefoy , rapporteur . - Ne leur a-t-on pas laissé croire pendant longtemps qu'il ne s'agissait pas de produits dangereux ?
M. Jean-Marc Bournigal . - Les étiquetages des produits phytosanitaires existaient déjà il y a vingt ans.
Mme Nicole Bonnefoy , rapporteur . - Les agriculteurs faisaient confiance aux vendeurs...
M. Jean-Marc Bournigal . - Les étiquettes étaient relativement claires quant aux risques.
Mme Nicole Bonnefoy , rapporteur . - Elles ne sont pas toujours faciles à lire ...
M. Jean-Marc Bournigal . - Il n'est pas nécessaire de lire la liste de toutes les molécules mais seulement les mesures de sécurité à prendre.
Le Certiphyto a pour mérite de forcer les agriculteurs à se former, à mieux connaître le risque applicateur.
Mme Nicole Bonnefoy , rapporteur . - Les jeunes agriculteurs sont-ils bien formés à cette fin ?
M. Jean-Marc Bournigal . - Normalement, dans les lycées agricoles comme dans les écoles de l'enseignement supérieur, cette dimension est intégrée dans les cours.
M. Pierrick Givone . - Il faut former les agriculteurs à manipuler les pesticides, en ayant bien à l'esprit les conséquences éventuelles de contacts avec la peau et les muqueuses.
Ainsi, dans les enquêtes d'expologie , filmer en continu d'un point de vue général le comportement des gens permet de détecter un grand nombre de comportements à risque. D'une manière générale, les ouvriers agricoles se protègent mieux que les responsables d'exploitations qui font les choses plus vite et dans l'urgence.
Mme Sophie Primas , présidente . - Qu'en est-il de la sécurité des cabines de tracteurs ?
M. Pierrick Givone . - Les cabines de tracteurs sont classées de 1 à 4 et sont testées avant d'être certifiées. La catégorie 1 correspond à la présence d'une cabine ; la catégorie 2 à une cabine protégeant de la poussière ; la catégorie 3 à une protection contre les poussières et les aérosols ; la catégorie 4 une protection contre les poussières, les aérosols et les gaz.
Pour la production de bananes, une cabine de classe 4 s'impose pour que les gens à l'intérieur ne soient pas tenus de mettre un équipement de protection. Dans ces cabines, des règles de comportement extrêmement strictes doivent être adoptées : ne pas sortir du tracteur avant la fin du traitement, car ces cabines sont en surpression ; démonter et mettre au sec les filtres spéciaux après la pulvérisation, changer ces filtres tous les six mois ou tous les deux ans ; Les comportements sont parfois décalés par rapport aux notices...
Mme Nicole Bonnefoy , rapporteur . - Est-on certain de la protection offerte par les équipements de protection individuelle ?
M. Jean-Marc Bournigal . - Ils ont été testés, mais tout dépend de leur utilisation effective... Normalement, la combinaison ne doit pas servir plus d'une demi-journée ; il ne faut surtout pas la remettre .
Mme Sophie Primas , présidente . - Faudrait-il modifier la formation Certiphyto ?
M. Pierrick Givone . - S'agissant des bananeraies, l'IRSTEA a apporté des éléments pour que les formations des conducteurs d'engins prennent en compte l'ensemble des préconisations. Des milliers d'agriculteurs ont été rencontrés. Ces éléments sont ensuite tenus à disposition des organismes en charge de Certiphyto.
En réalité, il faut éliminer le décalage entre les préconisations et la pratique . Par exemple, il ne faut ni fumer, ni enlever ses gants et les remettre.
Il faut donc à la fois concevoir les outils pour réduire les risques inhérents au comportement humain et obtenir une bonne utilisation de ces outils. Le système ultime consiste à automatiser les traitements au maximum .
Mme Nicole Bonnefoy , rapporteur . - Pourquoi ne pas éliminer ces traitements ?
M. Jean-Marc Bournigal . - Je ne sais pas très bien ce qu'il nous resterait à manger...
Dans les années 1960, il y avait sans doute très peu de protection.
Mme Nicole Bonnefoy , rapporteur . - Comment mieux former ?
M. Pierrick Givone . - Pour les bananeraies, il a été nécessaire de filmer les personnes qui enlevaient leur combinaison pour leur montrer qu'ils se recontaminaient, alors qu'il y avait d'autres façons de faire. C'est comportemental : il faut toujours se mettre en situation.
