Interventions de M. Aymeri de MONTESQUIOU

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2010

première lecture

[n° 2009-1673 (19, 24, 25, 30 novembre, 2 et 3 décembre 2009)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Première partie :

Article 9 (Actualisation du barème de l'impôt sur le revenu 2010)

  Participation de la France au budget des communautés européennes :

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Débat sur les effectifs de la fonction publique :

Deuxième partie :

  Action extérieure de l'État :

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Politique des territoires :

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural :

  Questions-réponses-répliques :

Sa question et sa réplique. (texte intégral du JO)

  Sécurité :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 59 ter

Position de la commission sur l'amendement n° II-193 de M. Jean Faure (prorogation du dispositif permettant aux collectivités territoriales de mettre des logements à la disposition des gendarmes). (texte intégral du JO)