Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne

Résumés des débats

Première lecture - 23 novembre 2023

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et,de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

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DISCUSSION GENERALE

p. 9287 (texte intégral du JO)
  • Martin LÉVRIER :
    p. 9287 (texte intégral du JO)
  • Adel ZIANE :
    p. 9288 (texte intégral du JO)
  • Sabine DREXLER :
    p. 9289 (texte intégral du JO)
  • Laure DARCOS :
    p. 9290 (texte intégral du JO)
  • Jean HINGRAY :
    p. 9291 (texte intégral du JO)
  • Mathilde OLLIVIER :
    p. 9292 (texte intégral du JO)

    • DISCUSSION DES ARTICLES

    Article 1er

    (contenu de l'enseignement moral et civique)

    Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 4

    (établissements du premier degré dispensés d'enseignement religieux, dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin, et de la Moselle - Enseignement moral complémentaire - Rapport au Parlement)

    Article 2

    (contenu de la journée défense et citoyenneté)

    Article 3

    (possibilité d'une prolongation de trois mois du contrat d'accompagnement au sein d'un établissement pour l'insertion à l'emploi (Épide))

    Article 5

    (possibilité de recours pour les documents de propagande électorale à l'envoi électronique)

    EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE