ANNEXE 1 -

LISTE DES PERSONNALITÉS OFFICIELLEMENT ENTENDUES LORS DES AUDITIONS, ENTRETIENS ET RENCONTRES RÉALISÉS POUR LA PRÉPARATION
DU RAPPORT DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE
ET CONTRIBUTIONS ÉCRITES

LISTE DES AUDITIONS DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE

I - POUVOIRS PUBLICS

1. Ministères concernés


M. Claude ALLEGRE, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

M. Dominique STRAUSS-KAHN, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.

M. Jean-Claude GAYSSOT, ministre de l'équipement, des transports et du logement.

Mme Dominique VOYNET, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.

M. Christian PIERRET, secrétaire d'État à l'industrie.

2. Conseil économique et social

M. Jean-Pierre CLAPIN, membre du Conseil économique et social, auteur du rapport sur " l'effet de serre et la prospective industrielle française ".

3. Organismes publics

M. Pierre BOISSON, président de la Commission énergie du Commissariat Général du Plan.

M. Bernard CABARET, président du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) et M. Jacques VARET, directeur du service géologique national.

M. Yannick d'ESCATHA, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique (CEA).

M. Claude MANDIL, directeur général de l'énergie et des matières premières au secrétariat d'État à l'industrie.

M. Pierre RADANNE, président de l'Agence pour le développement et la maîtrise de l'énergie (ADEME).

II - ENTREPRISES ET FÉDÉRATIONS PROFESSIONNELLES

M. Edmond ALPHANDERY, président d'Electricité de France (EDF).



M. André BOHL, président, M. Jacques BOZEC, délégué général de l'Association nationale des régies de services publics et organismes constitués par les collectivités locales ou avec leur participation (ANROC) et M. Gérard VINCENT, directeur général de l'usine d'électricité de Metz.

M. Pierre BOUVIER, président du Comité français pour le butane et le propane (CFBP).

M. Bernard CALVET, président de l'Union française des industries pétrolières (UFIP).

M. Pierre DAURES, directeur général d'Electricité de France (EDF).

M. Thierry DESMARETS, président du groupe Total.

M. Pierre GADONNEIX, président de Gaz de France (GDF).

M. Paul-Louis GIRARDOT, administrateur directeur général de la Compagnie générale des Eaux (CGE).

M. Pierre JACQUARD, président et M. Daniel MOREL, directeur général de l'Institut français du pétrole (IFP).

M. Philippe JAFFRÉ, président d'Elf Aquitaine.

M. Philippe de LADOUCETTE, président directeur général du groupe Charbonnages de France.

M. Jean-Sébastien LETOURNEUR, président de l'Union des industries utilisatrices d'énergie (UNIDEN).

M. Gérard MESTRALLET, président du Directoire de Suez - Lyonnaise des Eaux.

M. Josy MOINET, président de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR).

M. Dominique VIGNON, président de Framatome.

III - ORGANISATIONS REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL

M. Didier FRACHON et M. Jean-Pierre SOTURA, représentants de la Confédération générale du travail (CGT) du secteur de l'énergie.

M. Jean-Marc MAUCHAUFFÉE et M. Jean-Louis LEFRANC, administrateurs EDF-GDF, représentants de la Confédération française démocratique du travail (CFDT).

M. Robert PANTALONI, administrateur EDF, représentant de Force ouvrière (FO).

IV - ASSOCIATIONS

- de consommateurs


M. Alain CHAUSSON, secrétaire général adjoint et M. Vincent PERROT, directeur scientifique de la Confédération syndicale du cadre de vie (CFCV).

M. Eric GUERQUIN, trésorier adjoint de l'Union fédérale des consommateurs (UFC Que choisir).

- de défense de l'environnement

M. Nicolas HOUDANT, président directeur général de l'Institut d'évaluation des stratégies sur l'énergie et l'environnement en Europe (INESTENE).

