2. Le caractère nocif des produits de substitution
a) La toxicité des produits fibreux
Il est aujourd'hui avéré que les produits fibreux ont des effets nocifs pour la santé humaine. Comme le rappelait M. Claude Imauven, de Saint-Gobain, la toxicité des matériaux de substitution est en effet plus liée à leur caractéristique physique que chimique. Dans la note de l'INRS relative à la substitution, il est indiqué que « pour une substance de composition chimique identique, la structure fibreuse présente un potentiel toxique plus élevé que la structure granulaire » et que plus une particule est petite, plus elle peut pénétrer profondément dans l'appareil respiratoire. Des études expérimentales ont montré par ailleurs que plus les fibres sont longues et fines, plus l'organisme à des difficultés à les éliminer et plus elles sont dangereuses.
Si les effets sur la santé de tous les matériaux fibreux sont loin d'être totalement évalués, les fibres minérales artificielles ont fait l'objet de nombreuses études ces dernières années.
Dès 1995, à la demande de la direction générale de la santé et de la direction des relations du travail, un groupe d'experts, constitués notamment de biologistes, de toxicologues, d'épidémiologistes, a été réuni par l'INSERM pour examiner les effets sur la santé des fibres minérales artificielles (laine de verre, de roche et de laitier, filaments continus de verre, microfibres de verres et fibres céramiques) et des fibres organiques naturelles.
Estimant que les conclusions de ces experts, publiées en 1998, présentaient trop d'incertitudes, l'ALERT (Association pour l'étude des risques de travail) a confié à M. Henri Pézerat, toxicologue, la mission de rédiger un document de synthèse sur la toxicité des fibres de substitution à l'amiante et sur les mesures de prévention à engager.
Pour sa part, le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) a ensuite publié une évaluation en 2002.
Si l'ensemble des experts insistent sur l'absence de certitudes, en raison du manque de recul des observations (comme pour l'amiante, le temps de latence des pathologies est long), ils tirent les conclusions suivantes sur la base de données épidémiologiques :
- sur le plan dermatologique , au moins un ouvrier sur deux exposés à des fibres minérales artificielles présente une dermite irritative, au moins au début de son emploi ;
- s'agissant des pathologies respiratoires chroniques, bien que l'étude de l'INSERM soit extrêmement prudente, certains experts estiment que les fibres minérales artificielles peuvent être à l'origine d'irritations des voies respiratoires supérieures. Ces lésions ont été décrites surtout avec les laines de verre. Lors de son audition, Mme Françoise Mollin, de la SOCOTEC, a précisé que les fibres de verre et les fibres de roches pouvaient avoir des effets irritants ou des influences négatives sur l'asthme ;
- s'agissant du risque de cancer :
• chez les salariés de production de laine de verre, de roche et de laitier, les premières études épidémiologiques font apparaître un risque accru de cancer broncho-pulmonaire, mais une analyse plus détaillée n'a pas permis d'établir de lien entre le degré d'exposition aux fibres et les effets observés. Quelques cas de mésothéliomes ont été observés, mais dans la grande majorité des cas, une exposition ancienne à l'amiante a été retrouvée ;
• en ce qui concerne les fibres céramiques réfractaires, le risque de cancer a été démontré chez l'animal par inhalation (cancers pulmonaires et mésothéliomes) et des fibroses pulmonaires ont été observées.
Si le recul est actuellement insuffisant pour évaluer le risque de cancer chez l'homme, les radiographies ont montré des excès de plaques pleurales et des troubles ventilatoires obstructifs chez les fumeurs en relation avec l'exposition à ces fibres, dont la biopersistance élevée dans le poumon a été démontrée.
L'ensemble de ces données a conduit le ministère chargé du travail à fixer des valeurs limites d'exposition professionnelle (VLE) sous la forme de valeurs moyennes d'exposition sur 8 heures (VME) pour les produits suivants :
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PRODUIT DE SUBSTITUTION |
VALEURS MOYENNES D'EXPOSITION SUR 8 HEURES (VME) |
ETIQUETAGE/CLASSIFICATION 137 ( * ) |
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Fibres ou laines de verre, de roche et de laitier |
1 fibre/cm 3 |
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Fibres de verre en filament continu |
1 fibre/cm 3 |
- |
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Fibres céramiques réfractaires |
0,6 fibre/cm 3 |
Cancérogène catégorie 2, R49 - R38 2 |
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Fibres d'aramides |
1 fibre/cm 3 |
- |
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Fibres végétales |
0,5 mg/m 3 (fraction thoracique) 140 ( * ) |
- |
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Fibres de cellulose et poussières |
10 mg/m
3
(fraction inhalable)
4
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- |
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Fibres de chanvre, de coton, de lin |
0,2mg/m 3 (fraction thoracique) 4 |
- |
Pour Mme Martine Aubry, il faut aller plus loin et notamment, « de plus en plus intégrer l'aspect « non-poussières » dans la conception des machines à travers des réglementations ». Elle a en effet indiqué que « pour tous ces nouveaux produits qu'on ne connaît pas, si les machines sont capotées dès la conception et si on met les poussières en dépression pour qu'elles ne sortent pas dans l'air, on n'a plus à se demander si on est en dessous de tel ou tel seuil ».
* 137 La classification européenne des substances cancérogènes :
Cancérogène de catégorie 2 : « Substances devant être assimilées à des substances cancérogènes pour l'homme ».
Cancérogène de catégorie 3 : « Substances préoccupantes pour l'homme en raison d'effets cancérogènes possibles. Néanmoins les informations disponibles à leur sujet ne permettent pas une évaluation satisfaisante. Des études appropriées sur l'animal ont fourni des éléments, mais ils sont insuffisants pour classer ces substances dans la deuxième catégorie ».
Le CIRC, Centre international de recherche sur le cancer, a établi une autre classification des substances cancérogènes qui n'est pas réglementaire, consultable sur son site internet.
Les phrases de risque doivent obligatoirement figurer sur les étiquettes des substances ou des préparations :
R49 : peut causer le cancer par inhalation
R40 : effet cancérogène suspecté, preuves insuffisantes
* 138 Sauf les fibres de diamètre supérieur à 6m, en référence à la note R de la directive 97/69/CE, étiquetées irritantes, R38.
* 139 Sauf les laines minérales exonérées de la classification cancérogène catégorie 3 en référence à la note Q de la directive 97/69/CE, étiquetées irritantes, R38.
* 140 Pour en savoir plus, consulter la note documentaire INRS ND 2098.