Interventions de M. Frédéric MARCHAND

Discussion générale:

P. 3179 (texte intégral du JO)

Article 1er A (nouveau) (Programmation financière et rapport annexé prévoyant les investissements de l'État dans les systèmes de transports pour la période 2019-2037)

P. 3198 (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L. 1111-1 à L. 1111-4, L. 1112-4-1, L. 1231-1, L. 1231-8, L. 1231-14 à L. 1231-16, L. 1241-1, L. 1241-3, L.1241-5, L. 3111-5, L. 3111-7, L. 3111-8 et L. 3111-15 et art. L. 1231-1-1, L. 1231-3, L. 1231-4 et L. 2121-3-1 [nouveaux] du code des transports - Compétence d'organisation de la mobilité)

P. 3337 (texte intégral du JO)
P. 3340 (texte intégral du JO)
P. 3342 (texte intégral du JO)

Article 2 (art. L. 2333-64 à L. 2333-68, L. 2333-70, L. 2333-73, L. 2531-2, L. 2531-3, L. 2531-5, L. 2531-6, L. 2531-9, L. 5722-7 et L. 5722-7-1 du code général des collectivités territoriales - Versement mobilité)

P. 3372 (texte intégral du JO)

Article 4 (art. L. 1215-1, L. 1215-1-1 et L. 1231-5 [nouveaux] et art. L. 1231-10, L. 1231-11 et L. 1241-1 du code des transports, art. L. 1111-9 et L. 3232-1-1 du code général des collectivités territoriales - Rôle de chef de file de la région et comité des partenaires)

P. 3410 (texte intégral du JO)
P. 3411 (texte intégral du JO)

Article 5 (art. L. 1231-3-2, L. 1214-1 à L. 1214-8-2, L. 1214-12, L. 1214-14 à L. 1214-16, L. 1214-24, L. 1214-30 à L. 1214-32, L. 1214-33 et art. L. 1214-2-1, L. 1214-2-2, L. 1214-23-2, L. 1214-23-3, L. 1214-29-1, L. 1214-36-1 et L. 1214-36-2 [nouveaux] du code des transports, art. L. 4251-1 et L. 4251-5 du code général des collectivités territoriales, art. L. 123-1, L. 131-4, L. 151-16 et L. 151-47 du code de l'urbanisme, art. L. 222-8 du code de l'environnement - Substitution des plans de déplacements urbains par les plans de mobilité)

P. 3431 (texte intégral du JO)

  Intitulé du chapitre III :

P. 3446 (texte intégral du JO)

Article 6 (art. L. 1215-2, L. 1231-1-1, L. 1231-3, L. 1214-1-1 [nouveaux] et art. L. 1241-1 du code des transports - Services de mobilité solidaire et aides individuelles à la mobilité)

P. 3446 (texte intégral du JO)
P. 3449 (texte intégral du JO)

Article 9 (art. L. 1115-1, L. 1115-2 [nouveau], L. 1115-3 [nouveau], L. 1115-4 [nouveau], L. 1262-4 [nouveau], L. 1263-4, L. 1263-5 [nouveau], L. 1264-7 et L. 3121-11-1 du code des transports - Ouverture des données nécessaires à l'information du voyageur)

P. 3466 (texte intégral du JO)
P. 3468 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendements n° 326 rectifié bis, n° 659 rectifié quater et n° 808 (Opérateurs de transport - Informations précontractuelles)

P. 3472 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 798 (Arrêtés de circulation - Obligation de publication sous forme numérique)

P. 3473 (texte intégral du JO)
P. 3474 (texte intégral du JO)

Article 11 (art. L. 1115-7 [nouveau] et L. 1115-8 [nouveau] du code des transports - Services locaux d'information et de billettique multimodales)

P. 3477 (texte intégral du JO)
P. 3478 (texte intégral du JO)
P. 3479 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 - Amendement n° 791 rectifié (Autorités organisatrices de mobilité (AOM) - Innovations en matière de mobilité - Prise en compte)

