Réunion du mardi 27 septembre 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Philippe Léglise-Costa, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du mercredi 14 septembre 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Valérie Metrich-Hecquet, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice de l'Office national des forêts
Réunion du mercredi 3 août 2022
commission des affaires économiques
Audition de Mme Emmanuelle Wargon, candidate proposée, par le Président de la République, aux fonctions de présidente du collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Réunion du mercredi 20 juillet 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM
Réunion du mercredi 20 juillet 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général de CMA CGM
Réunion du mardi 19 juillet 2022
commission des affaires économiques
Bilan de la politique de la ville - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 juin 2022
commission des affaires européennes
Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 23 et 24 juin 2022
Réunion du mercredi 29 juin 2022
commission des affaires économiques
Mission d'information sur l'information des consommateurs - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Réunion du mardi 28 juin 2022
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la numérisation de la procédure de visa (contrôle de la conformité du texte COM(2022) 658 final au principe de subsidiarité) - Communication
Marché intérieur, économie, finance, fiscalité - Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité COM(2022) 71 final - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mardi 7 juin 2022
MI Culture citoyenne
Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 31 mai 2022
commission des affaires européennes
Préservation de la filière des huiles essentielles à base de lavande et d'autres plantes à parfum, aromatiques et médicinales, menacée par la révision des règlements européens dits « REACH » et « CLP » sur les produits chimiques - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique
Réunion du mercredi 16 février 2022
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'étape « Services déconcentrés et préfectoraux »
Réunion du mardi 15 février 2022
MI Culture citoyenne
Audition de Mme Véronique Peaucelle-Delelis, directrice générale de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)
Audition de Mmes Marie-Caroline Missir, directrice générale du réseau Canopé, Alexandra Wisniewski, directrice générale adjointe, et M. Nicolas Turquet, directeur de cabinet
Réunion du mercredi 9 février 2022
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
commission des affaires économiques
Audition de M. Michel-Édouard Leclerc, président du comité stratégique des centres E. Leclerc
Réunion du jeudi 6 janvier 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conseil européen des 16 et 17 décembre 2021 -Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 5 janvier 2022
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Christian Lequesne, professeur de science politique à Sciences Po Paris, auteur du rapport « Diversité linguistique et langue française en Europe »
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de rapprochement entre les sociétés TF1 et M6 - Audition de M. Olivier Roussat, directeur général du groupe Bouygues
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
MI Culture citoyenne
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 1 décembre 2021
commission des affaires économiques
Projet de rapprochement entre les sociétés TF1 et M6 - Audition de M. Olivier Roussat, directeur général du groupe Bouygues
Réunion du mercredi 24 novembre 2021
commission des affaires européennes
Politique de coopération - État des relations Union européenne-Suisse : communication de Mme Florence Blatrix Contat et M. Cyril Pellevat
Réunion du mercredi 24 novembre 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Réunion du mardi 23 novembre 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du jeudi 21 octobre 2021
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Articulation entre le droit de l'Union européenne et le droit national : communication de M. Philippe Bonnecarrère
Réunion du jeudi 14 octobre 2021
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Thierry Lambert, délégué interministériel à la transformation publique
Examen du rapport d'information - Initiatives des collectivités territoriales en matière d'accès aux soins
Réunion du mercredi 13 octobre 2021
commission des affaires économiques
Hausse des prix des énergies et ses conséquences - Audition de M. Frédéric Gonand, professeur d'économie à l'Université Paris Dauphine-PSL
Réunion du mardi 12 octobre 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 octobre 2021
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Christophe MIRMAND, préfet, président de l'Association du Corps préfectoral et des Hauts Fonctionnaires du ministère de l'Intérieur