M. Didier HOUI, chercheur au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), membre de France nature environnement (FNE).

M. Jean-Luc THIERRY, chargé de mission sur l'énergie à Greenpeace France.

- divers

M. Willy DELBEN, président du Comité de soutien à Superphénix.

V - EXPERTS

M. le professeur Georges CHARPAK.

M. Hubert CURIEN, membre de l'Institut, ancien ministre de la recherche.

M. Roland DEBORDE, président de la Commission de recherche et d'information indépendante sur la radioactivité (CRIIRAD).

M. Jean-Charles HOURCADE, directeur du Centre international de recherche sur l'environnement et le développement (CIRED).

M. Raymond LEBAN, professeur d'économie et de management au Centre national des arts et métiers (CNAM).

M. Jacques PERCEBOIS, professeur à la Faculté des sciences économiques de Montpellier, directeur du Centre de recherche en économie et droit de l'énergie (CREDEN).

Mme Monique SENÉ, présidente du groupement de scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire (GSIEN).

La commission d'enquête a, de plus, procédé à sept auditions à huis clos.

LISTE DES PERSONNALITÉS RENCONTRÉES PAR LE PRÉSIDENT

ET LE RAPPORTEUR DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE

M. Jean-Paul BOUTTES, maître de conférences à l'École polytechnique, adjoint au directeur de la stratégie d'EDF.

M. Claude HENRY, professeur d'économie publique à l'École polytechnique.

M. André-Claude LACOSTE, directeur de la Direction de la sûreté des installations nucléaires (DSIN).

M. Jean SYROTA, président et M. Philippe PRADEL, directeur adjoint de la branche combustibles et recyclage de la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA).

LISTE DES PERSONNALITÉS RENCONTRÉES

LORS DES DÉPLACEMENTS

DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE

I - EN FRANCE

Centrale de Phénix (1 er avril 1998)

M. Bertrand BARRÉ, Directeur des réacteurs nucléaires

M. Xavier ELIE, chef du département de la centrale

M. Jacques ROUAULT, chef du service d'études et de développement des combustibles

Usine de retraitement de La Hague (5 mai 1998)

M. Christian GOBERT, Directeur Général adjoint du groupe COGEMA

M. Jean-Louis RICAUD, Directeur Branche Combustibles et Recyclage

II -À L'ÉTRANGER

Londres (4 et 5 février 1998)

M. Ian BLAKEY, Président du Major Energy Consumers'Council

Mme Yvonne CONSTANCE, Présidente des comités de consommateurs d'électricité

M. Arthur COOKE, Directeur régional de l'OFFER, représentant le régulateur de l'électricité

Lord GEDDES, Président de la commission de l'énergie, de l'industrie et des transports, ainsi que d'autres membres de la Chambre des Lords

Son Excellence M. Jean GUEGUINOU, Ambassadeur de France en Grande-Bretagne

M. Malcolm KEAY, Directeur de la politique énergétique au Département of Trade an Factory (Ministère du commerce et de l'industrie)

M. Jean-Yves PARÉ, Attaché commercial

M. Alain ROBB (National Grid Control Central) (Dispatching anglais)

Mme Clare SPOTTISWOODE, Directeur général du gaz, régulateur du secteur gazier OFGAS

Bruxelles (11 février 1998)

M. ANDRETA, Directeur chargé de la recherche énergétique (DG XII : Recherche)

M. ANTONAKOPOULOS, Directeur de Cabinet de M. PAPOUTSIS, Commissaire (DG XVII)

M. BENAVIDÈS, Directeur Général (DG XVII : Energie)

M. CHÊNE, Directeur de Cabinet de M. VAN MIERT, Commissaire (DG IV : Concurrence)

M. LAWRENCE, chargé de la Direction Qualité de l'Environnement (DG XI : Environnement, Sécurité nucléaire et protection civile)

M. RISTORI, Directeur de la politique énergétique (DG XVII : Energie)

Suède (8 avril 1998)

