AVIS N° 88 TOME VIII - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1998 ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE - DEFENSE MARINE

M. André BOYER, Sénateur

COMMISSION DES AFFAIRE ETRANGERES DE LA DEFENSE ET DES FORCES ARMEES 6 AVIS N° 88 TOME VIII - 1997-1998

Table des matières

• PRINCIPALES OBSERVATIONS ET CONCLUSIONS
  DE LA COMMISSION SUR LE BUDGET DE LA DÉFENSE POUR 1998 1
• CHAPITRE PREMIER -
  LES GRANDES LIGNES DU BUDGET DE LA MARINE
  POUR 1998
  • I. LA PHYSIONOMIE GÉNÉRALE : UN BUDGET TRÈS EN RETRAIT PAR RAPPORT A LA LOI DE PROGRAMMATION
    • 1. Une " entrée " difficile dans la programmation en 1997
    • 2. Un budget en recul de 8 % de 1997 à 1998
    • 3. L'importante modification de la structure budgétaire
    • 4. Une " encoche " de 2,1 milliards de francs par rapport à la loi de programmation
  • II. LES DÉPENSES ORDINAIRES : DES DOTATIONS CONFORMES À LA LOI DE PROGRAMMATION
    • 1. La progression des rémunérations et charges sociales
    • 2. Un fort recul des crédits de fonctionnement
  • III. LES DÉPENSES EN CAPITAL : DES CRÉDITS INFÉRIEURS DE 10 % AU NIVEAU ATTENDU
    • 1. La force océanique stratégique (FOST)
    • 2. Les études et développements
    • 3. Les fabrications de la flotte
    • 4. Les fabrications de l'aéronautique navale
    • 5. Les munitions
    • 6. L'entretien programmé des matériels
    • 7. Les autres dépenses
• CHAPITRE II -
  LES PERSONNELS DE LA MARINE
  • I. UNE MISE EN OEUVRE GLOBALEMENT SATISFAISANTE DE LA PROFESSIONNALISATION EN 1997
    • A. LES CONTRAINTES DE LA PROFESSIONNALISATION
      • 1. Une transformation profonde de la structure des effectifs
      • 2. Les conséquences sur le recrutement et la gestion des carrières
    • B. L'ÉVOLUTION DES EFFECTIFS EN 1997
      • 1. Les départs d'officiers-mariniers
      • 2. La mise en place des contrats courts
      • 3. L'accueil de personnels civils de la DCN
  • II. UN BUDGET 1998 QUI DOTE LA MARINE DE MOYENS EN PERSONNELS CONFORMES AUX PRÉVISIONS
    • A. DES EFFECTIFS ET DES CRÉDITS CONFORMES À LA LOI DE PROGRAMMATION
      • 1. L'évolution des effectifs de la Marine
      • 2. Les charges de personnels
    • B. LES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
      • 1. Vers un fort déficit en personnels civils dans la Marine en 1998 ?
      • 2. Deux questions en suspens : les volontaires et les réserves
• CHAPITRE III -
  LES MOYENS D'ÉQUIPEMENT DE LA MARINE
  • I. L'ÉVOLUTION DES CAPACITÉS DE LA MARINE EN 1998
    • A. LA POURSUITE DE LA RÉDUCTION DU FORMAT
      • 1. La flotte
      • 2. L'aéronautique navale
    • B. LA DIMINUTION DES DOTATIONS D'ENTRETIEN, DE FONCTIONNEMENT ET D'INFRASTRUCTURE
      • 1. Un nouveau recul des dotation d'entretien programmé des matériels
      • 2. Une quasi-stabilité des crédits de fonctionnement courant
      • 3. Les crédits d'infrastructure
  • II. LA MISE EN OEUVRE DES PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT
    • A. LES BÂTIMENTS
      • 1. La force océanique stratégique.
      • 2. Le porte-avions nucléaire (PAN)
      • 3. Les sous-marins d'attaque.
      • 4. Les frégates antiaériennes de type Horizon.
      • 5. Les frégates type la Fayette.
      • 6. Le transport de chalands de débarquement TCD " Siroco ".
    • B. LES AÉRONEFS
      • 1. Le Rafale Marine.
      • 2. L'avion de guet embarqué Hawkeye
      • 3. La modernisation des Super-Etendard
      • 4. L'hélicoptère NH 90
    • C. LES SYSTÈMES D'ARMES
      • 1. Le missile Crotale naval/VT1
      • 2. Le missile anti-navires futur (ANF)
      • 3. La torpille MU 90
      • 4. Le missile porte torpille MILAS
      • 5. Le programme "  Famille Sol Air Futur " (FSAF)
      • 6. Le PAAMS (Principal Anti-Air Missile System)
• LES CONCLUSIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
• EXAMEN EN COMMISSION