Mme Nicole Bonnefoy , rapporteur . - Comment faire comprendre qu'il faille se protéger d'un produit qui va dans l'environnement et se retrouve dans l'alimentation ?
M. Jean-Marc Bournigal . - Il s'agit tout de même de biocides. Il existe des règles strictes pour leur commercialisation, leur utilisation et leur application ! Les gens ne peuvent s'exonérer de la totalité de leurs responsabilités alors qu'ils doivent avoir un local spécifique fermé à clé pour ranger les pesticides, respecter les conditions d'utilisation, tenir un registre...
Ces produits particuliers nécessitent des règles de comportements adaptées.
Mme Nicole Bonnefoy , rapporteur . - Pendant des années, les agriculteurs ont produit toujours davantage comme on le leur demandait, avec les excès que cela comporte ; ils ont fait confiance...
M. Jean-Marc Bournigal . - Sans porter de jugement sur le passé, près des deux tiers des molécules ont été interdites depuis au niveau communautaire et, pour les molécules CMR restantes, la substitution est obligatoire dès qu'elle est possible. Les produits sont aujourd'hui de meilleure qualité, les méthodes de traitement ont été améliorées, l'utilisateur est mieux informé et l'effet des molécules sur l'environnement n'est plus négligé.
Mme Sophie Primas , présidente . - Le danger n'est pas toujours consécutif à un accident du travail : on constate des maladies provoquées par vingt ans de pratique. Très peu de contaminations surviennent par action massive, hormis des réactions allergiques.
M. Jean-Marc Bournigal . - Il y a peu de risques aigus.
Mme Sophie Primas , présidente . - L'IRSTEA a-t-il travaillé sur les serres ?
M. Pierrick Givone . - Oui, pour étudier l'exposition et la qualité de la pulvérisation.
Mme Sophie Primas , présidente. - Avez-vous élaboré des recommandations particulières ?
M. Pierrick Givone . - Ce milieu confiné impose des protections individuelles accrues, des précautions spécifiques, notamment pour les délais de ré-entrée, qui sont allongés.
À Montpellier, un tunnel sert à effectuer ce genre de tests, non avec des pesticides mais avec des fluides : on simule ce qui se passe dans une serre pour caractériser la dérive, la régularité...
Mme Sophie Primas , présidente . - Quels pourraient être les matériels agricoles alternatifs ?
M. Pierrick Givone . - On pourrait songer à un développement de machines intégrant, le plus en amont possible, des systèmes de vision identifiant les mauvaises herbes, associées à un dispositif d'élimination . Beaucoup a été fait dans la vision automatique, mais il reste très compliqué d'identifier les mauvaises herbes à partir d'une reconnaissance automatique de forme.
Une autre alternative testée est l'électrocution des mauvaises herbes , sans produits chimiques. Une reconnaissance excellente permettrait aux automates d'intervenir de manière très ciblée à partir de la cartographie de la parcelle.
Les emplacements des traitements par engrais sont déjà repérés grâce à un logiciel qui permet d'intervenir à bon escient.
Mais cela reste une vision d'avenir. Des chercheurs y réfléchissent, mais ils sont loin du stade industriel, d'autant que, par nature, les plantes poussent et changent d'apparence.
Mme Nicole Bonnefoy , rapporteur . - Allons-nous vers des robots dans les champs ?
M. Pierrick Givone . - L'avenir pour les risques applicateurs, c'est la robotisation. Déjà des producteurs de Champagne sont intéressés car leurs rangs de vignes sont très étroits. Des robots pourraient être pilotés du haut du champ...
L'absence de toute possibilité de contact avec les pesticides réglerait le risque de contact. Ce serait un gain net. Tous les gains nets doivent être recherchés, d'autant que le matériel agricole coûte cher et la main-d'oeuvre encore davantage.
Il existe, aujourd'hui, des tracteurs couplés entre eux ; c'est déjà le stade industriel du développement de la robotisation. Par ailleurs, les CUMA permettent aux agriculteurs d'acheter du matériel à plusieurs.
Autre exemple, le traitement aérien mutualisé permet un traitement rapide de la totalité de la sole bananière en quelques jours, sur alerte, dans des parcelles sentinelles. Retrouver l'équivalent en traitement terrestre nécessite de déployer une très importante flotte d'engins pour éviter des traitements préventifs systématiques.
Enfin, nous vous transmettons les réponses écrites au questionnaire adressé par la mission.