Interventions de Mme Sylvie ROBERT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2019

première lecture

[n° 2018-1317 (3, 4, 5 et 7 décembre 2018)]

Rechercher une intervention :

Seconde partie :

  Recherche et enseignement supérieur :

P. 17764 (texte intégral du JO)
P. 17765 (texte intégral du JO)

  Culture :

P. 17830 (texte intégral du JO)
P. 17831 (texte intégral du JO)

État B

P. 17843 (texte intégral du JO)
P. 17847 (texte intégral du JO)

  Relations avec les collectivités territoriales - Compte de concours financiers : avances aux collectivités territoriales :

Relations avec les collectivités territoriales - État B

P. 17940 (texte intégral du JO)
P. 17941 (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Article additionnel après l'article 55 - Amendement n° II-891 rectifié (Préservation, restauration, numérisation et mise en ligne du patrimoine cinématographique - Abattement fiscal)

P. 18293 (texte intégral du JO)
P. 18293 (texte intégral du JO)

Article 55 terdecies (nouveau) (art. 220 octies, 220 quaterdecies et 220 quindecies du code général des impôts - Encadrement de la durée de crédits d'impôts dans le domaine culturel)

P. 18309 (texte intégral du JO)

Article 55 sexdecies (nouveau) (art. 220 quindecies du code général des impôts - Ajustement du crédit d'impôt pour dépenses de production de spectacles vivants musicaux ou de variétés)

P. 18312 (texte intégral du JO)
P. 18314 (texte intégral du JO)