PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT
première lecture
[n° 2009-967 (27, 28, 30 janvier, 3, 4, 5 et 10 février 2009)]
Discussion générale:
Son intervention. (texte intégral du JO)Discussion générale:
Article 4 (Règles de performance énergétique des constructions neuves)
Sur l'amendement n° 10 de la commission, soutient le sous-amendement n° 778 de M. Raymond Vall ; adopté. (texte intégral du JO)Article 11 (Transport de voyageurs)
Soutient l'amendement n° 287 de Mme Josette Durrieu ; adopté. (texte intégral du JO)Article 12 (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)
Soutient l'amendement n° 295 de Mme Françoise Laborde ; adopté. (texte intégral du JO)Article 17 (Développement des énergies renouvelables)
Parole sur l'article. (texte intégral du JO)Article 19 (Le soutien à la recherche)
Intervient sur l'amendement n° 515 de M. Marcel Deneux. (texte intégral du JO)Article 24 (Objectifs et actions visant à améliorer la gestion de l'eau)
Intervient sur l'amendement n° 488 de M. Daniel Soulage. (texte intégral du JO)Article 26 (Élaboration de la trame bleue)
Intervient sur les amendements n° 187 de M. Jacques Mézard, n° 465 de M. Roland Courteau et n° 516 de M. Jean-Paul Amoudry. (texte intégral du JO)Article 28 (Agriculture durable)
Parole sur l'article. (texte intégral du JO)Ses amendements n° 182 ; adopté ; et n° 183 ; rejeté. (texte intégral du JO)