Les comptes du Sénat de l'exercice 2009

Rapport d'information n° 454 (2009-2010) de M. Gérard MIQUEL , fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, déposé le 18 mai 2010

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• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE : L'EXÉCUTION DU BUDGET 2009
  
  • I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE DU SÉNAT
    
    • A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
      
    • B. LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
      
      • 1. Les charges
        
      • 2. Les produits
        
  • II. LE BUDGET DU JARDIN DU LUXEMBOURG
    
    • A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
      
    • B. LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
      
      • 1. Les charges
        
      • 2. Les produits
        
  • III. LE BUDGET DU MUSÉE DU LUXEMBOURG
    
    • A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
      
    • B. LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
      
      • 1. Les charges
        
      • 2. Les produits
        
• DEUXIÈME PARTIE : LE COMPTE DE RÉSULTAT
  
• TROISIÈME PARTIE : LE BILAN
  
  • I. L'ACTIF
    
  • II. LE PASSIF
    
• QUATRIÈME PARTIE : LES COMPTABILITÉS ANNEXES
  
  • I. LES COMPTES DES CAISSES DES RETRAITES - ANCIENS SÉNATEURS ET PERSONNEL
    
  • II. LES COMPTES DU RÉGIME AUTONOME DE SÉCURITÉ SOCIALE - SÉNATEURS ET PERSONNEL
    
• CINQUIÈME PARTIE : LES COMPTES DES REPRÉSENTANTS AU PARLEMENT EUROPÉEN
  
• SIXIÈME PARTIE : LES COMPTES DE LA SOCIÉTÉ DE PROGRAMME « PUBLIC-SÉNAT »
  
• LES TRAVAUX DE LA COMMISSION SPÉCIALE
  
• ANNEXE - CONCLUSIONS DE L'EXAMEN DES COMPTES AGRÉGÉS DU SÉNAT PAR LE CONSEIL SUPÉRIEUR DE L'ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES