Interventions de M. Antoine KARAM

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2020

première lecture

[n° 2019-1479 (22, 26, 27 novembre et 5 décembre 2019)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article additionnel après l'article 13 (priorité) - Amendement n° I-1168 (Œuvres d'art contemporain - Acquisition par les PME et TPE - Incitation fiscale)

P. 16063 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 25 - Amendements n° I-1126 et n° I-991 (Zones franches d'activité nouvelle génération - Secteur de la santé - Réintégration)

P. 16602 (texte intégral du JO)
P. 16603 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 25 - Amendement n° I-992 (Guyane - Mayotte - Bureaux d'études - Allègement de cotisations sociales)

P. 16605 (texte intégral du JO)

Article 26 (Évaluation des prélèvements opérés sur les recettes de l'État au profit des collectivités territoriales)

P. 16618 (texte intégral du JO)
P. 16621 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

  Enseignement scolaire :

P. 16891 (texte intégral du JO)

  Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Outre-mer :

P. 17905 (texte intégral du JO)

  Culture :

P. 17944 (texte intégral du JO)