N° 161
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SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2003-2004
Annexe au procès-verbal de la séance du 21 janvier 2004
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan (1) à la suite d'une mission effectuée en Russie du 15 au 23 septembre 2003,
Par MM. Gérard LARCHER, Bernard PIRAS, Jean-Marc PASTOR, Bernard BARRAUX, Hilaire FLANDRE, François FORTASSIN, Christian GAUDIN, Georges GRUILLOT, Gérard LE CAM et Henri REVOL,
Sénateurs.
(1) Cette commission est composée de : M. Gérard Larcher, président ; MM. Jean-Paul Emorine, Marcel Deneux, Gérard César, Pierre Hérisson, Bernard Piras, Mme Odette Terrade, vice-présidents ; MM. Bernard Joly, Jean-Paul Émin, Gérard Cornu, Jean-Marc Pastor, secrétaires ; MM. Jean-Paul Alduy, Pierre André, Philippe Arnaud, Gérard Bailly, Bernard Barraux, Mme Marie-France Beaufils, MM. Michel Bécot, Jean-Pierre Bel, Jacques Bellanger, Jean Besson, Claude Biwer, Jean Bizet, Jean Boyer, Mme Yolande Boyer, MM. Dominique Braye, Marcel-Pierre Cléach, Yves Coquelle, Gérard Cornu, Roland Courtaud, Philippe Darniche, Gérard Delfau, Rodolphe Désiré, Yves Détraigne, Mme Evelyne Didier, MM. Michel Doublet, Bernard Dussaut, André Ferrand, Hilaire Flandre, François Fortassin, Alain Fouché, Christian Gaudin, Mme Gisèle Gautier, MM. Alain Gérard, François Gerbaud, Charles Ginésy, Francis Grignon, Louis Grillot, Georges Gruillot, Mme Odette Herviaux, MM. Alain Journet, Joseph Kergueris, Gérard Le Cam, Jean-François Le Grand, André Lejeune, Philippe Leroy, Jean-Yves Mano, Max Marest, René Monory, Jacques Moulinier, Paul Natali, Jean Pépin, Daniel Percheron, Ladislas Poniatowski, Daniel Raoul, Paul Raoult, Daniel Reiner, Charles Revet, Henri Revol, Henri de Richemont, Roger Rinchet, Claude Saunier, Bruno Sido, Daniel Soulage, Michel Teston, Yannick Texier, Pierre-Yvon Trémel, André Trillard, Jean-Pierre Vial.
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Europe - Asie |
« Là où il n'y a pas de vision, les peuples périssent »
La Bible (Ancien Testament)
« Toutes les doctrines, toutes les écoles,
toutes les révoltes n'ont qu'un temps »
Charles de Gaulle
INTRODUCTION
Mesdames, Messieurs,
Le présent rapport fait suite aux travaux conduits dans le cadre d'une mission d'information sur la Russie mise en place au printemps 2003, qui a notamment conduit ses membres à effectuer un déplacement dans ce pays du 15 au 23 septembre derniers . Il reprend, en les développant, les principales observations présentées à la commission des Affaires économiques la semaine suivant le retour de la mission.
Le choix de mener une étude sur la Russie reposait sur plusieurs constats :
- la place croissante que tend à prendre ce pays sur le marché mondial de l'énergie , du fait de ses formidables réserves et du dynamisme de l'exploitation pétrolière et gazière, l'importance de la Russie s'étant dans ce domaine, trouvée renforcée par la crise au Moyen-Orient ;
- la volonté russe de s'intégrer au sein de la communauté économique internationale , dont témoigne notamment son aspiration à devenir membre de l'Organisation mondiale du Commerce (OMC) ;
- les transformations économiques rapides qui s'opèrent dans ce pays en reconstruction, après une décennie marquée par les privatisations et le choc de la crise économique et financière de 1998.
Au-delà d'une approche générale de la situation politique, économique et sociale de la Russie, la mission d'information s'était donné pour objectif d' appréhender son économie sous l'angle de ses trois principaux secteurs d'avenir : l'énergie, l'agriculture et les transports .
Compte tenu de ces préoccupations, notre programme de travail nous a conduit à visiter non seulement Moscou, capitale économique et politique de ce pays, Saint-Pétersbourg, sa capitale culturelle, mais aussi deux villes de province : Tioumen, dans l'Oural, et Krasnodar, à proximité de la mer Noire.
Ce déplacement a été l'occasion d'entretiens intéressants avec des responsables politiques, des acteurs économiques ainsi que des membres de la communauté française, mais également de visites « sur le terrain » qui nous ont donné une approche concrète des secteurs agricole et énergétique et un aperçu des réalités sociales du pays.
A cet égard, la délégation tient à remercier l'ensemble des interlocuteurs rencontrés pour la qualité et la chaleur de leur accueil, ainsi que les services diplomatiques et la mission économique de la France en Russie pour la contribution qu'ils ont apportée au déroulement de ce déplacement.
Les travaux de la mission d'information ont, par ailleurs, été complétés par un certain nombre d' auditions . Ils ont également été l'occasion d'accueillir, le 28 octobre 2003, une importante délégation russe de la région de l'Oural , composée d'élus locaux et de représentants du pouvoir fédéral, dont M. Latychev, représentant plénipotentiaire du président de la Fédération de Russie, ainsi que de chefs d'entreprises.
Réunie le 21 janvier 2004, la commission des Affaires économiques a examiné ce rapport et l'a approuvé à l'unanimité.