Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission des affaires économiques
Dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen d'un amendement de séance
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires économiques
Groupe de travail sur les normes en matière agricole - Présentation des orientations
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen des amendements complémentaires
Réunion du mardi 28 juin 2016
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Nomination de rapporteurs pour l'évaluation du « Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018 » (PNGMDR)
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 7 avril 2016 sur les « Maladies à transmission vectorielle »
Remplacement des démissionnaires dans les organismes extra-parlementaires
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission des affaires économiques
Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 juin 2016
commission des affaires économiques
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis et des articles délégués au fond
Réunion du jeudi 9 juin 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 9 juin 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, et la commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 9 juin 2016
commission des affaires économiques
Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires économiques
Enjeux des télécommunications et du numérique - Audition de M. Patrick Drahi, président d'Altice Group
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie
Relancer la construction en milieu rural - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mai 2016
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport annuel de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)
Présentation du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire(ASN)
Réunion du mercredi 18 mai 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de Total
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des affaires économiques
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 mai 2016
commission des affaires économiques
Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France
Réunion du mardi 26 avril 2016
commission des affaires économiques
République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 6 avril 2016
commission des lois
République numérique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 avril 2016
commission des affaires économiques
République numérique - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, chargée du Numérique
République numérique - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen des amendements
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire- Examen du rapport et du texte de la commission
Questions diverses
Réunion du jeudi 3 mars 2016
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sur le droit des objets connectés
Présentation de l'étude de faisabilité de M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques et environnementaux des biotechnologies »
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission des affaires économiques
Ancrage territorial de l'alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 mars 2016
commission des affaires économiques
Économie bleue - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commission des affaires économiques
Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport pour avis
Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Marwan Lahoud, président d'Airbus Group SAS et directeur général délégué d'Airbus Group
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des affaires économiques
Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances rectificatives pour 2015 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commission des affaires économiques
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2016 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2015
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de M. Bernard Meunier, président de l'Académie des sciences
Nomination de rapporteurs
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La politique spatiale européenne » du 7 juillet 2015 de Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs
Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Missions « Économie » et « Participations financières de l'Etat » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural