Interventions de M. Jean HINGRAY

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

première lecture

[n° 2020-1674 (28, 29 et 30 octobre 2020)]

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  Question préalable :

P. 7889 (texte intégral du JO)

Article 1er et rapport annexé (Texte non modifié par la commission) (Approbation du rapport annexé)

P. 7930 (texte intégral du JO)

Rapport annexé

P. 7932 (texte intégral du JO)
P. 7934 (texte intégral du JO)
P. 7935 (texte intégral du JO)
P. 7939 (texte intégral du JO)

Article 2 (Programmation budgétaire 2021-2030)

P. 7947 (texte intégral du JO)
P. 7948 (texte intégral du JO)

Article 3 (Création d'un dispositif de « chaire de professeur junior »)

P. 7960 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 150 (Recrutement des enseignants-chercheurs - Autonomie des universités - Renforcement)

P. 7963 (texte intégral du JO)

Article 12 (Agence nationale de la recherche - Mécanisme du préciput)

P. 8017 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendements n° 60, n° 74 rectifié et 132 rectifié bis (Participation des établissements privés à but non lucratif en contrat avec l'État (EESPIG) à l'effort national de recherche - Encadrement)

P. 8020 (texte intégral du JO)

Article 16 quinquies (nouveau) (Meilleure diffusion des connaissances scientifiques par les chercheurs)

P. 8145 (texte intégral du JO)

Article 17 (Simplification de l'organisation et du fonctionnement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche)

P. 8147 (texte intégral du JO)
P. 8148 (texte intégral du JO)
P. 8150 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 8177 (texte intégral du JO)
P. 8178 (texte intégral du JO)