Interventions de M. Max BRISSON (mercredi 28 octobre 2020)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR n° 2020-1674 (dossier législatif)

Article additionnel avant l'article 1er - Amendement n° 234 (Valeurs de la République - Socle et cadre des libertés académiques)

Article additionnel avant l'article 1er - Amendement n° 3 rectifié (Libertés académiques - Renforcement par leur inscription dans le code de la recherche)

Article additionnel avant l'article 1er - Amendement n° 96 rectifié (Chercheurs et enseignants-chercheurs - Protections - Harmonisation)

Article 1er et rapport annexé (Texte non modifié par la commission) (Approbation du rapport annexé)

Article 2 (Programmation budgétaire 2021-2030)

Article additionnel après l'article 5 - Amdendements n° 85 rectifié, n° 111 rectifié et n° 127 rectifié (Candidats à la présidence d'un établissement public de recherche - Détention d'un doctorat - Obligation)

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