Liste par séance (session 2020-2021) :
Octobre 2020 :
Novembre 2020 :
Décembre 2020 :
Mars 2021 :
Avril 2021 :
Mai 2021 :
Juin 2021 :
- mardi 1er juin 2021
- mercredi 9 juin 2021
- lundi 14 juin 2021
- mardi 15 juin 2021
- mercredi 23 juin 2021
- jeudi 24 juin 2021
Juillet 2021 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (première lecture)
-
Projet de loi de finances pour 2021 (première lecture)
-
Proposition de loi visant à instaurer une contribution exceptionnelle sur les assurances pour concourir à la solidarité nationale face aux conséquences économiques et sociales d'une crise sanitaire majeure (première lecture)
-
Proposition de loi pour une sécurité globale préservant les libertés (première lecture)
-
Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique (première lecture)
-
Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (première lecture)
-
Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (première lecture)
-
Proposition de résolution visant à améliorer le suivi des ordonnances, rénover le droit de pétition, renforcer les pouvoirs de contrôle du Sénat, mieux utiliser le temps de séance publique et renforcer la parité (première lecture)
-
Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (première lecture)
-
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2021 (première lecture)
-
Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (deuxième lecture)
-
Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (première lecture)
-
Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (première lecture)