P. 3488 (texte intégral du JO)

Article 17 (art. L. 3132-1 et art. L. 3231-1 [nouveau] du code des transports et habilitation à légiférer par voie d'ordonnance pour réguler l'activité des plateformes d'intermédiation dans le domaine du transport de marchandises - Définition du co-transportage de colis et régulation des plateformes d'intermédiation dans le domaine du transport de marchandises)

P. 3534 (texte intégral du JO)
P. 3535 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 17 - Amendements n° 794 rectifié bis et n° 892 rectifié ter (Profession de transporteur routier de marchandises - Cyclomoteurs et cycles à pédalage assisté - Exclusion)

P. 3536 (texte intégral du JO)

Article 18 (art. L. 1231-17 [nouveau] du code des transports - Encadrement des services de mobilité en free-floating)

P. 3538 (texte intégral du JO)
P. 3540 (texte intégral du JO)

Article 20 (art. L. 7342-1, L. 7342-3 et L. 7342-4 du code du travail - Renforcement de la responsabilité sociale des plateformes de mise en relation par voie électronique)

P. 3547 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 21 - Amendements n° 800 rectifié, n° 162 rectifié, n° 663 rectifié bis, n° 343 rectifié et n° 873 rectifié (Objectifs de mobilité propre - Fixation)

P. 3554 (texte intégral du JO)
P. 3557 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 21 - Amendements n° 44 rectifié, 285 rectifié ter, n° 823, n° 985 et n° 988 rectifié (Publicités pour la mobilité routière - Obligation de promotion de certaines formes de mobilité)

P. 3560 (texte intégral du JO)

Article 22 (art. L. 1271-1, L. 1271-2, L. 1271-3, L. 1271-4, L. 1272-1, L. 1272-1, L. 1272-2, L. 1272-3, L. 1272-4 et L. 1272-5 [nouveaux] et art. L. 2123-4 du code des transports ; art. L. 111-5-2, L. 111-5-3 et L. 111-5-4, L. 161-3 du code de la construction et de l'habitation ; art. L. 151-30 et L. 151-47 du code de l'urbanisme - Lutte contre le vol de vélos et équipements de stationnement pour vélos dans les gares)

P. 3567 (texte intégral du JO)
P. 3568 (texte intégral du JO)
P. 3572 (texte intégral du JO)

Article 22 ter (nouveau) (art. L. 228-2 du code de l'environnement - Création d'itinéraires cyclables sur les voies interurbaines)

P. 3591 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 25 - Amendements n° 336 rectifié ter, n° 498 rectifié bis et n° 821 rectifié bis (Gaz naturel pour véhicules (GNV) - Extension aux véhicules légers)

P. 3611 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 28 bis - Amendement n° 395 rectifié (Transformation des véhicules thermiques en véhicules électriques)

P. 3667 (texte intégral du JO)

Article 33 (art. L. 2251-1-1 du code des transports - Adaptation du périmètre d'intervention du groupe de protection et de sécurisation des réseaux (GPSR) de la Régie autonome des transports parisiens, RATP)

P. 3699 (texte intégral du JO)

Article 37 (quatrième et cinquième parties du code des transports - Demandes d'habilitation à légiférer par ordonnance dans les domaines fluvial et maritime et possibilité pour des bateaux, engins flottants et navires autonomes ou commandés à distance, de naviguer dans les eaux intérieures, à titre dérogatoire et expérimental)

P. 3734 (texte intégral du JO)

Article 44 bis (nouveau) (art. L. 1324-7 du code des transports - Déclaration individuelle de participation à une grève)

P. 3793 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 50 - Amendement n° 674 rectifié (Fermeture d'une section de ligne à la circulation publique - Consultation des régions)

P. 3805 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 3822 (texte intégral du JO)
P. 3823 (texte intégral du JO)