Interventions de Mme Pascale GRUNY (mardi 15 décembre 2020)

Séance du mardi 15 décembre 2020

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Candidature à une délégation sénatoriale

• Intervention 3

Communication relative à une commission mixte paritaire

• Intervention 4

Rappel au règlement

• Intervention 5
• Intervention 6

PROJET DE LOI RELATIF À LA RESTITUTION DE BIENS CULTURELS À LA RÉPUBLIQUE DU BÉNIN ET À LA RÉPUBLIQUE DU SÉNÉGAL n° 2020-1673 (dossier législatif)

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2020

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Fin de section

• Intervention 51

Questions orales

• Intervention 52

Question orale sans débat sur le renouvellement des concessions hydroélectriques

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat relative à l'extension du bail mobilité aux victimes de catastrophes naturelles

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur le remplacement obligatoire des chaudières fioul et charbon

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat relative à l'aménagement de la route nationale 149

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur les lignes ferroviaires du Cantal

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat relative à l'avenir des petites lignes ferroviaires dans le Massif central

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur le Charles-de-Gaulle Express

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat relative à la liaison ferroviaire Beauvais-Paris

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur la protection et le développement des abeilles

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat relative à la contradiction entre le droit de l'environnement, le droit agricole et le droit de l'urbanisme

• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur l'importance vitale du secteur d'activité de l'alimentation

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat relative aux mutations des gardiens de la paix

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat sur la signature authentique à distance pour les Français de l'étranger

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat relative aux déclarations de nationalité française relevant du ministère de la justice et souscrites à l'étranger

• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat sur la situation des guides-conférenciers de France

• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100

Question orale sans débat relative au droit à une rémunération équitable et à l'impact sur les aides à la création

• Intervention 101
• Intervention 102
• Intervention 103

Question orale sans débat sur le report de charges des entreprises

• Intervention 104
• Intervention 105
• Intervention 106

Question orale sans débat relative aux inquiétudes des salariés des usines Madrange en Haute-Vienne pour leurs emplois

• Intervention 107
• Intervention 108
• Intervention 109

Question orale sans débat sur les prises de participation étrangères dans le secteur de la santé

• Intervention 110
• Intervention 111

Question orale sans débat relative à l'opportunité du transfert de taxes fiscales perçues par la direction générale des douanes et des droits indirects

• Intervention 112
• Intervention 113

Question orale sans débat sur la révision des bases fiscales

• Intervention 114
• Intervention 115

Question orale sans débat relative à la situation de la filière conchylicole normande

• Intervention 116
• Intervention 117

Question orale sans débat sur la situation en Palestine

• Intervention 118
• Intervention 119
• Intervention 120

Question orale sans débat relative à la nouvelle réorganisation des services académiques

• Intervention 121
• Intervention 122

Question orale sans débat sur le projet de décret relatif à la prestation de compensation du handicap parentalité

• Intervention 123
• Intervention 124
• Intervention 125

Question orale sans débat relative à l'avenir du service de neurochirurgie de la clinique des Franciscaines de Nîmes

• Intervention 126
• Intervention 127
• Intervention 128

Question orale sans débat sur l'expérimentation de la prestation d'accueil et de restauration scolaire en Guyane

• Intervention 129
• Intervention 130

Question orale sans débat relative à la situation des infirmières libérales en zone rurale

• Intervention 131
• Intervention 132

Question orale sans débat sur la demande de classement en « hôpital isolé » de l'hôpital de Saint-Jean-de-Maurienne

• Intervention 133
• Intervention 134

Question orale sans débat relative au plan d'action pour renforcer la prise en charge de l'endométriose

• Intervention 135
• Intervention 136
• Intervention 137
• Intervention 138

Ordre du jour

• Intervention 139

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.