Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale : 58e session ordinaire - 2010

II. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE DÉROULEMENT DE LA SESSION

A. PROGRAMME DE LA CINQUANTE-HUITIÈME SESSION

Mardi 15 juin

- La défense européenne et le Traité de Lisbonne - Réponse au rapport annuel du Conseil ;

- Le suivi de la PSDC dans les parlements nationaux et au Parlement européen - Réponse au rapport annuel du Conseil ;

- Proposition de prix européen « civisme, sécurité et défense » ;

- L'Iran et le Moyen-Orient.

Mercredi 16 juin

- L'Union européenne et les Balkans occidentaux ;

- Discours de S.E. M. Pjer imunoviè, Secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, au nom de Mme Jadranka Kosor, Premier ministre de Croatie ;

- Le marché transatlantique et les équipements de défense ;

- La coopération européenne dans le domaine des équipements militaires ;

- Discours de S.E. M. Carlos Fernández Arias Minuesa, représentant permanent de l'Espagne au Conseil de l'UEO / Comité politique et de sécurité de l'UE, au nom des ministres des affaires étrangères et de la défense, représentant la Présidence sortante espagnole de l'UE/UEO ;

- Afghanistan : expliquer à l'opinion publique les raisons d'une guerre ;

- Discours de Mme Claude-France Arnould, directeur général adjoint en charge de la gestion des crises et de la planification (CMPD) auprès du Conseil de l'Union européenne, au nom de Mme Catherine Ashton, Haute représentante de l'Union européenne pour les affaires étrangères et la politique de sécurité ;

- Débat d'urgence sur la fermeture de l'Assemblée ;

- Discours de S.E. M. Walter Stevens, représentant permanent de la Belgique au Conseil de l'UEO / Comité politique et de sécurité de l'UE, représentant la Présidence entrante belge de l'UE/UEO ;

- Les conflits gelés et la sécurité européenne ;

- La coopération médicale entre les forces armées européennes ;

- La coopération structurée permanente selon le Traité de Lisbonne - réponse au rapport annuel du Conseil.

Jeudi 17 juin

- L'espace militaire : les satellites d'alerte avancée et de renseignement électromagnétique - Réponse au rapport annuel du Conseil ;

- La sécurité européenne face au problème des débris spatiaux.

B. TEXTES ADOPTÉS

L'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale peut adopter trois types de textes, la forme variant selon leurs destinataires :

- une recommandation consiste en une proposition de l'Assemblée adressée au Conseil de l'UEO ;

- une résolution exprime une position de l'Assemblée envoyée aux organisations internationales, aux gouvernements ou aux parlements nationaux ;

- une directive est un texte adressé au Président de l'assemblée ou à une commission.

Texte	Document
Commission de défense
La coopération structurée permanente selon le Traité de Lisbonne - Réponse au rapport annule du Conseil Rapporteur : Lord Dundee (Royaume-Uni - Groupe fédéré)	• Recommandation n°861
La coopération médicale entre les forces armées Rapporteurs : Mme Tuija Nurmi (Finlande - Groupe PPE/DC)	• Recommandation n°860
Commission politique
La défense européenne et le traité de Lisbonne - Réponse annuelle au rapport du Conseil Rapporteur : Paul Wille (Belgique - Groupe libéral)	Recommandation n°852
L'Iran et le Moyen-Orient Rapporteur : Lord Anderson of Swansea (Royaume-Uni - Groupe socialiste)	Recommandation n°854
L'Union européenne et les Balkans occidentaux Rapporteur : M. Piero Fassino (Italie - Groupe socialiste)	Recommandation n°856
Les conflits gelés et la sécurité européenne Rapporteurs : MM. Michael Hancock (Royaume-Uni - Groupe libéral)	Recommandation n°859
Commission technique et aérospatiale
Le marché transatlantique des équipements de défense Rapporteur : M. Axel Fischer (Allemagne - PPE/DC)	Recommandation n°855
La coopération européenne dans le domaine des hélicoptères militaires Rapporteure : Mme Claire Curtis-Thomas (Royaume-Uni - Groupe socialiste)	Recommandation n°857
L'espace militaire : les satellites d'alerte avancée et de renseignement électromagnétique - Réponse au rapport annuel du Conseil Rapporteur : M. Yves Pozzo di Borgo (France - Groupe PPE/DC)	Recommandation n°862
La sécurité européenne face au problème des débris spatiaux Rapporteur : M. Edward O'Hara (Royaume-Uni - Groupe socialiste)	Recommandation n°863
Commission pour les relations parlementaires et publiques
Le suivi de la PSDC dans les parlements nationaux et au parlement européen - réponse au rapport annuel du Conseil Rapporteurs : Mme Marietta Karamanli (France - Groupe socialiste) et M. Hendrik Daems (Belgique - Groupe libéral)	Résolution n°138
Proposition de prix européen « civisme, sécurité et défense » Rapporteure: Mme Christine McCafferty (Royaume-Uni - Groupe socialiste)	Recommandation n°853
Afghanistan : expliquer à l'opinion publique les raisons d'une guerre Rapporteurs : MM. John Greenway (Royaume-Uni - Groupe fédéré) et Marco Zacchera (Italie - Groupe fédéré)	Recommandation n°858

Le texte intégral des rapports, avis, comptes rendus des débats de l'Assemblée de l'UEO, ainsi que les textes adoptés, sont consultables sur le site : http://www.assembly-weu.org/fr