M. Häkan HEDEN, directeur général adjoint et ancien directeur général de l'Energie au ministère de l'industrie

M. Bo KÄLLSTRAND, PDG de Graninge

Mme Isabelle MATHIEU, déléguée EDF à Stockholm

M. Michael PELLIJEFF, directeur des achats

M. Lars REKKE, secrétaire d'Etat à l'Industrie et Président du Conseil d'Administration de Vattenfall

M. Edouard SICAT, Conseiller Economique et Commercial

M. Claes THEGESTRÖM, directeur général adjoint, responsable de l'activité de stockage en profondeur

Bonn (9 avril 1998)

Mlle AUTRET, attaché commercial

M. Rolf BIERHOFF, membre du directoire de RWE Energie

M. BRANDIS, conseiller en charge de la politique énergétique (Abteilung 4 - Gruppe 43)

M. DAVID, conseiller scientifique

M. FLATH, chef du bureau "questions générales de politique énergétique (Referat IIIA1)

M. Philippe GROS, Ministre Conseiller, chef du service d'expansion économique

M. LEYSER, sous-directeur (Unterabteilung IIIB "Secteur du gaz et de l'électricité, énergies renouvelables, utilisation rationnelle de l'énergie")

M. STEINKEMPER, sous-directeur (RS1) "sécurité des installations nucléaires"

Chine (14 au 19 avril 1998)

M. JU JIAREN (Assemblée nationale populaire)

M. ZHANG GUOBAO, Secrétaire général adjoint de la Commission d'Etat au Plan et au Développement

Son Excellence M. Pierre MOREL, Ambassadeur de France en Chine

M. CHEN GUANGYI, Président de la Commission des Affaires financières et économiques

M. JIANG XINXIONG, Vice-président de la Commission des Affaires financières et économiques

M. WANG TAO, Vice-président de la Commission de l'Environnement de l'A.N.P.

M. YANG ZENHUAI, Vice-président de la Commission des Affaires agricoles et rurales de l'A.N.P.

M. ZOU JIAHUA, Vice-président de l'A.N.P. (ancien Vice-Premier Ministre)

M. QU GEPING, Président de la Commission de l'Environnement et de la Protection des Ressources de l'A.N.P. et d'autres membres cette Commission

M. XU GUANHUA, Vice-Ministre de la Commission d'Etat de la Science et la Technologie

M. HUANG QITAO, Responsable de l'Administration nationale de la Sûreté nucléaire

M. Patrick BONNEVILLE, Ministre-Conseiller de l'Ambassade

M. LIU ZHANGDE, Vice-Maire de Dalian

M. YU XUEXIANG, Président de l'Assemblée municipale

Tokyo (27 et 28 avril 1998)

(Entretiens de M. Jacques Valade, Président, à l'occasion du voyage d'Etat du Président de la République au Japon.)

M. Robert CAPITANI, Président de COGEMA Japon

M. IKEGAME, Conseiller à Tokyo Electric

M. MORI, Vice-Président du Forum japonais des Industries nucléaires

M. TANIGUCHI, Directeur général adjoint de l'Agence de l'Energie et des Ressources naturelles (MITI)

LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES AUX TRAVAUX

DE LA COMMISSION D'ENQUÊTE

M. Jean-Paul DELEVOYE, président de l'association des Maires de France.

Fédération nationale des syndicats du personnel de l'électricité et du gaz - CFTC.

M. Jean-François HERVIEU, président de l'Association permanente des Chambres d'agriculture (APCA).

M. Jean-Pierre LEROUDIER, directeur de l'association pour le développement des carburants agricoles.

M. Michel LUNG, ancien directeur à la Société générale pour les techniques nouvelles (SGN), diplômé de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires.

M. Marc PELOUARD, président du syndicat CFE-CGC des Industries électriques et gazières.

M. Jacques VIALLEFOND, délégué général de l'Union des importateurs indépendants pétroliers

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