Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des finances
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Réunion du mercredi 8 septembre 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de M. David Appia, président de l'Agence française pour les investissements internationaux
Audition de M. Hervé Guyot (Fonds stratégique d'investissement)
Audition de M. Philippe Rouault, délégué interministériel aux industries alimentaires
Réunion du mercredi 8 septembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France (voir à la rubrique de la commission des finances)
Réunion du mercredi 8 septembre 2010
commission des finances
Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Pierre Cardo, candidat aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Gérard Mestrallet, président de GDF Suez
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Henri Proglio, président d'EDF
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Réunion du jeudi 27 mai 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de M. Lionel Fontagné, membre du Conseil d'analyse économique
Audition de M. Xavier Timbeau, directeur du département « analyse et prévision » de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), centre de recherche en économie de Sciences Po
Réunion du mercredi 19 mai 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Examen et adoption de son programme de travail
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français
Réunion du mardi 23 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entrepreneur individuel à responsabilité limitée - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 février 2010
Commission spéciale sur le Grand Paris
Audition de MM. Bertrand Delanoë, maire de Paris, Pierre Mansat, adjoint chargé de Paris métropole et des relations avec les collectivités territoriales d'Ile-de-France, et de Mme Anne Hidalgo, première adjointe chargée de l'urbanisme et de l'architecture
Réunion du mercredi 17 février 2010
Commission spéciale sur le Grand Paris
Audition de MM. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) et Jean-Pierre Farandou, directeur général de SNCF Proximités
Réunion du mercredi 10 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Agence française pour les investissements internationaux - Audition de M. David Appia, président
Commissariat à l'énergie atomique - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général
Réunion du mercredi 3 février 2010
Commission spéciale sur le Grand Paris
Audition de M. Christian de Portzamparc, architecte, membre de l'Atelier du Grand Paris
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. André Daguin, membre du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mardi 22 décembre 2009
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
Réunion du mardi 8 décembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes - Examen du rapport
Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières - Examen du rapport
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Economie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Réunion du mardi 10 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Compte spécial « Participations financières de l'Etat » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 9 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen d'un amendement en seconde délibération
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen de la motion référendaire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 2 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 21 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste
Organisation et régulation des transports ferroviaires - Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire