Séance du mardi 5 novembre 2024

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat relative aux inquiétudes pour l'avenir des industries en Meuse

• Intervention 4
• Intervention 5

Question orale sans débat relative à l'avenir du dispositif « rebond industriel » pour la communauté d'agglomération Morlaix Communauté

• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur le thème : « Défense de nos industries stratégiques »

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat relative au traitement des déchets de l'amiante

• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur le thème : « COP29 à Bakou »

• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat relative à la surveillance sanitaire de l'acide trifluoroacétique

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur le thème : « Hausse des contributions dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs dans le secteur du bâtiment et avenir de la filière bois »

• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur le thème : « Gendarmeries : loyers impayés par l'État »

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur le thème : « Lutte contre les infractions et atteintes faites aux élus »

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat relative à la situation de la médecine scolaire

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat relative aux enseignants non remplacés dans le secondaire

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat relative au nombre de mineurs non scolarisés à Mayotte

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat relative au plan « Destination France »

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat relative aux difficultés dans l'ostréiculture

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat relative aux problèmes assurantiels rencontrés par les collectivités territoriales

• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat relative aux conséquences du nouveau seuil de tension de la demande de logements sociaux et les incohérences liées à la loi SRU

• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat relative à la bonification de trimestres pour la retraite afin de reconnaître l'engagement des élus locaux

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat relative à la prise en charge financière de la rénovation des ponts

• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat relative à l'information des conducteurs pour les péages à flux libre

• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat relative à l'avenir du projet de ligne nouvelle Paris-Normandie

• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat relative à l'arrêt du chantier de l'échangeur de la Varizelle

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat relative à la situation sanitaire et environnementale de l'aéroport d'Orly

• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat relative à la nécessaire création d'un statut de l'élu local

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat relative aux dotations de l'État aux collectivités territoriales

• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat relative aux sites internet délivrant des arrêts de travail abusifs

• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat relative à l'évolution préoccupante de la mortalité infantile en France

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat relative au désengagement de la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités du suivi des agents de la fonction publique

• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat relative aux conséquences dramatiques de la diminution des dotations budgétaires des centres régionaux de dépistage des cancers

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat relative aux référents handicap dans les universités

• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat relative à la surpopulation carcérale en Guadeloupe

• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat relative au rapatriement en France de Palestiniennes et Palestiniens blessés dans la bande de Gaza

• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat relative au renforcement du droit de préemption des collectivités locales pour la protection des terres agricoles

• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat relative aux inquiétudes des jeunes agriculteurs

• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat relative aux modalités de subvention et d'indemnisation des viticulteurs souscrivant une assurance multirisque climatique et sanitaire

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat relative à l'interdiction de la benfluraline

• Intervention 87
• Intervention 88

Question orale sans débat relative à l'agriculture en crise et au retard dans la concrétisation des mesures annoncées

• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat relative à la situation des futurs propriétaires de maison individuelle face aux faillites de constructeurs et à l'obligation légale de garantie des chantiers

• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93

Question orale sans débat relative aux difficultés découlant de la mise en place du nouveau diagnostic de performance énergétique (DPE)

• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96

Question orale sans débat relative à la pénurie de logements à Paris et dans les grandes villes françaises

• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat relative à la réduction des surcoûts sur les carburants fournis par la Société anonyme de la raffinerie des Antilles (SARA) aux Antilles et en Guyane

• Intervention 100
• Intervention 101

Question orale sans débat relative à l'absentéisme des agents de la Ville de Paris

• Intervention 102
• Intervention 103

Fin de section

• Intervention 104

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.