Interventions de M. Olivier HENNO

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA BIOÉTHIQUE

deuxième lecture

[n° 2021-1017 (2 et 3 février 2021)]

Rechercher une intervention :

Article 1er (Ouverture de l'accès à l'assistance médicale à la procréation aux couples de femmes et aux femmes non mariées)

P. 654 (texte intégral du JO)

Article 4 (Texte non modifié par la commission) (Établissement de la filiation des enfants nés du recours à une assistance médicale à la procréation avec tiers donneur par un couple de femmes)

P. 739 (texte intégral du JO)

Article 10 (Texte non modifié par la commission) (Consentement à l'examen des caractéristiques génétiques)

P. 754 (texte intégral du JO)
P. 755 (texte intégral du JO)
P. 758 (texte intégral du JO)

Article 11 (Encadrement du recours à un traitement algorithmique de données massives à des fins médicales)

P. 760 (texte intégral du JO)
P. 761 (texte intégral du JO)
P. 763 (texte intégral du JO)

Article 12 (Encadrement du recours aux techniques d'imagerie cérébrale et interdiction des discriminations fondées sur les résultats de ces techniques en matière d'assurance)

P. 764 (texte intégral du JO)

Article 17 (Utilisation des outils de modification ciblée du génome en recherche fondamentale)

P. 784 (texte intégral du JO)
P. 785 (texte intégral du JO)
P. 786 (texte intégral du JO)

Article 18 (Texte non modifié par la commission) (Développement des « passerelles soin/recherches » par l'utilisation facilitée d'échantillons conservés à d'autres fins)

P. 787 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 811 (texte intégral du JO)