Sommaire
Présidence de Mme Pascale Gruny
Secrétaires :
MM. Jacques Grosperrin, Loïc Hervé.
2. Candidature à une délégation sénatoriale
3. Communication relative à une commission mixte paritaire
5. Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal. – Rejet en nouvelle lecture d’un projet de loi
Discussion générale :
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Clôture de la discussion générale.
6. Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2020
M. Jean-François Longeot, président de la commission de l’aménagement du territoire
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
M. Clément Beaune, secrétaire d’État
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
Suspension et reprise de la séance
renouvellement des concessions hydroélectriques
Question n° 1372 de Mme Frédérique Espagnac. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; Mme Frédérique Espagnac.
extension du bail mobilité aux victimes de catastrophes naturelles
Question n° 1381 de Mme Patricia Demas. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; Mme Patricia Demas.
remplacement obligatoire des chaudières fioul et charbon
Question n° 1291 de M. Pascal Martin. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Pascal Martin.
aménagement de la route nationale 149
Question n° 1377 de M. Bruno Belin. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Bruno Belin.
Question n° 1365 de M. Stéphane Sautarel. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Stéphane Sautarel.
avenir des petites lignes ferroviaires dans le massif central
Question n° 1386 de M. Bernard Delcros. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Bernard Delcros.
Question n° 1392 de M. Pierre Laurent. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Pierre Laurent.
liaison ferroviaire beauvais-paris
Question n° 1130 de M. Édouard Courtial. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Édouard Courtial.
protection et développement des abeilles
Question n° 1198 de Mme Dominique Estrosi Sassone. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; Mme Dominique Estrosi Sassone.
contradiction entre le droit de l’environnement, le droit agricole et le droit de l’urbanisme
Question n° 1384 de M. Philippe Bonnecarrère. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Philippe Bonnecarrère.
importance vitale du secteur d’activité de l’alimentation
Question n° 1417 de M. Frédéric Marchand. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Frédéric Marchand.
mutations des gardiens de la paix
Question n° 1277 de Mme Nadia Sollogoub. – Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; Mme Nadia Sollogoub.
signature authentique à distance pour les Français de l’étranger
Question n° 1390 de Mme Jacky Deromedi. – Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; Mme Jacky Deromedi.
déclarations de nationalité française relevant du ministère de la justice et souscrites à l’étranger
Question n° 1397 de M. Jean-Yves Leconte. – Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.
situation des guides-conférenciers de france
Question n° 1306 de Mme Laurence Harribey. – Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; Mme Laurence Harribey.
droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création
Question n° 1389 de Mme Sylvie Robert. – Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; Mme Sylvie Robert.
report de charges des entreprises
Question n° 1407 de Mme Florence Lassarade. – M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Florence Lassarade.
inquiétudes des salariés des usines madrange en haute-vienne pour leurs emplois
Question n° 1352 de Mme Isabelle Briquet. – M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Isabelle Briquet.
prises de participation étrangères dans le secteur de la santé
Question n° 1394 de M. Stéphane Demilly. – M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
Question n° 1393 de M. Laurent Burgoa. – M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
Question n° 1355 de M. Jean Bacci. – M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
situation de la filière conchylicole normande
Question n° 1418 de M. Patrice Joly, en remplacement de M. Didier Marie. – M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
Question n° 1382 de Mme Raymonde Poncet Monge. – M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Raymonde Poncet Monge.
nouvelle réorganisation des services académiques
Question n° 1150 de M. Patrice Joly. – Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement.
projet de décret relatif à la prestation de compensation du handicap parentalité
Question n° 1401 de M. Philippe Mouiller. – Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement ; M. Philippe Mouiller.
avenir du service de neurochirurgie de la clinique des franciscainEs de nîmes
Question n° 1370 de Mme Vivette Lopez. – Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Vivette Lopez.
expérimentation de la prestation d’accueil et de restauration scolaire en guyane
Question n° 1374 de Mme Marie-Laure Phinera-Horth. – Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
situation des infirmières libérales en zone rurale
Question n° 1251 de Mme Anne-Catherine Loisier. – Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
demande de classement en « hôpital isolé » de l’hôpital de saint-jean-de-maurienne
Question n° 1391 de Mme Martine Berthet. – Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
plan d’action pour renforcer la prise en charge de l’endométriose
Question n° 845 de Mme Véronique Guillotin. – Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Véronique Guillotin.